Traduction de «d’autres moyens que ceux énumérés ci-dessus » (Français → Anglais) :

Pour les véhicules qui sont propulsés par d’autres moyens que ceux énumérés ci-dessus:
For vehicles which are propelled by means other than those listed above:

Le règlement (UE) no 576/2013 prévoit aussi que les chiens, les chats et les furets ne doivent pas être introduits dans un État membre depuis un territoire ou un pays tiers autre que ceux énumérés dans une de ses annexes, à moins d’avoir fait l’objet d’une épreuve de titrage des anticorps antirabiques répondant aux exigences de validité énoncées à son annexe IV. Cependant, les animaux transitant par l’un de ces territoires ou pays tiers ne sont pas soumis à cette épreuve lorsque le propriétaire ou la personne autorisée fournit une déclaration signée établissant que les animaux n’ont pas été en contact avec des animaux d’espèces sensibles à la rage et sont restés confinés dans un moyen de transport ou à l’intérieur du périmètre d’un aéroport international.
Regulation (EU) No 576/2013 also provides that dogs, cats and ferrets are not to be moved into a Member State from a territory or a third country other than those listed in an Annex to this Regulation unless they have undergone a rabies antibody titration test that complies with the validity requirements set out in Annex IV to Regulation (EU) No 576/2013. The transit through one of those territories or third countries is however not subject to that test where the owner or the authorised person provides a signed declaration that the animals have had no contact with animals of species susceptible to rabies and remain secured within a means of transport or within the perimeter of an international airport.

La Commission prévoit, au moyen d'actes d'exécution, qu'un certificat phytosanitaire est exigé pour l'introduction sur le territoire de l'Union des végétaux autres que ceux énumérés dans la liste visée à l'article 72, paragraphe 1.
The Commission shall, by means of implementing acts, provide that for plants, other than the plants included in the list referred to in Article 72(1), a phytosanitary certificate is required for introduction into the Union territory.

(7) La troisième possibilité est subordonnée au respect de la condition selon laquelle le propriétaire ou la personne physique visée au point II. 1 doit fournir, à la demande des autorités compétentes chargées des contrôles visés au point b), une déclaration établissant que les animaux n’ont pas été en contact avec des animaux d’espèces sensibles à la rage et sont restés confinés dans un moyen de transport ou à l’intérieur du périmètre d’un aéroport international pendant leur transit par un territoire ou un pays tiers autre que ceux énumérés à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) no 577/2013.
(7) The third option is subject to the condition that the owner or the natural person referred to in point II. 1 provides, on request by the competent authorities responsible for the checks referred to in point (b), a declaration stating that the animals have had no contact with animals of species susceptible of rabies and remain secure within the means of transport or the perimeter of an international airport during the transit through a territory or a third country other than those listed in Annex II to Implementing Regulation (EU) No 577/2013.

Pour les matériaux métalliques autres que ceux énumérés ci-dessus, la compatibilité avec l’hydrogène doit être démontrée conformément à la norme ISO 11114-1 ou ISO 11114-4.
For metallic materials other than those stated above hydrogen compatibility shall be demonstrated in accordance with ISO 11114-1 and ISO 11114-4.

"Les dispositions du présent chapitre s’appliquent aux produits originaires de la Communauté et d’Israël, autres que ceux qui sont énumérés aux chapitres 1 à 24 de la nomenclature combinée (NC) et du tarif douanier israélien, et que ceux énumérés à l’annexe 1, point 1) ii), de l’accord sur l’agriculture du GATT".
"The provisions of this Chapter shall apply to products originating in the Community and in Israel other than those listed in chapters 1 to 24 of the Combined Nomenclature (CN) and of the Israeli customs tariff, and those listed in Annex 1(1)(ii) to the Agreement on Agriculture of the GATT".

3) les plans et programmes qui définissent le cadre dans lequel la mise en œuvre des projets pourra être autorisée à l'avenir (non limité à ceux énumérés dans la directive EIE; voir le point 1 ci-dessus) et qui sont déterminés par «sélection»[6] comme étant susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement.
3. PP setting the framework for development consent in respect of projects (not limited to those listed in the EIA Directive; see (1) above) and determined by "screening"[6] as being likely to have significant environmental effects.

34. L'organisme compétent chef de file détermine avec l'aide du groupe de travail ad hoc si on a bien effectué toutes les analyses et les recherches nécessaires ainsi que les autres travaux préparatoires énumérés ci-dessus.
34. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall firstly determine if all of the necessary analyses, investigations and other preparatory work, detailed above, have been carried out.

c) 6000 euros pour les produits autres que ceux visés au point a) si le pays tiers ou territoire de destination est autre que ceux énumérés à l'annexe IV.
(c) EUR 6000 in the case of products other than those referred to in point (a) where the third country or territory of destination is not listed in Annex IV.