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Traduction de «dans un lieu précis puissent » (Français → Anglais) :

Les résultats des contrôles et les décisions relatives à des produits non conformes détectés dans l'UE ou arrivant à la douane seront partagés plus largement par les autorités afin d'éviter que des produits refusés dans un lieu précis puissent continuer à être vendus ou à entrer ailleurs sur le marché de l'UE.

Results of controls and decisions against non-compliant products found in the EU or arriving at the customs will be shared more widely among authorities to avoid that products which are refused in one place could still continue to be sold or enter the EU-market elsewhere.


Lorsque l'embouteillage est effectué dans un lieu autre que celui où est établi l'embouteilleur, les indications visées au présent paragraphe sont accompagnées d'une référence au lieu précis où l'opération a été réalisée et, si elle est effectuée dans un autre État membre, du nom de cet État membre.

Where bottling takes place in another place than that of the bottler, the particulars referred to in this paragraph shall be accompanied by a reference to the exact place where the operation took place and, if it is carried out in another Member State, the name of that State.


Actuellement, la définition de l’additif alimentaire E 160a(iv) «carotènes d’algues» qui figure dans les spécifications indique que «[l]es carotènes mélangés peuvent aussi être obtenus à partir de souches des algues Dunaliella salina, cultivées dans de grands lacs salés situés à Whyalla (Australie du Sud). [.]»; elle fait ainsi référence à un lieu précis de culture de ces algues, en l’espèce Whyalla.

At present, the definition of the food additive Algal Carotenes (E 160a (iv)) in the specifications reads ‘Mixed carotenes may also be produced from strains of the algae Dunaliella salina, grown in large saline lakes located in Whyalla, South Australia (.)’ referring to a specific location where the algae are grown, namely, Whyalla.


19. insiste sur l'importance de la création d'un cadre juridique qui garantisse que le lien avec la zone géographique d'origine et les méthodes traditionnelles reste une priorité si l'on veut que les produits gagnent en crédibilité et en authenticité, et qui précise clairement les conditions en vertu desquelles la dénomination peut être utilisée en dehors de la zone de référence afin de protéger l'authenticité du label; insiste en outre sur le fait qu'un tel système devrait couvrir les noms non géographiques associés sans ambiguïté à un lieu ...[+++] précis;

19. Emphasises the importance of creating a future legal framework that guarantees that the link to the original geographical area and traditional methods remains a priority, in order to increase the credibility and the authenticity of products, and that clearly specifies the conditions under which the denomination may be used outside the reference space, in order to protect the authenticity of the label; further emphasises that such a system should cover non-geographical names which are unambiguously associated with a given place;


(115) De même, les services d'hôtellerie et de restauration ne sont généralement offerts que par des opérateurs situés sur le lieu précis de prestation de ces services et ont donc aussi une dimension transnationale limitée.

(115) Likewise, hotel and restaurant services are typically offered only by operators located in the specific place of delivery of those services and therefore also have a limited cross-border dimension.


(121) De même, les services d'hôtellerie et de restauration ne sont généralement offerts que par des opérateurs situés sur le lieu précis de prestation de ces services et ont donc aussi une dimension transnationale limitée.

(121) Likewise, hotel and restaurant services are typically offered only by operators located in the specific place of delivery of those services and therefore also have a limited cross-border dimension.


vérifie périodiquement, à des intervalles précis pouvant être fixés par les États membres, que chaque source et, lorsqu'il y a lieu, les équipements contenant la source, se trouvent toujours à leur lieu d'utilisation ou d'entreposage et qu'ils sont en bon état apparent.

regularly verify at specific intervals, which may be determined by Member States, that each source and, where relevant, the equipment containing the source are still present and in apparently good condition at their place of use or storage.


À cette fin, la Commission a l’intention de diriger un processus de consultation exhaustif en sorte que des renseignements précis puissent être recueillis au sujet des problèmes de citoyenneté européenne.

To this end, the Commission intends to carry out a comprehensive consultation process so that specific information can be gathered on the problems of European citizenship.


Une cartographie des situations favorables a été établie pour les activités maritimes liées à un lieu précis et pressenties pour connaître la plus forte croissance[14].

Opportunity maps have been created for maritime uses that are bound to fixed locations and expected to show the strongest growth.[14]


Que les décisions prises dans ces domaines précis puissent être exécutées est encore plus important que ce ne l'est pour le droit en matière d'ententes et de fusions.

This is precisely the area where it is even more important than it is in monopolies and mergers law for decisions to be comprehensible.




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dans un lieu précis puissent ->

Date index: 2023-03-10
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