Vertaling van "doctrine raisonnablement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

avertissement suffisant [ avertissement raisonnable | raisonnablement prévenu | raisonnablement avisé | raisonnablement averti ]
fair notice

homme raisonnablement prudent | personne raisonnablement prudente
reasonably prudent man | reasonably prudent person

dommage raisonnablement prévisible [ préjudice raisonnablement prévisible ]
reasonably foreseeable injury

doctrine de l'inertie | doctrine du délai préjudiciable | doctrine du retard indu
doctrine of laches

le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre [ ALARA | le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre ]
as low as reasonably achievable

doctrine des domaines | doctrine domaniale | théorie des domaines | théorie domaniale
doctrine of estates

principe d'impartialité | doctrine d'impartialité | principe d'organisation de débats impartiaux | doctrine sur les débats impartiaux
fairness doctrine

doctrine des domaines | doctrine domaniale
doctrine of estates

Doctrine militaire
Military Doctrine

Groupe de la doctrine et de l'instruction opérative [ DIO ]
Directorate for Doctrine and Operational Training

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La «doctrine des attentes légitimes», qui nous vient de la common law, revient à dire pour l'essentiel que lorsque les gouvernements, les sociétés ou les organisations signent un texte, même s'il ne les lie pas en droit.la population à laquelle ce texte s'applique doit pouvoir s'attendre raisonnablement à ce que ces institutions respectent leurs engagements.
“The Doctrine of Legitimate Expectations”, which comes from common law, basically says that any governments, corporations or organizations that sign something, even if it's not legally binding.the people bound by it should have a reasonable expectation that they will indeed live up to the expectations of this.

Si les États-Unis ne réussissent pas à obtenir une résolution du Conseil de sécurité pour les appuyer, parce qu'il pourrait y avoir un veto, mais qu'une majorité des pays membres du Conseil de sécurité les appuie, pourraient-ils recourir au précédent du Kosovo et à un principe semblable pour affirmer que leur recours à la force n'est pas unilatéral, mais qu'il reçoit l'appui de la majorité d'une coalition de volontaires dans le cadre d'une sorte de doctrine raisonnablement articulée portant sur la légitime défense anticipée?
If the U.S. does not get a Security Council resolution to support this, because there might be a veto, but a majority of nations on that Security Council support it, could it use a kind of Kosovo precedent and principle to try to justify its use of force as not being only used unilaterally, but as having a majority of a coalition of the willing in some sort of reasonably interpreted doctrine of anticipatory self-defence?