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Traduction de «d’ options standardisées doivent » (Français → Anglais) :

Une fois qu'une option est accordée à un membre d'un conseil d'administration d'une entreprise, un dirigeant ou un employé d'une entreprise bon nombre d'employés et de gestionnaires de McDonald ont des options d'achat d'actions et une fois qu'ils exercent ces options, ils doivent payer des impôts au Canada.

Once an option is granted to a member of the board of a company, an executive of a company or an employee of a company a lot of McDonald's employees and managers have options and once they exercise those options, we charge tax in Canada.


Les États membres doivent s'assurer que c'est le cas et peuvent exiger des options tarifaires spéciales ou prévoir des chèques pour les personnes ayant de faibles revenus ou des besoins spécifiques (comme les personnes handicapées ou âgées) et doivent veiller à ce que ces personnes puissent acquérir de tels services.

Member States should make sure this is the case and can require special tariff options for or provide vouchers to people with low incomes or special needs (such as disabled or elderly people) and ensure they can contract such services.


Toute mesure de l'administration de l'Union doit ainsi être appropriée et nécessaire à la réalisation des objectifs légitimement poursuivis par la mesure en cause: lorsque plusieurs mesures potentiellement appropriées sont envisageables, l'option la moins contraignante doit être choisie et les frais éventuels imposés par l'administration ne doivent pas être disproportionnés par rapport aux objectifs poursuivis.

This requires any measure of the Union’s administration to be appropriate and necessary for meeting the objectives legitimately pursued by the measure in question: where there is a choice among several potentially appropriate measures, the least burdensome option has to be taken and any charges imposed by the administration not be disproportionate to the aims pursued.


Ces sociétés ne doivent pas avoir leur domicile fiscal hors de l’UE et doivent être assujetties à l’impôt sur les sociétés sans possibilité d'option et sans en être exonérées.

These companies must not have their tax domicile outside the EU and must be subject to corporation tax without the possibility of an option and without being exempt.


Le réexamen du budget par la Commission, qui doit être présenté dans les semaines à venir, sera une bonne occasion de débattre des principaux principes et options qui doivent sous‑tendre le prochain cadre financier pluriannuel.

The Commission's Budget Review, to be presented in the coming weeks, will provide a good opportunity to discuss the main principles and options that should shape the next multiannual financial framework.


8- de s'assurer que si, pour des considérations techniques (système informatique pas encore prêt, par exemple), les régions ayant choisi l'option B doivent être assujetties à l'option A, que ces régions ne soient pas obligées de payer les niveaux de taxe de l'option A mais bien celles de l'option B.

8- Ensure that if, for technical reasons (computer system not yet ready, for instance), regions that chose Option B must be subject to Option A, these regions are not required to pay the tax levels stipulated under Option A, but rather those under Option B.


En tenant compte des plans nationaux de mise en œuvre que les États membres doivent notifier dans le cadre de la mise en œuvre de ces STI, l’Agence devrait déterminer les options possibles pour la certification des autres personnels de bord assurant des tâches déterminantes pour la sécurité et évaluer l’impact de ces différentes options.

Taking account of the national implementation plans to be notified by the Member States in relation to the implementation of that TSI, the Agency should identify possible options for the certification of other crew members performing safety-critical tasks and assess the impact of these different options.


Si le participant au programme conçoit ses modèles d'appareils multifonctions de façon à permettre à ses clients de désactiver la fonction «mode veille», il faut que cette option soit accessible d'une manière différente de la fonction permettant de régler les délais (Par exemple, si un menu propose des délais de «mode veille» de 15, 30, 60, 90, 120 et 240 minutes, il ne doit pas offrir les options «désactiver» ou «arrêt». Ces options doivent demeurer un choix caché (ou moins évident), ou doivent figurer dans un menu différent).

If Program Participant chooses to design its multifunction device models to allow the customer to disable the Sleep Mode feature, then the disable option shall be accessed in a manner different from the time settings (e.g., If a software menu provides sleep mode delay times of 15, 30, 60, 90, 120, and 240 minutes, then ‘disable’ or ‘off’ shall not be a choice in this menu. It shall be a hidden (or less obvious) choice or included in a different menu).


Le régime des quotas arrivant à échéance en 2000, le Conseil accueille favorablement l'intention de la Commission de présenter des propositions dans le courant de l'année 1997 concernant l'avenir du régime laitier et considère que les implications de toute la gamme d'options possibles doivent être présentées.

Since the quota arrangements expire in the year 2000, the Council welcomed the Commission's intention of submitting proposals during 1997 on the future of the arrangements for milk and felt that the implications of the whole range of possible options should be set out.


Toutes les options envisagées doivent inclure la réforme des soins primaires; la prise en charge des soins à domicile par le système public de soins de santé; la réorganisation des programmes d'assurance- médicaments; l'élaboration d'une stratégie pancanadienne visant à solutionner les problèmes critiques touchant les ressources humaines dans le secteur de la santé; le renforcement de l'engagement fédéral vis-à-vis de l'information sur la santé et de l'infrastructure sanitaire; la promotion de la qualité et de la responsabilisation en matière de services de santé; l'élaboration d'indicateurs de performance précis et un ensemble de ...[+++]

Any options should include implementing primary health care reform; encompassing home care within the publicly funded health system; reorganizing pharmacare; developing a pan-Canadian strategy to address critical health human resource issues; increasing federal government commitment to health ``infostructure'' and infrastructure; promoting quality and accountability in health services; developing specific performance indicators and a minimum data set; encouraging intersectorial collaboration on the determinants of health and ensuring a population h ...[+++]




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Date index: 2021-09-24
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