Vertaling van "des connaissances préexistantes auxquelles " (Frans → Engels) :

"conditions équitables et raisonnables", des conditions appropriées, y compris d'éventuelles modalités financières ou l'exemption de redevances, compte tenu des circonstances particulières de la demande d'accès, comme par exemple la valeur réelle ou potentielle des résultats ou des connaissances préexistantes auxquelles il est demandé d'accéder et/ou la portée, la durée ou d'autres caractéristiques de l'exploitation envisagée.
'fair and reasonable conditions' means appropriate conditions, including possible financial terms or royalty-free conditions, taking into account the specific circumstances of the request for access, for example the actual or potential value of the results or background to which access is requested and/or the scope, duration or other characteristics of the exploitation envisaged.

En ce qui concerne les agriculteurs, on peut penser à des connaissances grâce auxquelles ils pourraient explorer les diverses récoltes qu'ils peuvent faire pousser dans le contexte du changement climatique.
That might be, for farmers, the knowledge base that would allow them to explore the different crops they might want to grow based on a changing climate.

Grâce aux connaissances spécialisées auxquelles ils peuvent ainsi recourir, les omnipraticiens disposent du soutien dont ils ont besoin pour continuer à donner à leurs patients des soins personnalisés de grande qualité.
Knowing that they can draw on this expertise gives family doctors the support they need to continue to provide high-quality, personalized care to their patients.

3. Sauf disposition contraire de l'accord de consortium, les entités affiliées établies dans un État membre ou dans un pays associé bénéficient également des droits d'accès aux résultats et, sous réserve des restrictions ou limitations en vertu de l'article 46, paragraphe 3, aux connaissances préexistantes, à des conditions équitables et raisonnables, si ces résultats et ces connaissances préexistantes leur sont nécessaires pour exploiter les résultats générés par le participant auquel elles sont affiliées.
3. An affiliated entity established in a Member State or associated country shall, unless otherwise provided for in the consortium agreement, also have access rights to results and, subject to any restrictions or limits pursuant to Article 46(3), to background under fair and reasonable conditions if those results and background are needed to exploit the results generated by the participant to which it is affiliated.

Il y a de nombreux festivals bien établis, que les gens connaissent et auxquels ils participent.
There are now well-established festivals.

«conditions équitables et raisonnables»: des conditions appropriées, y compris les éventuelles modalités financières, compte tenu des circonstances particulières de la demande d'accès, par exemple la valeur réelle ou potentielle des connaissances nouvelles ou des connaissances préexistantes auxquelles il est demandé d'accéder et/ou la portée, la durée ou d'autres caractéristiques de la valorisation envisagée.
‘fair and reasonable conditions’ means appropriate conditions including possible financial terms, taking into account the specific circumstances of the request for access, for example the actual or potential value of the foreground or background to which access is requested and/or the scope, duration or other characteristics of the use envisaged.

3. Des licences exclusives pour des connaissances nouvelles ou des connaissances préexistantes peuvent être concédées à condition que tous les autres participants confirment par écrit qu'ils renoncent à leurs droits d'accès auxdites connaissances.
3. Exclusive licences for foreground or background may be granted, subject to written confirmation by all the other participants that they waive their access rights thereto.

En ce qui concerne les connaissances nouvelles et les connaissances préexistantes, ce règlement fixe les règles relatives aux licences et droits d'utilisation, ci-après «droits d'accès».
In respect of both foreground and background, this Regulation lays down rules concerning licences and user rights thereto, hereinafter ‘access rights’.

Un colloque est prévu sur les connaissances civiques auxquelles les provinces sont invitées à participer, mais cela doit encore être confirmé.
A colloquial is scheduled on civic literacy to which we have invited participation from the provinces. We are waiting for confirmation on that.

« Le point important à retenir est que tous les illicites à double face auxquels ce critère s’applique présentent certains problèmes particuliers (i) Ils ont un fondement endogène plus précaire, plus idéologique ou plus fragile parce qu’ils ne sont pas ancrés dans une déviance conflictuelle concrète et parce que les normes ne sont pas assez détachées de certaines formes de connaissance ou ne sont pas suffisamment indifférentes à la connaissance des faits (ii) Ils sont alors plus sujets à un processus de sélection de la connaissance disponible et de la valeur affective de la connaissance que nous sélectionnons ou dont nous disposons à leur égard à un moment donné.
[Translation] The important point to remember is that all two-sided prohibited behaviours to which this criterion applies exhibit certain specific problems (i) They all have a more precarious, more ideological or more fragile endogenous basis because they are not rooted in a concrete, conflictual deviance and because the norms are not sufficiently detached from certain forms of (purely moral or religious) knowledge or are not sufficiently unaffected by knowledge of facts (ii) They are therefore more subject to a process of selection from the available knowledge and to the actual value of the knowledge that we select or that is available to us in respect of them at a particular point in time.