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Traduction de «denis pourrait aider » (Français → Anglais) :

À ce moment-ci, M. Denis pourrait aider le président à certains égards, mais il faut savoir que le légiste adjoint est dans une position extraordinairement unique, puisqu'il est à la fois conseiller juridique à divers échelons. En effet, il joue ce rôle pour l'ensemble de la Chambre, les comités — dont celui-ci —, le Bureau de régie interne et chacun des députés, y compris les 23 députés en question.

At some level maybe Mr. Denis can help the chair in this point, but the point is that the law clerk has an extraordinarily unique position in terms of being legal counsel at multiple levels—the House as a whole; committees, including this one; the Board of Internal Economy; and individual MPs, including the 23 MPs.


M. Denis Desautels: Je suppose qu'on pourrait aider un peu, mais il ne s'agit pas de notre responsabilité principale.

Mr. Denis Desautels: I guess we could be of some assistance, but it's not within our prime responsibility.


Si on y est favorables, cela pourrait nous aider à arrêter notre décision (1150) M. Denis Coderre: Permettez-moi d'abord de préciser qu'il y a eu des changements en ce qui concerne les passeports.

This kind of information could help us arrive at a decision (1150) Mr. Denis Coderre: First of all, let me just say that there have been some changes in so far as passports are concerned.


Le sénateur Baker : Pour aider M. Saint-Denis, nous avons entendu des témoignages selon lesquels une personne qui est reconnue coupable d'une infraction désignée eu égard aux substances signifie que cette personne a été trouvée coupable d'une infraction qui ne correspond pas au paragraphe 4(1), la simple possession, et qu'aux termes de la loi, passer un joint pourrait constituer un trafic de drogue.

Senator Baker: To help Mr. Saint-Denis, we heard evidence that someone who is convicted of a designated substance offence means you are convicted of an offence that does not fall within 4(1), simple possession, and that the passing of a joint could constitute, under the act, trafficking.




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Date index: 2022-10-07
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