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Abus d'une substance psycho-active
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Artiste conceptuel
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Règlement sur les représentants d'artistes
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Résidence d'artiste
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Résiduel de la personnalité et du comportement
Stylet

Traduction de «d’artistes ne peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement sur les représentants d'artistes (TPS/TVH) [ Règlement sur les représentants d'artistes (TPS) ]

Artists' Representatives (GST/HST) Regulations [ Artists' Representatives (GST) Regulations ]


centre d'artistes autogéré | CAA | centre d'artistes

artist run centre | artist run space




couteau japonais [ stylet | couteau d'artiste ]

X-Acto knife [ exacto knife | artist knife ]


dossier d'artiste | dossier artistique

portfolio | artist portfolio | artistic portfolio


résidence d'artiste | résidence | résidence de création

artist residency | residency


créer un environnement de travail dans lequel les artistes peuvent développer leur potentiel

create an environment where performers can work to develop their potential | encourage performers to develop their potential in their surroundings | create a work environment where performers can develop their potential | create a work environment where performers' potential may be developed


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


artiste conceptuelle | artiste conceptuel | artiste conceptuel/artiste conceptuelle

concept artist | conceptual artist | conceptual creator


artiste urbain | artiste urbain/artiste urbaine | artiste urbaine

graffiti artist | street visual artist | paste-up street artist | street artist
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
25. reconnaît la nécessité d'offrir aux auteurs et aux artistes interprètes ou exécutants une protection juridique en ce qui concerne leur travail créatif et artistique; mesure l'intérêt public que revêt la diffusion de la culture et des connaissances; est conscient du rôle des producteurs et des éditeurs dans la commercialisation des œuvres, comme de la nécessité de garantir une rémunération équitable et appropriée à toutes les catégories de titulaires de droits; demande que la position contractuelle des auteurs et artistes interprètes ou exécutants soit renforcée par rapport aux autres titulaires de droits et aux intermédiaires, not ...[+++]

25. Acknowledges the necessity for authors and performers to be provided with legal protection for their creative and artistic work; recognises that the dissemination of culture and knowledge is in the public interest; recognises the role of producers and publishers in bringing works to the market, and the need for fair and appropriate remuneration for all categories of rightholders; calls for improvements to the contractual position of authors and performers in relation to other rightholders and intermediaries, notably by consider ...[+++]


Certains organismes de gestion collective ont différentes catégories de membres, qui peuvent représenter différents types de titulaires de droits, tels que les producteurs et les artistes interprètes ou exécutants.

Some collective management organisations have different categories of members, which may represent different types of rightholders, such as producers and performers.


Dans l'hypothèse où l'ensemble des artistes interprètes ou exécutants agit de concert, ces droits sont transmis aux artistes concernés qui peuvent alors conclure un nouveau contrat d'exploitation, rendre la fixation disponible ou faire tomber celle-ci dans le domaine public.

Where all performers act in concert, these rights vest in the performers, which will enable them either to enter into a new exploitation contract, to make the fixation available or to place the fixation in the public domain.


(15 bis) Si un phonogramme contient la fixation des exécutions de plusieurs artistes interprètes ou exécutants, les États membres devraient être libres de décider si les artistes interprètes ou exécutants peuvent résilier le contrat de transfert ou de cession conjointement ou individuellement.

(15a) Where a phonogram contains the fixation of the performances of a plurality of performers, Member States should be free to decide whether the performers may terminate the transfer or assignment jointly or individually.


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Si les artistes interprètes ou exécutants ne peuvent pas ou n'arrivent pas à agir de concert, les droits sont cédés à une société de gestion collective qui répartit équitablement les recettes entre les différents artistes.

Where the performers are unable or unwilling to act in concert, the rights must be vested in a collecting society, which will distribute revenues to the various performers equitably.


2. Les États membres peuvent prévoir la possibilité que les contrats de transfert ou de cession en vertu desquels un artiste interprète ou exécutant a droit à des paiements récurrents et qui ont été conclus avant le 1er novembre 2013 soient modifiés au-delà de la cinquantième année après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite ou, faute de cette publication, la cinquantième année après qu’il a fait l’objet d’une communication licite au public.

2. Member States may provide that contracts on transfer or assignment which entitle a performer to recurring payments and which are concluded before 1 November 2013 can be modified following the 50th year after the phonogram was lawfully published or, failing such publication, the 50th year after it was lawfully communicated to the public.


Les artistes interprètes ou exécutants ne peuvent renoncer à ce droit d’obtenir une rémunération annuelle supplémentaire.

The right to obtain such annual supplementary remuneration may not be waived by the performer.


Peuvent aussi être soutenues en tant qu'actions spéciales des distributions de prix, dans la mesure où elles mettent en lumière des artistes, des œuvres ou des réalisations culturelles ou artistiques, les font connaître au-delà des frontières nationales et favorisent ainsi la mobilité et les échanges.

Special actions may also include the awarding of prizes, in so far as they highlight artists, works or cultural or artistic achievements, make them known beyond national borders and thus encourage mobility and exchanges.


Si un phonogramme contient la fixation des exécutions de plusieurs artistes interprètes ou exécutants, ceux-ci peuvent résilier leurs contrats de transfert ou de cession conformément au droit national applicable.

Where a phonogram contains the fixation of the performances of a plurality of performers, they may terminate their contracts on transfer or assignment in accordance with applicable national law.


R. considérant que, en raison de la nature de leurs activités, les artistes ne peuvent être classés suivant le même schéma que les assurés sociaux traditionnels,

R. whereas the nature of artists' employment means that the traditional social security classification framework cannot be used for artists,




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d’artistes ne peuvent ->

Date index: 2022-06-30
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