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Traduction de «des disparités peuvent apparaître » (Français → Anglais) :

Du fait de cette marge d’appréciation, des disparités peuvent apparaître entre les législations nationales[6].

Within those limits differences in national legislation may arise[6].


2) L'enquête fait apparaître de fortes disparités, au sein de l'Union européenne, dans les approches relatives à la fixation des seuils de vérification préliminaire.

2) In the survey a wide variation was found in approach to the setting of thresholds exists across the European Union.


Du fait de cette marge d’appréciation, des disparités peuvent apparaître entre les législations nationales[6].

Within those limits differences in national legislation may arise[6].


La figure 1.B, qui présente l'état de conservation des habitats dans les différentes régions biogéographiques, fait apparaître des disparités marquées entre les régions.

The situation regarding the conservation status of habitats in the different bio-geographic regions (Figure 1.B) shows distinct differences between the regions.


Des instructions sont nécessaires pour la validation des métadonnées conformément à la directive 2007/2/CE en ce qui concerne les conditions et la cardinalité prévue pour chaque élément de métadonnées; en d'autres termes, il s'agit de déterminer, pour chaque élément, si des valeurs doivent toujours figurer dans l'enregistrement de métadonnées, et si elles doivent apparaître une seule fois seulement ou si elles peuvent apparaître plusieur ...[+++]

Instructions are necessary for the validation of metadata in accordance with Directive 2007/2/EC with regard to the conditions and expected multiplicity of each metadata element, that is to say, whether values for each element are always to be expected in the metadata record, can occur only once, or can occur more than once.


Même si l'octroi d'un report inconditionnel permet de résoudre la différence immédiate de traitement entre les contribuables qui s'établissent dans un autre État membre et ceux qui continuent de résider dans le même État membre, cette mesure ne constitue pas nécessairement une solution aux problèmes de la double imposition et de la non-imposition involontaire qui peuvent apparaître en raison des disparités entre les régimes fiscaux nationaux.

Although granting an unconditional deferral may resolve the immediate difference in treatment between taxpayers who move to another Member State and those who remain in the same Member State, it will not necessarily provide a solution for double taxation or inadvertent non-taxation which may arise due to discrepancies between the different national rules.


Les éléments disponibles font apparaître de fortes disparités entre les pays candidats et les États membres en ce qui concerne les cadres et les performances d'innovation.

The available evidence points to strong disparities in the innovation frameworks and performance of Candidate Countries compared to Member States.


Les éléments disponibles font apparaître de fortes disparités entre les pays candidats et les États membres en ce qui concerne les cadres et les performances d'innovation.

The available evidence points to strong disparities in the innovation frameworks and performance of Candidate Countries compared to Member States.


2) L'enquête fait apparaître de fortes disparités, au sein de l'Union européenne, dans les approches relatives à la fixation des seuils de vérification préliminaire.

2) In the survey a wide variation was found in approach to the setting of thresholds exists across the European Union.


(55) Compte tenu des disparités constatées dans les pratiques des différents États membres relatives aux procédures de livraison des actifs remis en garantie aux banques centrales nationales (sous forme d'une mise en réserve commune des garanties nanties au profit de la banque centrale nationale ou d'accords de pension fondés sur des garanties individuelles spécifiées pour chaque transaction), des différences mineures peuvent apparaître en ce qui concerne le moment de la valorisation et d'autres aspects opérationnels du dispositif de ...[+++]

(55) Owing to operational differences across Member States in respect of the procedures for counterparties' delivery of underlying assets to the National Central Banks (in the form of a pool of collateral pledged with the National Central Bank or as repurchase agreements based on individual assets specified for each transaction), minor differences may occur with regard to the timing of the valuation and other operational features of the margin framework.


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