Vertaling van "d’une partie seulement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

émanant d'une seule partie | à la demande d'une partie seulement | sans une partie | en l'absence de la partie adverse
ex parte

une partie seulement de la perlite est lamellaire
the pearlite is only partially lamellar

revenu déclaré en partie seulement
under-reporting of income

employés déclarés en partie seulement
under-reporting of employees

partie inaugurale [ partie d'ouverture | partie de début de saison | match inaugural | match d'ouverture | match de début de saison | rencontre inaugurale | rencontre d'ouverture | rencontre de début de saison | affrontement inaugural | affrontement d'ouverture | affrontement de début de saison ]
first game [ opening game | first contest | opening contest | first match | opening match | season opener ]

fête d'avant-partie | fête d'avant-match | party d'avant-match | tailgate party
tailgate party | pre-game tailgate party | tailgate | tailgating

dégustation d'huîtres | repas-dégustation d'huîtres | partie aux huîtres | party d'huîtres
oyster party | oysters party

formation scolaire composée d'une partie de culture générale et d'une partie spécifique à la profession
vocational and general education subjects

Règlement facultatif de la Cour permanente d'arbitrage pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un État
Optional Rules for Arbitrating Disputes between Two Parties of which only One is a State

Règlement facultatif pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un Etat
Optional Rules for Arbitrating Disputes between two Parties of which only one is a State

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si une partie seulement d'une collection doit être inscrite au registre, il convient de fournir des précisions sur la partie concernée et ses caractéristiques.
Where only part of a collection is to be included in the register, details on the relevant part(s) and its(their) distinctive features should be provided.

La partie requérante estime que la Commission a, dans la décision attaquée, considéré comme non admissibles, ou admissibles en partie seulement, les dépenses concernées par la demande subsidiaire pour le motif qu’elles ne servent pas, ou alors en partie seulement, l’objectif des contrôles approfondis.
The applicant takes the view that, in the contested decision, the Commission considered not eligible or only partially eligible for subsidy the expenditure mentioned in the claim in the alternative on the ground that it was not, or was only partly, for the purpose of a full border control.

[.] Lorsqu'une telle garantie a été octroyée pour une partie seulement du régime, les sections 56 à 60 et les présentes réglementations s'appliquent comme si cette partie et l'autre partie du régime étaient distinctes» (soulignement ajouté).
[.] Where such a guarantee has been given in respect of part only of a scheme, sections 56 to 60 and these Regulations shall apply as if that part and the other part of the scheme were separate schemes’ (emphasis added).

Par ce choix, les parties peuvent désigner la loi applicable à la totalité ou à une partie seulement de leur contrat.
By their choice the parties can select the law applicable to the whole or to part only of the contract.

si une partie seulement des bagages est dépréciée par l’avarie, le montant qu’elle aurait atteint en cas de perte de la partie dépréciée.
if only part of the luggage has lost value through damage, the amount which would have been payable had that part been lost.

Lors d'une phase de migration des systèmes nationaux préunifiés vers le système unifié, si une partie seulement du parc est équipée d'un système embarqué compatible avec le système unifié selon les critères de la classe A, il peut se révéler nécessaire de faire installer en totalité ou en partie les deux systèmes sur un tronçon.
In a migration phase from pre-unified national systems to the unified system, if only part of the fleet is equipped with an on-board system able to handle the unified system according to class A, it may be neces-sary to have both systems fully or partially installed on a stretch of line.

6. Si une partie seulement du document demandé est concernée par une ou plusieurs des exceptions susvisées, les autres parties du document sont divulguées.
6. If only parts of the requested document are covered by any of the exceptions, the remaining parts of the document shall be released.

Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.
However, when two or more headings each refer to part only of the materials or substances contained in mixed or composite goods or to part only of the items in a set put up for retail sale, those headings are to be regarded as equally specific in relation to those goods, even if one of them gives a more complete or precise description of the goods;

Dans la mesure où l'utilisateur légitime est autorisé à utiliser une partie seulement de la base de données, le présent paragraphe s'applique seulement à cette partie.
Where the lawful user is authorized to use only part of the database, this provision shall apply only to that part.

Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète;
However, when two or more headings each refer to only part of the materials or substances contained in mixed or composite goods or to only part of the items in a set put up for retail sale, those headings are to be regarded as equally specific in relation to those goods, even if one of them gives a more complete or precise description of the goods.