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Traduction de «directive figurent aussi » (Français → Anglais) :

La référence (*) figure aussi dans la colonne Limites de concentrations spécifiques et facteurs M et estimations de la toxicité aiguë (ETA), où elle signale que l'entrée en question faisait l'objet de limites de concentration spécifiques pour la toxicité aiguë en application de la directive 67/548/CEE.

The reference * can also be found in the column “Specific Conc. Limits and M-factors and Acute Toxicity Estimates (ATE)” where it indicates that the entry concerned had specific concentration limits under Directive 67/548/EEC for acute toxicity.


Pour aider les États membres à rédiger une déclaration de droits pour ces personnes, un modèle figure à l’annexe II. Ce modèle est fourni à titre indicatif et pourrait faire l’objet d’une révision à la suite du rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la présente directive et aussi une fois que toutes les mesures de la feuille de route seront entrées en vigueur.

To help Member States draw up a Letter of Rights for such persons, a model is provided in Annex II. That model is indicative and may be subject to review in the context of the Commission’s report on implementation of this Directive and also once all the Roadmap measures have come into force.


Pour aider les États membres à rédiger cette déclaration de droits, un modèle figure à l’annexe I. Ce modèle est fourni à titre indicatif et pourrait faire l’objet d’une révision à la suite du rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la présente directive et aussi une fois que toutes les mesures de la feuille de route seront entrées en vigueur.

To help Member States draw up such a Letter of Rights, a model is provided in Annex I. That model is indicative and may be subject to review in the context of the Commission’s report on the implementation of this Directive and also once all the Roadmap measures have entered into force.


Pour aider les États membres à rédiger cette déclaration de droits, un modèle figure à l’annexe I. Ce modèle est fourni à titre indicatif et pourrait faire l’objet d’une révision à la suite du rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la présente directive et aussi une fois que toutes les mesures de la feuille de route seront entrées en vigueur.

To help Member States draw up such a Letter of Rights, a model is provided in Annex I. That model is indicative and may be subject to review in the context of the Commission’s report on the implementation of this Directive and also once all the Roadmap measures have entered into force.


Pour aider les États membres à rédiger une déclaration de droits pour ces personnes, un modèle figure à l’annexe II. Ce modèle est fourni à titre indicatif et pourrait faire l’objet d’une révision à la suite du rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la présente directive et aussi une fois que toutes les mesures de la feuille de route seront entrées en vigueur.

To help Member States draw up a Letter of Rights for such persons, a model is provided in Annex II. That model is indicative and may be subject to review in the context of the Commission’s report on implementation of this Directive and also once all the Roadmap measures have come into force.


En effet, l'impossibilité, en particulier pour Sky, d'acquérir les droits sur toutes les plates-formes pour la transmission des matches de football en direct favorise clairement les autres opérateurs de télévision à péage, parmi lesquels figurent aussi les diffuseurs numériques terrestres.

Indeed, the fact that it is impossible, in particular for Sky, to acquire rights on all platforms for the transmission of live football events clearly favours the other pay-TV operators, including digital terrestrial broadcasters.


Ces normes ont récemment été mises à jour et adoptées par le Comité européen de normalisation le 29 octobre 1999, et les méthodes d'essai concernant certains paramètres de qualité qui figurent aussi comme spécifications environnementales dans les annexes I à IV de la directive 98/70/CE ont été mises à jour ou modifiées pour tenir compte du progrès technique.

These standards have recently updated and adopted by European Committee for Standardisation on 29 October 1999 and the test methods for some quality parameters which also are included as environmental specifictions in Annex I to IV of Directive 98/70/EC have been updated or changed to reflect technical progress.


Ces normes ont récemment été mises à jour et adoptées par le Comité européen de normalisation le 29 octobre 1999, et les méthodes d'essai concernant certains paramètres de qualité qui figurent aussi comme spécifications environnementales dans les annexes I à IV de la directive 98/70/CE ont été mises à jour ou modifiées pour tenir compte du progrès technique.

These standards have recently updated and adopted by European Committee for Standardisation on 29 October 1999 and the test methods for some quality parameters which also are included as environmental specifictions in Annex I to IV of Directive 98/70/EC have been updated or changed to reflect technical progress.


Les directives sur les chaudières (92/42/CEE) et sur les produits de construction (89/106/CEE) figurent aussi parmi les actions principales dans ce secteur et, en septembre 2000, une directive relative à l'efficacité énergétique pour l' éclairage a été adoptée.

The Directives on boilers (92/42/EEC) and on construction products (89/106/EEC) also figure among the main actions in the sector and, in September 2000, a Directive on energy efficiency for lighting was adopted.


Les directives sur les chaudières (92/42/CEE) et sur les produits de construction (89/106/CEE) figurent aussi parmi les actions principales dans ce secteur et, en septembre 2000, une directive relative à l'efficacité énergétique pour l' éclairage a été adoptée.

The Directives on boilers (92/42/EEC) and on construction products (89/106/EEC) also figure among the main actions in the sector and, in September 2000, a Directive on energy efficiency for lighting was adopted.




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directive figurent aussi ->

Date index: 2023-03-29
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