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Traduction de «coûts de litige varient sensiblement » (Français → Anglais) :

Les coûts de litige varient sensiblement selon le type de procédures, la complexité du cas, l’aspect technique et les sommes en conflit.

Litigation costs vary significantly according to the type of proceedings, complexity of the case, technical field and amounts in dispute.


En outre, les études aux États-Unis et dans l'UE ont démontré que les PME font face à un plus grand risque d'être impliquées dans un litige. [20] D’éventuels coûts de litige peuvent sensiblement augmenter le risque lié à la brevetabilité de la RD mais également à l'activité d'innovation en soi.

Moreover, studies in the US and the EU have demonstrated that SMEs face a bigger risk of being involved in litigation.[20] Potential litigation costs can substantially increase the risk associated with patenting RD and thus also with innovation activity as such.


Aujourd'hui, les coûts des litiges sont excessifs et sensiblement variables en fonction de différents facteurs, notamment la complexité du cas, l'aspect technique et les sommes en jeu. Ces coûts affectent surtout les inventeurs individuels et les PME qui peuvent ainsi être découragés à breveter et, de manière plus générale, à investir dans la recherche et le développement.

The costs of disputes are currently excessive and vary considerably according to a number of factors, including the complexity of the case, technical aspects and the sums involved. These costs weigh most heavily on individual inventors and small businesses, which can be discouraged from taking out patents and, more generally, from investing in research and development.


Aujourd'hui, les coûts des litiges sont excessifs et sensiblement variables en fonction de différents facteurs, notamment la complexité du cas, l'aspect technique et les sommes en jeu. Ces coûts affectent surtout les inventeurs individuels et les PME qui peuvent ainsi être découragés à breveter et, de manière plus générale, à investir dans la recherche et le développement.

The costs of disputes are currently excessive and vary considerably according to a number of factors, including the complexity of the case, technical aspects and the sums involved. These costs weigh most heavily on individual inventors and small businesses, which can be discouraged from taking out patents and, more generally, from investing in research and development.


Aujourd'hui, les coûts des litiges sont excessifs et sensiblement variables en fonction de différents facteurs, notamment la complexité du cas, l'aspect technique et les sommes en jeu. Ces coûts affectent surtout les inventeurs individuels et les PME qui peuvent ainsi être découragés à breveter et, de manière plus générale, à investir dans la recherche et le développement.

The costs of disputes are currently excessive and vary considerably according to a number of factors, including the complexity of the case, technical aspects and the sums involved. These costs weigh most heavily on individual inventors and small businesses, which can be discouraged from taking out patents and, more generally, from investing in research and development.


[23] Les coûts de litige en matière de brevets au RU sont donc sensiblement plus élevés qu'en Allemagne, en France, aux Pays-Bas et dans d'autres États membres.

[23] Patent litigation costs in the UK are thus substantially higher than in Germany, France, the Netherlands and other Member States.


Comme les coûts du démontage varient sensiblement, certains sociétés ayant des coûts quatre fois inférieurs à d'autres, il est probable que la prime représente une surcompensation pour les entreprises de démontage, non seulement les entreprises spécialisées, mais aussi les petites entreprises dans la mesure où elles sont en concurrence avec des entreprises plus performantes pour le démontage des véhicules dans les régions où elles sont situées.

Since the costs of dismantling vary significantly, with some companies having costs four times as low as others, it is likely that the premium implies overcompensation to the dismantling companies, not only to the specialised companies, but also to the smaller ones to the extent that they compete with more efficient ones for dismantling cars in the particular regions where they are located.




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coûts de litige varient sensiblement ->

Date index: 2021-06-09
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