Vertaling van "d'établir qu'elles produisent " (Frans → Engels) :

Par exemple, elles ne sont pas taxées pour les émissions de CO2 qu'elles produisent.
For example, the CO2 emissions they produce are not taxed.

Cela ne suffira toutefois pas: il est nécessaire que les universités fassent mieux connaître à la société la valeur de ce qu’elles produisent et qu'elles investissent davantage dans leur présence et leur communication au plan national et international.
But it will not suffice: universities need better to communicate with society about the value of what they produce, and to invest more in their presence and marketing at home and abroad.

Cependant, il est peu probable qu'elles produisent l’effet d’incitation escompté, compte tenu du fait qu’il est souvent difficile d’établir des objectifs qui ne soient pas insuffisamment ou exagérément ambitieux.
However, they are unlikely to achieve their intended incentive effect, because it is often difficult to formulate targets which are insufficiently challenging or overly ambitious.

Outre l’initiative actuelle de la Commission visant à définir un système de classification des routes, la Commission devrait présenter, dans les 12 mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement, une proposition relative à la classification des routes de l’UE en fonction du bruit qu’elles produisent, qui viendra compléter la cartographie du bruit des transports par véhicule à moteur dans le but d’établir des priorités et des exigences appropriées pour les revêtements, ainsi que des limites maximales d’émission de bruit.
In addition to the ongoing Commission initiative aiming at defining a road grading system, the Commission should, within 12 months of the entry into force of this Regulation, bring forward a proposal on the classification of EU roads according to noise generation that will complement noise mapping in motor vehicle transportation with a view to fixing appropriate priorities and road surface requirements and setting maximum road noise generation limits.

Elles sont notifiées à la Commission au plus tard trois mois après la fin de chaque année au cours de laquelle elles produisent leur effet.
They shall be notified to the Commission not later than three months after the end of each year in which they have effect.

Nombre d'études économiques semblent indiquer que les taxes sur le carbone, si elles sont sans effet sur les revenus et que les recettes qu'elles produisent sont utilisées pour réduire d'autres formes d'impôt — les charges sociales, l'impôt sur le revenu —, donnent ce que l'on appelle un « double dividende »; elles produisent des retombées environnementales et économiques.
And there is considerable support in the economics literature for the proposition that with a carbon tax, if it's imposed in a revenue-neutral way and the revenues generated by the tax are used to reduce other forms of taxes payroll taxes, income taxes you get what's called a “double dividend”; you get environmental benefits as well as economic benefits.

Les règles américaines obligent le contrôleur à obtenir l'approbation préalable de la SEC avant toute dérogation. Il serait toutefois erroné de surestimer les différences entre les deux approches elles produisent le plus souvent des solutions identiques et on peut raisonnablement affirmer qu'elle présentent en général un degré élevé de convergence.
Under the US rule-based approach, departures from the rules need ex-ante approval by the SEC. However, it would be wrong to overestimate the differences between the SEC and the EU approach in most cases the solutions are the same - and it is fair to say that there is overall a high degree of convergence.

La Commission estime que Hoffmann-La Roche et BASF ont été les meneurs et les instigateurs des arrangements collusoires affectant la gamme de produits vitaminiques qu'elles produisent l'une et l'autre, ce qui fait du rôle qu'elles ont joué dans les différentes ententes une circonstance aggravante.
The Commission considers that Hoffmann-La Roche and BASF were joint leaders and instigators of the collusive arrangements affecting the common range of vitamin products they produced and therefore their role in the different cartels is an aggravating factor.

Les mesures d'assainissement produisent leurs effets dans toute la Communauté dès qu'elles produisent leurs effets dans l'État membre où elles ont été prises.
The reorganisation measures shall be effective throughout the Community once they become effective in the Member State where they have been taken.

Les entreprises canadiennes sont toutefois tenues d'établir un profil indiquant ce qu'elles produisent, ce qu'elles sont disposées à faire ainsi que les catégories de produits et les secteurs pour lesquels elles veulent être inscrites pour faire des transactions avec les États-Unis.
But they fill out a profile that says this is what we produce, this is what we're prepared to do, these are the product categories and areas in which we want to be registered to do business with the United States.