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Traduction de «d’éléments qui figurent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


numéro de référence d'élément de données | numéro d'élément de données | indicatif numérique d'élément de données | indicatif d'élément de données

data element reference number | data element number | element reference number | data dictionary reference number | data element tag


assortisseur d'éléments de chaussure [ assortisseuse d'éléments de chaussure | classeur d'éléments de chaussure en lots | classeuse d'éléments de chaussure en lots ]

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data element dictionary | data dictionary | data element directory


modification d'éléments constitutifs de l'avion

aircraft component change


Les éléments concernant les points ... de ladite liste figurent à l'Addendum 1 du présent procès-verbal

information concerning items ... on the list is given in Addendum 1 to these minutes


éléments figurant au bilan

assets included in the balance sheet items
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour des raisons de sécurité juridique, il est également approprié de clarifier les dispositions existantes concernant les demandes de traitement confidentiel, en précisant notamment que les éléments devant figurer dans l'avis ne peuvent être indiqués comme étant confidentiels.

For reasons of legal certainty, it is also appropriate to clarify the existing provisions on the confidentiality requests, in particular that the elements requested in the announcement cannot be claimed confidential.


représente le total des sommes représentant chacune la valeur de l’élément C, figurant à l’élément A, déterminée à l’égard d’une province où la fiducie ou la société de personnes a un établissement stable au cours de l’année.

is the total of all amounts each of which is an amount determined under the description of C in the description of A in respect of a province in which the SIFT trust or SIFT partnership has a permanent establishment in the taxation year.


(i) une mention de la valeur énergétique, d’un élément nutritif figurant à la colonne 1 du tableau du présent article ou à la colonne 1 du tableau de l’article B.01.402 ou une mention d’un composant de l’élément nutritif, autre qu’un renseignement prévu au titre 12 ou qu’une mention du nom usuel de l’ingrédient dans la liste des ingrédients du produit,

(i) a reference to the energy value, a nutrient set out in column 1 of the table to this section or in column 1 of the table to section B.01.402 or a constituent of such a nutrient, other than information required by Division 12 or a reference to the common name of an ingredient in the list of ingredients for the product,


Le ministre a déclaré que le projet de loi S-4 ne comprenait aucun élément ne figurant pas déjà dans la loi initiale.

The minister has stated that there is nothing in Bill S-4 that was not already in the original act.


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5. Le détail des éléments devant figurer dans le projet de plan budgétaire est exposé dans un cadre harmonisé établi par la Commission en coopération avec les États membres.

5. The specification of the content of the draft budgetary plan shall be set out in a harmonised framework established by the Commission in cooperation with the Member States.


s'agissant des politiques d'éloignement et de rapatriement, adopter au plus tard d'ici la fin de l'année les éléments d'un programme de rapatriements sur la base du Livre vert de la Commission; parmi ces éléments doit figurer l'optimisation des retours accélérés vers l'Afghanistan;

as regards expulsion and repatriation policies, adoption by the end of the year, of the components of a repatriation programme based on the Commission Green Paper; those components should include the best possible facilities for early return to Afghanistan;


Ils intègrent aussi, dans la mesure du possible, les éléments qui figurent sur la feuille de route.

Where possible, they also look into the areas covered by the roadmap.


(15) Dans le but de faciliter les échanges entre les États membres, il peut être prévu que, au stade antérieur à la vente au consommateur final, seules les informations sur les éléments essentiels figurent sur l'emballage extérieur et que certaines mentions obligatoires devant accompagner une denrée alimentaire préemballée ne figurent que sur les documents commerciaux s'y référant.

(15) With a view to facilitating trade between Member States, it may be provided that, at stages prior to sale to the ultimate consumer, only information on the essential elements should appear on the outer packaging and certain mandatory particulars that must appear on a prepackaged foodstuff need appear only on commercial documents referring thereto.


Dois-je donc en conclure que, dans cette optique, ce que contenait les documents qui devaient être changés pendant toutes ces années, les éléments dont les Forces canadiennes ne disposaient pas, mais qui en avaient besoin, est désormais couvert, d'après vous, raisonnablement bien avec le projet de loi C-15, et que les propositions que vous avez présentées vont peut-être nécessiter d'autres mesures législatives, mais elles n'iront pas à l'encontre des éléments qui figurent dans le projet de loi C-15?

Am I to take, then, in needing this, that what has been on the books to be changed for all these years, which the forces have been working without but needed, is now covered, in your estimation, reasonably well in Bill C-15, and that what you are going to bring to the table might call for more legislation but will not in fact prejudice some of the stuff that we are presenting here in Bill C-15?


Elle ne contient pas de modification quant-au fond et reprend des éléments qui figurent dans d’autres parties du cahier des charges en vigueur telles que les parties «Délimitation de l’aire géographique» et «Méthode d’obtention».

It does not contain any substantive changes and repeats information contained in the other sections of the specifications in force, such as the sections ‘Definition of the geographical area’ and ‘Production method’.


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