Traduction de «des systèmes entièrement nouveaux étaient » (Français → Anglais) :

Les analyses nationales indiquent un impact plus prononcé dans les pays où les systèmes d’EFT étaient moins développés, soit principalement les nouveaux participants.
Country-specific analyses showed that the impact was stronger in countries with underdeveloped VET systems, i.e. mainly the new participants.

Les technologies génériques clés [6] telles que la biotechnologie industrielle, la nanotechnologie, les matériaux avancés, la photonique, la microélectronique, la nanoélectronique et les systèmes de fabrication avancés peuvent constituer la base d’une grande variété de nouveaux processus et de produits et services, y compris le développement d’industries entièrement nouvelles durant la prochaine décennie.
Key enabling technologies [6] such as industrial biotechnology, nanotechnology, advanced materials, photonics, micro- and nano-electronics, and advanced manufacturing systems can provide the basis for a wide variety of new processes and goods and services, including the development of entirely new industries over the next decade.

Il convient de donner aux titulaires de marques de l'Union européenne qui, suivant la pratique de l'Office antérieure au 22 juin 2012, étaient enregistrées pour l'intitulé entier d'une classe du système de classification établi par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques du 15 juin 1957, la possibilité d'adapter leurs listes de produits et services afin que le contenu du registre réponde aux normes requises en matière de clarté et de précision, conformément à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne.
Proprietors of EU trade marks, which because of the practice of the Office prior to 22 June 2012 were registered in respect of the entire heading of a class of the system of classification established by the Nice Agreement Concerning the International Classification of Goods and Services for the Purposes of the Registration of Marks of 15 June 1957, should be given the possibility to adapt their lists of goods and services in order to ensure that the content of the Register meets the requisite standard of clarity and precision in accordance with the case law of the Court of Justice of the European Union.

L'ancienne pratique de réglementation prévoyait que, lorsque des systèmes entièrement nouveaux étaient soumis à une réglementation, il fallait avoir recours à la procédure de codécision. Si on abandonne cette pratique, les principes de bonne réglementation appellent la transparence, l'analyse d'impact et la consultation des parties concernées.
The previous regulatory practice was that whenever totally new systems were being regulated this had to undergo the co-decision process. If this is to be abandoned under the new approach, good regulation principles call for impact analysis, stakeholder consultation and transparency.

145. considère qu'à moyen terme, après une phase de transition, les États membres devraient renoncer totalement à la mise en décharge des déchets ménagers non triés, une meilleure utilisation des systèmes actuels de recyclage et la mise en place de systèmes entièrement nouveaux permettant, en effet, d'améliorer le traitement des déchets dans son ensemble et d'exploiter les possibilités existantes de réduction des gaz à effet de serre sur la base des techniques actuelles; demande, à cet égard, que le captage du méthane pour la production de chaleur soit rendu obligatoire dans les décharges existantes;
145. Considers that, after a phasing-out period, Member States should entirely cease in the medium term to landfill unsorted domestic refuse, since better use of existing recycling systems or the development of completely new systems would improve waste treatment as a whole and exploit existing potential for reducing greenhouse gases using existing technologies; calls in this connection for compulsory methane capture for heat production on existing landfill sites;

137. considère qu'à moyen terme, après une phase de transition, les États membres devraient renoncer totalement à la mise en décharge des déchets ménagers non triés, une meilleure utilisation des systèmes actuels de recyclage et la mise en place de systèmes entièrement nouveaux permettant, en effet, d'améliorer le traitement des déchets dans son ensemble et d'exploiter les possibilités existantes de réduction des gaz à effet de serre sur la base des techniques actuelles; demande, à cet égard, que le captage du méthane pour la production de chaleur soit rendu obligatoire dans les décharges existantes;
137. Considers that, after a phasing-out period, Member States should entirely cease in the medium term to landfill unsorted domestic refuse, since better use of existing recycling systems or the development of completely new systems would improve waste treatment as a whole and exploit existing potential for reducing greenhouse gases using existing technologies; calls in this connection for compulsory methane capture for heat production on existing landfill sites;

Les activités de recherche stratégique et multidisciplinaire et de validation de concepts porteront sur des solutions de systèmes de transport innovants, au nombre desquelles figurent des aéronefs entièrement automatisés et d'autres types nouveaux d'aéronefs, de véhicules et de bateaux offrant un potentiel à long terme, une performance environnementale élevée ainsi que de nouveaux services.
Strategic multidisciplinary research and proof-of-concept activities shall address innovative transport systems solutions. This will include fully automated and other new types of aircraft, vehicles and vessels with long term potential and high environmental performance as well as new services.

6. déplore que l'engagement pris par la Commission concernant l'obtention d'une DAS entièrement positive n'a pas été satisfait et souligne plus particulièrement que, dans son rapport de 2011 sur la déclaration d'assurance, la Cour des comptes concluait que, dans l'ensemble, les paiements étaient affectés par un niveau significatif d'erreur et estimait que les systèmes de contrôle et de surveillance étaient, d'une manière générale, partiellement efficaces;
6. Deplores the fact that the commitment made by the Commission to reach a fully positive DAS has not been fulfilled, and points out in particular that, in its 2011 statement of assurance report, the Court concluded that overall payments were materially affected by error and assessed that the supervisory and control systems were in general partially effective;

Cette tendance à la baisse a jusqu’à présent épargné les demandes de mesures d’exécution, dont le nombre est resté relativement stable (120 nouveaux cas étaient enregistrés dans le système CPC à la fin de 2010).
So far the trend has spared the enforcement requests which have remained fairly stable with 120 new cases recorded in the CPC-System end of 2010.