Traduction de «des conditions orographiques particulières peuvent-elles » (Français → Anglais) :

Les autorités nationales peuvent enquêter sur une situation particulière lorsqu’elles sont fondées à soupçonner un abus et, si elles concluent que tel est effectivement le cas, elles peuvent retirer le droit de séjour d’une personne et l’expulser du territoire.
National authorities may investigate individual cases where they have a well-founded suspicion of abuse and, if they conclude that there is indeed an instance of abuse, they may withdraw the person's right of residence and expel him/her from the territory.

Aussi des exigences particulières devraient-elles être prévues dans le cas où les États membres décident que, dans ces cas-là, les procédures de règlement des litiges peuvent constituer des procédures de REL au sens de la présente directive.
Therefore, specific requirements should be provided for in the event that Member States decide to allow dispute resolution procedures in such cases to qualify as ADR procedures under this Directive.

communiquer aux abonnés les informations sur les tarifs applicables concernant un numéro ou un service soumis à des conditions tarifaires particulières; pour certaines catégories de services, les autorités réglementaires nationales peuvent exiger que ces informations soient fournies immédiatement avant de connecter l’appel.
provide applicable tariff information to subscribers regarding any number or service subject to particular pricing conditions; with respect to individual categories of services, national regulatory authorities may require such information to be provided immediately prior to connecting the call.

Aussi les villes ou régions d'Europe méridionale caractérisées par des conditions orographiques particulières peuvent-elles, en principe, profiter localement des mesures à court terme visant à réduire le risque ou la gravité des dépassements de la valeur d'alerte, spécialement en cas de situations exceptionnelles marquées par des épisodes d'ozone extrêmes comme on en a connus en 2003.
Therefore cities and/or regions in southern Europe characterised by particular orographic conditions can, in principle, locally profit from short-term measures for reducing the risk or severity of exceedances of the alert value, especially for exceptional situations of extreme O3-episodes such as experienced in 2003.

Certaines circonstances peuvent toutefois imposer de recourir à des techniques et procédures d'échange de données et d'interopérabilité différentes de celles que prévoit la stratégie envisagée (c'est le cas, par exemple, pour les données émises en temps réel, particulièrement lorsqu'elles sont classifiées ou que leur acquisition se fait simultanément sur de vastes superficies).
Other circumstances, however, may require data exchange and interoperability based on techniques and procedures other than the envisaged approach (e.g. in cases of real-time data, especially when of a classified nature, or when simultaneously acquired over large space distances).

Lorsqu'en réponse à une demande particulière, une entreprise jugée puissante sur le marché en application de l'article 18, paragraphe 1, estime qu'il n'est pas raisonnable de fournir une ligne louée dans le cadre de l'ensemble minimal selon les tarifs et les conditions de fourniture qu'elle a publiés, elle doit demander l'accord de l'autorité réglementaire nationale pour modifier ces conditions.
Where, in response to a particular request, an organisation identified as having significant market power pursuant to Article 18(1) considers it unreasonable to provide a leased line in the minimum set under its published tariffs and supply conditions, it must seek the agreement of the national regulatory authority to vary those conditions in that case.

- tenir compte des besoins particuliers des PME et des difficultés particulières auxquelles elles sont confrontées lorsqu'elles exploitent les possibilités offertes par les TIC et le commerce électronique, lors du réexamen de toutes les politiques communautaires, notamment en ce qui concerne les règles de la concurrence, afin de garantir, en particulier, la sécurité des réseaux, l'interopérabilité et des conditions de concurrence équitables;
- take into account the special needs and difficulties encountered by SMEs when exploiting the opportunities offered by ICT and e-business when reviewing all Community policies, including competition rules, with a view to ensure, in particular, network security, interoperability and a level playing field;

Le groupe spécial poursuit en indiquant (au point 7.86) que les «membres confrontés à une menace d'action unilatérale, particulièrement quand elle émane d'un membre économiquement puissant, peuvent en réalité être contraints de céder aux exigences imposées par le membre exerçant la menace, avant même que les procédures au titre de l'ARD aient été engagées.
The Panel went on to say (paragraph 7.86) that "Members faced with a threat of unilateral action, especially when it emanates from an economically powerful Member, may in effect be forced to give in to the demands imposed by the Member exerting the threat, even before DSU procedures have been activated.

Les disciplines artistiques ne sont pas réservées à des personnes particulièrement douées ; elles peuvent être considérées comme un moyen d'exprimer le besoin profond de relations et d'échanges d'idées.
Artistic disciplines are not the preserve of particularly gifted individuals but can be considered as a means of expressing a profound need for relations and exchange of ideas between people.

Il est difficile à l'heure actuelle d'attribuer cette amélioration à une diminution de la pollution; les conditions météorologiques particulièrement favorables durant la saison balnéaire 1989 peuvent en effet être à la base de cette amélioration.
At the moment it is difficult to say whether this is attributable to lower pollution levels. It could be due to the particularly favourable weather in the 1989 bathing season instead.