Traduction de «des éléments pouvant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

élément pouvant être ajouté
add-on facility

personne pouvant être renvoyée du Canada [ personne pouvant être renvoyée | personne pouvant faire l'objet d'une mesure de renvoi ]
removable person

subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]
countervailable subsidy

pays pouvant prétendre à un financement mixte [ pays pouvant bénéficier d'un financement mixte ]
blend country

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.
Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il se sert par exemple des critères d'exclusion suivants : premièrement, tout élément controversable; deuxièmement, tout élément qui nécessite de dépenser des fonds publics; troisièmement, tout élément pouvant être préjudiciable aux droits d'une personne; quatrièmement, tout élément créant une nouvelle infraction; et cinquièmement, tout élément qui assujettit une nouvelle catégorie de personnes à une infraction existante.
The following exclusion criteria are used: first, any items of a controversial nature; second, any that involve the spending of public funds; third, any that prejudicially affect the rights of a person; fourth, any that create a new offence; or, fifth, any items that subject a new class of persons to an existing offence.

2. Dans le rapport d’activité annuel qu’il remet au Parlement européen, au Conseil, à la Commission et à la Cour des comptes, le directeur exécutif de l’Agence fournit des informations relatives aux éléments pouvant avoir une incidence sur les coûts qui doivent être couverts par les redevances prévues dans le présent règlement.
2. The Executive Director of the Agency shall provide, as part of the annual activity report delivered to the European Parliament, the Council, the Commission and the Court of Auditors, the information on the components that may have a bearing on the costs to be covered by the fees provided for in this Regulation. That information shall include a cost breakdown related to the previous year and a forecast for the following year.

Notre crainte est qu'en introduisant la notion de délai raisonnable, on ne s'éloigne du moment où l'infraction est commise, on n'introduise des éléments de subjectivité et des éléments pouvant malheureusement occasionner des situations qui n'étaient ni prévues ni souhaitées par qui que ce soit.
Our fear is that, by introducing the idea of reasonable time, we are straying from the moment at which the offence is committed, introducing subjective elements and elements that may unfortunately give rise to situations that were not anticipated or desired by anyone.

En effet, il existe d'autres fournisseurs dotés de capacités de production suffisantes, et il n'y a pas d'éléments pouvant inciter l'entité issue de la concentration à mettre en œuvre une stratégie de verrouillage du marché des intrants.
There are other suppliers with sufficient production capacities and there are no factors that could act as an incentive to the merged entity to engage in a strategy of input foreclosure.

Lorsque la participation dans l'entreprise d'assurances ou de réassurance liée consiste, en tout ou en partie, dans une propriété indirecte, la valeur des éléments détenus indirectement est intégrée au point ii) a), en tenant compte des intérêts successifs pertinents, et les points i) b) et ii) c) incluent respectivement les parts proportionnelles correspondantes des éléments pouvant entrer dans la composition de la marge de solvabilité de l'entreprise d'assurances ou de réassurance liée.
Where the participation in the related insurance undertaking or the related reinsurance undertaking consists, wholly or in part, of an indirect ownership, then item (ii)(a) shall incorporate the value of such indirect ownership, taking into account the relevant successive interests, and items (i)(b) and (ii)(c) shall include the corresponding proportional shares of the elements eligible for the solvency margin of the related insurance undertaking or the related reinsurance undertaking.

Si les autorités compétentes estiment que certains éléments pouvant entrer dans la composition de la marge de solvabilité d'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée, autres que ceux visés au point C.2, ne peuvent pas être rendus effectivement disponibles pour couvrir l'exigence de marge de solvabilité de l'entreprise d'assurances ou de réassurance participante pour laquelle la solvabilité ajustée est calculée, ces éléments ne peuvent être inclus dans le calcul que dans la mesure où ils peuvent servir à couvrir l'exigence de marge de solvabilité de l'entreprise liée.
If the competent authorities consider that certain elements eligible for the solvency margin of a related insurance undertaking or a related reinsurance undertaking other than those referred to in Section C.2 cannot effectively be made available to cover the solvency margin requirement of the participating insurance undertaking or the participating reinsurance undertaking for which the adjusted solvency is calculated, those elements may be included in the calculation only in so far as they are eligible for covering the solvency margin requirement of the related undertaking.

Toutefois, lorsque le pays tiers dans lequel cette entreprise liée a son siège statutaire la soumet à un agrément et lui impose une exigence de solvabilité au moins comparable à celle prévue dans les directives 73/239/CEE, 2002/83/CE ou 2005/68/CE, compte tenu des éléments de couverture de cette exigence, les États membres peuvent prévoir que le calcul tient compte, en ce qui concerne cette entreprise, de l'exigence de solvabilité et des éléments pouvant servir à la couvrir, tels que prévus par le pays tiers en question.
However, where the non-member country in which that undertaking has its registered office makes it subject to authorisation and imposes on it a solvency requirement at least comparable to that laid down in Directives 73/239/EEC, 2002/83/EC or 2005/68/EC, taking into account the elements of cover of that requirement, Member States may provide that the calculation shall take into account, as regards that undertaking, the solvency requirement and the elements eligible to satisfy that requirement as laid down by the non-member country in question.

En outre, il n'est tenu compte d'aucun élément pouvant entrer dans la composition de la marge de solvabilité d'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée à l'entreprise d'assurances ou de réassurance pour laquelle la solvabilité ajustée est calculée, lorsque l'élément en question provient d'un financement réciproque avec une autre entreprise liée à cette entreprise d'assurances ou de réassurance.
Furthermore, no account shall be taken of any element eligible for the solvency margin of a related insurance undertaking or a related reinsurance undertaking of the insurance undertaking or reinsurance undertaking for which the adjusted solvency is calculated when the element in question arises out of reciprocal financing with any other related undertaking of that insurance undertaking or reinsurance undertaking.

La société de l'information a été définie comme un élément pouvant entraîner une cruelle discrimination : elle offrira énormément de possibilités à un grand nombre de personnes, mais en oubliera probablement un nombre tout aussi important.
The knowledge society was set to be a very cruel divider: there would be massive opportunities for many, but an equal number were likely to be left behind.

Le Conseil s'est concentré sur deux questions-clés qui semblent décisives pour le succès des négociations, à savoir l'inclusion de la bonne gestion des affaires publiques dans les éléments essentiels du nouvel accord et la définition du nouveau régime commercial, et il a examiné les éléments pouvant entrer dans un compromis avec les Etats ACP sur ces questions.
The Council focused on two key issues which appear to be decisive for the success of the negotiations - the inclusion of good governance in the essential elements of the new Agreement, and the definition of the new trade regime - and examined possible elements for a compromise with the ACP States on these issues.