Traduction de «dénomination chimique ou description » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dénomination chimique ou description
chemical description

dénomination chimique
chemical identity

Sous-comité sur l'étiquetage et la dénomination chimique
Sub-committee on Labelling and Named Chemicals

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(ii) la dénomination chimique ou la dénomination chimique générique de tout ingrédient du produit contrôlé visé à l’un des sous-alinéas 13a)(i) à (iv) de la Loi, si cette dénomination est connue du fournisseur,
(ii) the chemical identity or generic chemical identity of any ingredient of the controlled product referred to in any of subparagraphs 13(a)(i) to (iv) of the Act, if known by the supplier,

b) la dénomination chimique ou la dénomination chimique générique de chaque ingrédient du produit contrôlé visé à l’un des sous-alinéas 13a)(i) à (iv) de la Loi sur les produits dangereux, si elles sont connues du fournisseur;
(b) the chemical identity or generic chemical identity of every ingredient of the controlled product referred to in any of subparagraphs 13(a)(i) to (iv) of the Hazardous Products Act, if known to the supplier;

(i) dans le cas où le produit contrôlé est une substance pure, la dénomination chimique ou, dans le cas contraire, la dénomination chimique et la concentration de tout ingrédient qui est lui-même un produit contrôlé,
(i) if the controlled product is a pure substance, its chemical identity, and if it is not a pure substance, the chemical identity of any ingredient of it that is a controlled product and the concentration of that ingredient,

(iii) si la demande porte sur un ingrédient du produit contrôlé, la dénomination chimique générique, la dénomination chimique spécifique et, le cas échéant, le numéro d’enregistrement CAS de l’ingrédient;
(iii) if the claim relates to an ingredient of the controlled product, the generic chemical identity, the specific chemical identity and the CAS registry number, if any, of the ingredient.

16. Le fournisseur qui, en application de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, est soustrait à la divulgation, sur une fiche signalétique ou une étiquette, de la dénomination chimique d’un produit contrôlé ou d’un ingrédient d’un tel produit, doit divulguer sur la fiche ou l’étiquette la dénomination chimique générique du produit ou de l’ingrédient avec le degré de précision qui est compatible avec la dérogation.
16. Where, pursuant to the Hazardous Materials Information Review Act, a supplier is exempt from disclosing on a material safety data sheet or label the chemical identity of a controlled product or the chemical identity of any ingredient of a controlled product, the supplier shall disclose on the material safety data sheet or label the generic chemical identity of the controlled product or ingredient with as much precision as is consistent with the exemption.

Toutefois, si la marque ou la raison sociale comporte, soit à titre principal, soit à titre d'adjectif ou de racine, l'usage d'une dénomination prévue à l'annexe I ou pouvant prêter à confusion avec celle-ci, la marque ou la raison sociale est donnée immédiatement après ou avant les dénominations et les descriptions prévues aux articles 5, 7, 8 et 9.
However, where a trade mark or a name of an undertaking contains, on its own or as an adjective or as a root, one of the names listed in Annex I or a name liable to be confused therewith, such trade mark or name shall be given immediately before or after names and descriptions referred to in Articles 5, 7, 8 and 9.

Usage des dénominations et des descriptions
The use of names and descriptions

Les opérateurs économiques visés aux premier et deuxième alinéas garantissent que toute information fournie lorsque les produits textiles sont mis à disposition sur le marché ne peut être confondue avec les dénominations et les descriptions établies par le présent règlement.
The economic operators referred to in the first and second subparagraphs shall ensure that any information supplied when textile products are made available on the market cannot be confused with the names and descriptions laid down by this Regulation.

Les personnes visées aux premier et deuxième alinéas assurent que toute information fournie lorsque les produits textiles sont mis sur le marché ne peut être confondue avec les dénominations et les descriptions établies par le présent règlement.
The persons referred to in the first and second subparagraphs shall ensure that any information supplied when textile products are placed on the market cannot be confused with the names and descriptions laid down by this Regulation.

composition qualitative et quantitative de tous les composants du médicament, et la dénomination commune internationale recommandée par l'Organisation mondiale de la santé quand cette dénomination existe, ou la dénomination chimique approuvée au niveau international;
Qualitative and quantitative particulars of all the constituents of the medicinal product, and the international non-proprietary name recommended by the World Health Organisation, where such a name for the medicinal product exists, or the internationally approved chemical name ;