Vertaling van "dépassement de termes utilisés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dépassement de termes utilisés
keyboard terms overflow

grossesse prolongée | dépassement de terme | dépassement du terme
post-term pregnancy | prolonged pregnancy

utilisation à long terme [ utilisation à longue échéance | utilisation sur une longue période ]
long-run usage

utilisation à court terme [ utilisation à courte échéance | utilisation sur une courte période ]
short-run usage

dépassement de termes générés
generated terms overflow

certificat de transport émis par transitaire | FCT,terme utilisé dans le domaine des valeurs mobilières [Abbr.]
forwarding agents certificate of transport | FCT [Abbr.]

Termes utilisés couramment en matière d'immobilier à Travaux publics Canada
Commonly Used Real Estate Terms in Public Works Canada

utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants
Long-term current use of anticoagulant

Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'anticoagulants
Personal history of long-term (current) use of anticoagulants

Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'autres médicaments
Personal history of long-term (current) use of other medicaments

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le problème de cette utilisation peu rigoureuse de la terminologie par les partenaires sociaux a été identifié pour la première fois par la Commission dans sa communication de juin 2002 [8], dans laquelle elle invitait les partenaires sociaux à s'efforcer de clarifier les termes utilisés pour décrire leurs contributions et à réserver le terme d'"accord" aux textes mis en oeuvre conformément aux procédures fixées à l'article 139, paragraphe 2, du traité.
The problem of the loose use of terminology by the social partners was first identified by the Commission in its Communication of June 2002, [8] in which it called on the social partners to endeavour to clarify the terms used to describe their contributions and to reserve the term 'agreement' for texts implemented in accordance with the procedures laid down in Article 139(2) of the Treaty.

Lorsque l'on enregistre ce que l'on appelle un excédent, ou autrement dit lorsque le passif, ou le fonds si vous voulez, dépasse ce que les actuaires déterminent comme étant la dette réelle, le montant correspondant doit être recomptabilisé, pour employer un terme utilisé dans le secteur privé, en tant que «revenu» sur un certain nombre d'années et non pas au cours d'une année en particulier.
Where you have what is referred to as a surplus, or in other words, where the liability, or the fund if you like, is in excess of what the actuaries determine to be the actual liability, that amount is to be brought back into, if I may use the private sector term, “income” over a period of years, not in one particular year.

Deuxièmement, les accords commerciaux multilatéraux, comme celui conclu avec l'OMC en février 1997, favorisent la réciprocité dans l'utilisation des installations. Le contournement est donc un problème dépassé, puisque l'utilisation des infrastructures étrangères devrait être autorisée en vertu des traités internationaux.
Also, multilateral trade accords such as the WTO accord in February 1997 are pushing towards reciprocity in the use of facilities, which makes bypass a non-issue since the use of foreign infrastructure would be allowed according to international treaty provisions.

M. Rob Anders: Je suppose que si l'on utilise le terme «illégal», même si c'est quelque chose qui entre dans la culture populaire, tout comme on appelle bien-être social l'assistance sociale, même si ce n'est pas un terme utilisé dans la loi, nous pouvons rencontrer certaines difficultés, parce qu'il y a toute la question de savoir s'il faut ou non prendre une décision.
Mr. Rob Anders: I take the point that if we use the term “illegal”, even though it is something that is part of the popular culture, much as social assistance is called welfare even though it's not technically termed that in law, we could be running into complications, because then there's the whole idea of whether or not you have to make a decision.

En particulier, le terme «utilisateur» devrait avoir le même sens que dans la définition des termes «utilisation des ressources génétiques» figurant dans le protocole de Nagoya.
In particular, the term ‘user’ should be consistent with the definition of ‘utilization of genetic resources’ from the Nagoya Protocol.

C’est pourquoi les termes utilisés dans la FISE ne sont pas nécessairement les mêmes que les termes juridiques définis dans la présente directive, mais ils ont le même sens.
For this reason, the terms used in the ESIS are not necessarily the same as the legal terms defined in this Directive but have the same meaning.

3. Sauf disposition contraire, les termes utilisés dans le présent règlement ont la même signification que les termes correspondants utilisés dans la convention de Munich.
3. Unless otherwise provided for, the terms used in this Regulation shall have the same meaning as the corresponding terms used in the Munich Convention.

Je note que pratiquement toutes les autres chartes environnementales utilisent le terme « résident ». Je ne comprends donc pas pourquoi nous ne pourrions pas l'employer dans un projet de loi fédéral, alors que c'est le terme utilisé au niveau provincial.
I note that pretty well every other environmental bill of rights uses the term “resident”, so I'm a little puzzled why we couldn't use that in the federal bill when in fact that's the term used at the provincial level.

À cet égard, il y a lieu de relever, d’une part, que lors de l’examen des différents éléments de présentation utilisés pour une marque demandée, l’intéressé ne saurait exiger qu’il puisse déterminer l’ordre de cet examen, le degré de décomposition de ces éléments ou les termes utilisés.
85 Firstly, in the examination of the individual features of the get-up of a mark which is being applied for, the applicant cannot demand to determine the order in which this examination takes place, the level of detail to which each feature is examined or the terms used.

Le vice-président: Je tiens à dire que le député n'a pas utilisé le terme au cours des deux dernières minutes, mais je l'invite quand même à avoir la gentillesse de retirer le terme utilisé il y a deux minutes et à bien vouloir éviter de l'utiliser à nouveau.
The Deputy Speaker: The hon. member, to the Chair, did not use the word in the last two minutes, but I would ask the hon. member if he would be kind enough to withdraw the word of two minutes ago and to please avoid using that word again.