Traduction de «des modalités semblables » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

semblable à épreuve avec effet-camée obtenu artificiellement [ semblable à épreuve avec relief mat obtenu artificiellement | semblable à épreuve avec relief givré par procédé artificiel | semblable à épreuve avec relief en ronde bosse obtenu par procédé artificiel ]
artificial cameo prooflike

semblable à épreuve abîmé [ semblable à épreuve endommagé | semblable à épreuve détérioré ]
impaired prooflike

semblable à épreuve avec effet-camée [ semblable à épreuve avec relief en ronde bosse ]
cameo prooflike

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités habituelles d'apprentissage sont altérées dès les premières étapes du développement. L'altération n'est pas seulement la conséquence d'un manque d'occasions d'apprentissage ou d'un retard mental et elle n'est pas due à un traumatisme cérébral ou à une atteinte cérébrale acquise.
Definition: Disorders in which the normal patterns of skill acquisition are disturbed from the early stages of development. This is not simply a consequence of a lack of opportunity to learn, it is not solely a result of mental retardation, and it is not due to any form of acquired brain trauma or disease.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

conditions de paiement | modalités de règlement | modalités de paiement | facilités de paiement | conditions de règlement
terms of payment | payment terms

tons semblables
related shades

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les réfugiés et les bénéficiaires d’une protection internationale, qui ne relevaient pas, à l'origine, de la directive 2003/109/CE, peuvent acquérir le statut de résident de longue durée selon des modalités semblables à celles applicables aux autres ressortissants de pays tiers après avoir accompli une période de séjour légal de cinq ans.
Refugees and beneficiaries of international protection, who initially were not covered by Directive 2003/109/EC, may acquire long-term resident status on a similar basis to other third country nationals after a period of five years legal residence.

Ces organismes ont-ils adopté des lois ou des règlements qui offrent des modalités semblables à celles-ci pour le traitement des plaintes frivoles et vexatoires?
Do any of those have legislation or regulations that have a similar response to frivolous and vexatious complaints?

À titre d’exception à ce principe général, les principes et modalités très semblables à ceux concernant la participation des employés et stipulés dans le statut de la société européenne s’appliquent, à condition que certaines conditions spécifiques soient réunies.
As an exception to this general principle, principles and procedures very close to those concerning employee participation set out in the European Company Statute apply provided certain specified conditions are met.

Les modalités techniques définies dans les normes techniques de réglementation visées au paragraphe 3 ne s’appliquent pas aux journalistes qui sont soumis à une réglementation équivalente appropriée dans un État membre, y compris une autorégulation équivalente appropriée, à condition que cette réglementation ait des effets semblables à ceux des modalités techniques.
The technical arrangements laid down in the regulatory technical standards referred to in paragraph 3 shall not apply to journalists who are subject to equivalent appropriate regulation in a Member State, including equivalent appropriate self-regulation, provided that such regulation achieves similar effects as those technical arrangements.

Des modalités de coopération entre la Commission et le Comité économique et social, semblables à celles qui sont en discussion avec le Comité des régions et axées sur un rôle plus proactif, seront bientôt arrêtées.
Working arrangements between the Commission and the Economic and Social Committee, similar to those under discussion with the Committee of the Regions, are currently being finalised to give effect to a more pro-active role.

M. Ovid L. Jackson (secrétaire parlementaire du président du Conseil du Trésor, Lib.): a) Dans la budget de 1995, le Cabinet a demandé au président du Conseil du Trésor et au ministre de la Justice de négocier un accord avec l'Alliance de la fonction publique du Canada selon des modalités semblables à celles de l'accord conclu avec l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada.
Mr. Ovid L. Jackson (Parliamentary Secretary to President of the Treasury Board, Lib.): (a) In the 1995 budget, cabinet instructed the President of the Treasury Board and the Minister of Justice to negotiate a settlement with the Public Service Alliance of Canada (PSAC) on terms similar to the agreement with the Professional Institute of the Public Service of Canada (PIPSC).

L’article 50 du projet de loi décrit les droits de la Couronne en matière de propriété intellectuelle sur les sceaux d’inspection et sur les noms de catégorie selon des modalités semblables aux dispositions de la LIV et de la LPAC portant sur le même sujet.
Clause 50 sets out the Crown’s intellectual property rights in its inspection mark and grade name in a manner similar to the relevant sections of MIA and CAPA.

En vertu de la Loi de 1987 sur les transports routiers, les régies des transports des diverses provinces ont le pouvoir d'émettre un permis à une personne qui voulait exploiter une entreprise de camionnage extraprovincial selon des modalités semblables à ce qui aurait été fait si cette entreprise avait été une entreprise de camionnage local.
Under the Motor Vehicle Transport Act, 1987, provincial transport boards in each province were entitled to issue a licence to a person to operate an extra-provincial truck undertaking on like terms and conditions and in like manner as if the extra-provincial truck undertaking were a local truck undertaking.