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Vertaling van "des améliorations annuelles — cycle 2011-2013 " (Frans → Engels) :

La publication des Améliorations annuelles — Cycle 2011-2013, en décembre 2013, a donné lieu à l'ajout de titres avant le paragraphe 6 et après le paragraphe 84, ainsi qu'à l'ajout des paragraphes 14A et 84A.

Annual Improvements Cycle 2011–2013 issued in December 2013 added headings before paragraph 6 and after paragraph 84 and added paragraphs 14A and 84A.


La publication des Améliorations annuelles — Cycle 2011-2013, en décembre 2013, a donné lieu à la modification du paragraphe 2 a).

Annual Improvements Cycle 2011–2013 issued in December 2013 amended paragraph 2(a).


La publication des Améliorations annuelles — Cycle 2011-2013, en décembre 2013, a donné lieu à la modification du paragraphe 52.

Annual Improvements Cycle 2011–2013 issued in December 2013 amended paragraph 52.


25. de maintenir des positions budgétaires proches de l'équilibre ou excédentaires durant tout le cycle économique en termes corrigés des variations conjoncturelles, et si besoin, de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer une amélioration annuelle d'au moins 0,5 % du PIB. Les pays souffrant de déficits excessifs doivent les corriger.

25. maintain budgetary positions of close to balance or in surplus throughout the economic cycle in cyclically-adjusted terms, and if needed, take all the necessary measures to ensure an annual improvement of at least 0.5 per cent of GDP. Countries with excessive deficits need to correct them.


Actuellement, un court cycle politique couvrant la période 2011-2013 est mis en œuvre en tant que phase d'apprentissage en vue d'un cycle politique complet pour la période 2013-2017.

Currently a short policy cycle covering the period 2011-2013 is being implemented as a learning phase for a full policy cycle spanning 2013-2017.


Depuis l’adoption de la SSI en action en 2010, le Conseil a également adopté, pour la période 2011-2013, le cycle politique «Harmony» de l'UE pour lutter contre la criminalité organisée.

Since the adoption of the ISS in Action in 2010, the EU ‘Harmony’ Policy Cycle on Organised Crime 2011-2013 has also been adopted by the Council.


[9] Le cycle politique de l'UE pour lutter contre la criminalité organisée et la grande criminalité internationale, qui couvre la période 2011/2013, a huit priorités, dont l'une est d'«intensifier la lutte contre la cybercriminalité et l'utilisation de l'internet à des fins délictueuses par des groupes criminels organisés».

[9] The EU policy cycle for organised and serious international crime, covering the years 2011/2013, has eight priorities, one of which is to "Step up the fight against cybercrime and the criminal misuse of the Internet by organised crime groups".


Le 12 décembre 2013, l'International Accounting Standards Board (IASB) a publié les améliorations annuelles des normes internationales d'information financière du cycle 2011-2013 (les «améliorations annuelles») dans le cadre de son processus périodique d'amélioration, qui vise à simplifier et à clarifier les normes.

On 12 December 2013, the International Accounting Standards Board (IASB) published Annual Improvements to International Reporting Standards 2011-2013 Cycle (the annual improvements), in the framework of its regular improvement process which aims at streamlining and clarifying the standards.


La publication des Améliorations annuelles Cycle 2009-2011, en mai 2012, a donné lieu à l’ajout des paragraphes 4A, 4B, 23A et 23B.

Annual Improvements 2009–2011 Cycle, issued in May 2012, added paragraphs 4A–4B and 23A–23B.


4 % du cofinancement annuel total alloué à cet État membre, majoré de 30 000 EUR pour la période 2011-2013.

for the period 2011 to 2013, 4 % of the total annual amount of co-financing allocated to that Member State, plus EUR 30 000.




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Date index: 2023-09-16
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