Traduction de «document similaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

requête sur documents similaires
query-by-example [ find similar ]

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]
confusingly similar

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

souches similaires
Strains similar (qualifier value)

syndrome similaire au SIDA
AIDS-like syndrome

vapeurs provenant de la combustion de polychlorure de vinyle et de matériaux similaires dans un incendie dans une dépendance agricole
Fumes from combustion of polyvinylchloride and similar material in conflagration, in farm outbuildings

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

24. invite les institutions, organes et agences de l'Union européenne à harmoniser leurs rapports annuels sur l'accès aux documents et à présenter des statistiques similaires, dans un format comparable, qui soient le plus complètes possible (par exemple, sous la forme de tableaux en annexe afin de permettre une comparaison directe);
24. Calls on the EU institutions, bodies and agencies to harmonise their Annual Reports on access to documents, and to present similar statistics, in a compatible form and to the fullest and most inclusive extent possible (e.g. in tables in the Annex which allow for direct comparison);

5. Des programmes indicatifs pluriannuels sont établis pour chacun des pays ou chacune des régions bénéficiant d’une dotation indicative de l’Union au titre du présent règlement. Sauf pour les pays ou régions visés au paragraphe 4, ces documents sont fondés sur les documents de stratégie ou les documents similaires visés au présent article.
5. Multiannual indicative programmes shall be drawn up for each of the countries or regions receiving an indicative allocation of Union funds under this Regulation Except for countries or regions mentioned in paragraph 4, these documents shall be drawn up on the basis of the strategy papers or similar documents referred to in this Article.

O. considérant que les accords internationaux ont, dans l'ordre juridique de l'Union, une portée juridique similaire à celle de la législation interne de l'Union, et considérant que le public devrait être informé des accords internationaux et avoir accès aux documents qui s'y rapportent,
O. whereas international agreements have legal effects in the EU legal order similar to those of EU internal legislation, and whereas the public should be informed of the international agreements and be granted access to documents relating to them,

Pour les personnes physiques, une preuve d’identité, qui peut être une carte d'identité, un permis de conduire, un passeport ou un document similaire délivré par l’administration et comportant le nom complet du demandeur, sa photographie, sa date de naissance et son adresse de résidence permanente dans l'Union, et qui peut au besoin être corroborée par d'autres documents appropriés.
For natural persons, proof of their identity, by means of an identity card, driving licence, passport or similar government issued document containing the full name, photograph, date of birth and permanent residential address in the Union of the applicant concerned, which may be supported by other appropriate corroborating documents wherever necessary.

8. Pour les personnes physiques, une preuve d’identité, qui peut être une carte d'identité, un permis de conduire, un passeport ou un document similaire délivré par l’administration et comportant le nom complet du demandeur, sa photographie, sa date de naissance et son adresse de résidence permanente dans l'Union, et qui peut au besoin être corroborée par d'autres documents appropriés.
8. For natural persons, proof of their identity, by means of an identity card, driving licence, passport or similar government issued document containing the full name, photograph, date of birth and permanent residential address in the Union of the applicant concerned, which may be supported by other appropriate corroborating documents wherever necessary.

(10) Les conditions d'entrée fixées à l'article 5, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) doivent être remplies, à l'exception de la condition énoncée à son article 5, paragraphe 1, point b), dans la mesure où la présente décision étendant les règles communes prévues dans la décision n° 895/2006/CE instaure un régime de reconnaissance unilatérale par la Bulgarie et la Roumanie de certains documents délivrés par les États membres qui mettent en œuvre l'intégralité de l'acquis de Schengen, des documents similaires délivrés par les États membres qui ne mettent pas encore en œuvre l'intégralité de cet acquis, ainsi que des visas de court séjour et des visas et titres de long séjour délivrés par la Bulgarie et la Roumanie aux fins de transit, et, en outre, permet à la République tchèque, à Chypre, à la Lettonie, à la Hongrie, à Malte, à la Pologne, à la Slovénie et la Slovaquie, qui appliquent le régime simplifié introduit par la décision n° 895/2006/CE, de reconnaître les documents similaires délivrés par la Bulgarie et la Roumanie.
(10) The entry conditions laid down in Article 5(1) of Regulation (EC) N°562/2006 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 establishing a Community Code on the rules governing the movement of persons across borders (Schengen Borders Code) have to be fulfilled, with the exception of the condition laid down in Article 5(1)(b) thereof, insofar as this Decision extending the common rules provided in Decision N° 895/2006/EC, sets up a regime of unilateral recognition by Bulgaria and Romania of certain documents issued by Member States fully implementing the Schengen acquis, similar documents issued by Member States not yet fully implementing the Schengen acquis as well as short term visas, long term visas and residence permits issued by Bulgaria and Romania for the purpose of transit and, in addition, enables the Czech Republic, Cyprus, Hungary, Latvia, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia, which apply the simplified regime introduced by Decision N° 895/2006/EC, to recognise similar documents issued by Bulgaria and Romania.

2. Tout document mentionné au paragraphe 1 est délivré gratuitement ou contre versement d'un droit ne dépassant pas celui exigé des ressortissants pour la délivrance de documents similaires.
2. All documents mentioned in paragraph 1 shall be issued free of charge or for a charge not exceeding that imposed on nationals for the issuing of similar documents.

c) "désignation": les mots utilisés pour désigner une boisson spiritueuse ou une boisson aromatisée sur une étiquette ou dans les documents les accompagnant pendant leur transport, dans les documents commerciaux, notamment les factures et les bulletins de livraison, ainsi que dans les documents publicitaires; "désigner" aura un sens similaire.
(c) "description": means the words used to describe a spirit drink or an aromatised drink on a label or documents accompanying the transport of spirit drinks and aromatised drinks, on commercial documents particularly invoices and delivery notes, and advertising material, and "describe" shall have a similar meaning.

f) "désignation": les mots utilisés pour désigner un vin sur une étiquette ou dans les documents accompagnant le vin pendant son transport, dans les documents commerciaux, notamment les factures et les bulletins de livraison, ainsi que dans les documents publicitaires; "désigner" a un sens similaire.
(f) "description" means the words used to describe a wine on a label or documents accompanying the transport of wine, on commercial documents particularly invoices and delivery notes, and advertising material, and "describe" has a similar meaning.

rapports, documents de discussion et documents similaires: lorsqu'ils sont en la possession de l'institution ou de l'organe en question.
reports, discussion papers and similar documents: when they are in the possession of the institution or body in question.