Traduction de «des produits liés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produit associé | produit lié
associated product

directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie | directive sur l'étiquetage énergétique
Directive 2010/30/EU on the indication by labelling and standard product information of the consumption of energy and other resources by energy-related products | Energy Labelling Directive

produits conjoints | produits liés
joint products

produit lié [ produit second ]
tied product

produit à base de ressources naturelles [ produit provenant de ressources naturelles | produit lié aux ressources naturelles ]
natural resource product

co-produits [ produits liés ]
joint products [ co-products ]

produits liés | co-produits
joint products

produit lié | produit second
tied product

produit lié
joint product

Ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux | Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques [ ORRChim ]
Ordinance of 18 May 2005 on Risk Reduction related to the Use of certain particularly dangerous Substances, Preparations and Articles | Chemical Risk Reduction Ordinance [ ORRChem ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) L’emploi d’une marque de commerce crée de la confusion avec un nom commercial lorsque l’emploi des deux dans la même région serait susceptible de faire conclure que les produits liés à cette marque et les produits liés à l’entreprise poursuivie sous ce nom sont fabriqués, vendus, donnés à bail ou loués, ou que les services liés à cette marque et les services liés à l’entreprise poursuivie sous ce nom sont loués ou exécutés, par la même personne, que ces produits ou services soient ou non de la même catégorie générale ou figurent ou non dans la même classe de la classification de Nice.
(3) The use of a trademark causes confusion with a trade name if the use of both the trademark and trade name in the same area would be likely to lead to the inference that the goods or services associated with the trademark and those associated with the business carried on under the trade name are manufactured, sold, leased, hired or performed by the same person, whether or not the goods or services are of the same general class or appear in the same class of the Nice Classification.

(4) L’emploi d’un nom commercial crée de la confusion avec une marque de commerce lorsque l’emploi des deux dans la même région serait susceptible de faire conclure que les produits liés à l’entreprise poursuivie sous ce nom et les produits liés à cette marque sont fabriqués, vendus, donnés à bail ou loués, ou que les services liés à l’entreprise poursuivie sous ce nom et les services liés à cette marque sont loués ou exécutés, par la même personne, que ces produits ou services soient ou non de la même catégorie générale ou figurent ou non dans la même classe de la classification de Nice.
(4) The use of a trade name causes confusion with a trademark if the use of both the trade name and trademark in the same area would be likely to lead to the inference that the goods or services associated with the business carried on under the trade name and those associated with the trademark are manufactured, sold, leased, hired or performed by the same person, whether or not the goods or services are of the same general class or appear in the same class of the Nice Classification.

Étant donné que le projet de loi sur la sûreté des produits liés à l'eau potable est une mesure nationale qui régira tous les produits liés à la consommation d'eau potable qui sont sur le marché canadien, la loi s'appliquera aussi aux futurs achats de produits utilisés sur les terres des autochtones.
Since the drinking water materials safety act is national legislation which will regulate all drinking water materials on the market in Canada, it would of course affect future purchases of material for use on Indian lands.

Afin d'exploiter le potentiel considérable d'économies d'énergie que présentent les produits liés à l'énergie, il convient d'accélérer et d'étendre la mise en œuvre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits liés à l'énergie et de la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie .
In order to tap the considerable energy-saving potential of energy-related products, the implementation of Directive 2009/125/EC of the European Parliament and of the Council of 21 October 2009 establishing a framework for the setting of ecodesign requirements for energy-related products and Directive 2010/30/EU of the European Parliament and of the Council of 19 May 2010 on the indication by labelling and standard product information of the consumption of energy and other resources by energy-related products should be accelerated and widened.

«produit lié à l’énergie» («produit»), tout bien ayant un impact sur la consommation d’énergie durant son utilisation qui est mis sur le marché et/ou mis en service, y compris les pièces prévues pour être intégrées dans un produit lié à l’énergie visé par la présente directive et qui sont mises sur le marché et/ou mises en service sous forme de pièces détachées destinées aux utilisateurs finals et dont la performance environnementale peut être évaluée de manière indépendante.
‘Energy-related product’, (a ‘product’), means any good that has an impact on energy consumption during use which is placed on the market and/or put into service, and includes parts intended to be incorporated into energy-related products covered by this Directive which are placed on the market and/or put into service as individual parts for end-users and of which the environmental performance can be assessed independently.

L’harmonisation des législations nationales est le seul moyen d’éviter ces entraves au commerce et de prévenir la concurrence déloyale. ð L’extension du champ d’application à l’ensemble des produits liés à l’énergie garantit que les exigences d’écoconception applicables à tout produit lié à l’énergie significatif puissent être harmonisées au niveau de la Communauté. ï
The harmonisation of national laws is the only means to prevent such barriers to trade and unfair competition. ð The extension of the scope to all energy related products ensures that ecodesign requirements for all significant energy related products can be harmonised at Community level.ï

L’extension du champ d’application à l’ensemble des produits liés à l’énergie permet d’harmoniser, au niveau de la Communauté, les exigences d’écoconception applicables à tout produit significatif lié à l’énergie.
The extension of the scope to all energy-related products ensures that ecodesign requirements for all significant energy-related products can be harmonised at Community level.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0043 - EN - Directive 2009/43/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 simplifiant les conditions des transferts de produits liés à la défense dans la Communauté (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) - DIRECTIVE 2009/43/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 6 mai 2009 // LISTE DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0043 - EN - Directive 2009/43/EC of the European Parliament and of the Council of 6 May 2009 simplifying terms and conditions of transfers of defence-related products within the Community (Text with EEA relevance) - DIRECTIVE 2009/43/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 6 May 2009 // LIST OF DEFENCE-RELATED PRODUCTS

EdF Trading sera présente dans l'achat, la commercialisation et la vente de produits liés à l'énergie - électricité, gaz naturel, charbon et pétrole - en dehors de la France.
EdF Trading will be involved in the purchase, marketing and sale of energy related products - electricity, natural gas, coal and oil - outside France.

La Commission approuve, sous conditions, l'entreprise commune entre Electricité de France et Louis Dreyfus pour le négoce de produits liés à l'énergie.
Commission authorises EDF and Louis Dreyfus joint venture in energy trading, subject to conditions