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Traduction de «coûts de litige varient sensiblement selon » (Français → Anglais) :

Les coûts de litige varient sensiblement selon le type de procédures, la complexité du cas, l’aspect technique et les sommes en conflit.

Litigation costs vary significantly according to the type of proceedings, complexity of the case, technical field and amounts in dispute.


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


J. considérant que les qualifications du personnel varient sensiblement selon les États membres et selon les types de prestataires de services, et que la plupart des États membres ne font pas obligation aux prestataires de services à la petite enfance d'employer un personnel spécifiquement qualifié,

J. whereas staff qualifications vary markedly between Member States and between types of providers, and whereas in most Member States there is no obligation on pre-school providers to employ staff with specific qualifications,


En outre, les études aux États-Unis et dans l'UE ont démontré que les PME font face à un plus grand risque d'être impliquées dans un litige. [20] D’éventuels coûts de litige peuvent sensiblement augmenter le risque lié à la brevetabilité de la RD mais également à l'activité d'innovation en soi.

Moreover, studies in the US and the EU have demonstrated that SMEs face a bigger risk of being involved in litigation.[20] Potential litigation costs can substantially increase the risk associated with patenting RD and thus also with innovation activity as such.


Les éléments que la demande doit obligatoirement contenir varient sensiblement selon les États membres.

The obligatory information to be included in the application for precautionary measures varies greatly from one Member State to another.


Aujourd'hui, les coûts des litiges sont excessifs et sensiblement variables en fonction de différents facteurs, notamment la complexité du cas, l'aspect technique et les sommes en jeu. Ces coûts affectent surtout les inventeurs individuels et les PME qui peuvent ainsi être découragés à breveter et, de manière plus générale, à investir dans la recherche et le développement.

The costs of disputes are currently excessive and vary considerably according to a number of factors, including the complexity of the case, technical aspects and the sums involved. These costs weigh most heavily on individual inventors and small businesses, which can be discouraged from taking out patents and, more generally, from investing in research and development.


Ils se reproduisent pendant les mois d'été et la taille et le poids des adultes varient sensiblement, selon l'espèce, se situant normalement entre 2 et 8 kilos pour les petits thonidés (bonite commune et bonite à dos rayé) et entre 20 et 40 kilos pour les grands thons (albacor et autres), les géants de la famille, les thons rouges, pouvant atteindre 700 kilos.

They generally breed in the summer months and the size and weight of adults varies considerably depending on the type of tuna, with a normal weight ranging from between 2 kg and 8 kg for smaller tuna (bonito and skipjack) to between 20 kg and 40 kg for larger species (yellowfin and others), even though the giants of the family, bluefin tuna, may reach 700 kg.


I. considérant que l'attitude et l'engagement personnels à l'égard de l'esprit d'entreprise varient sensiblement selon les États membres et que l'élaboration d'un train de mesures pourrait utilement s'appuyer sur les raisons de ces comportements différents,

I. whereas people's attitudes towards entrepreneurial initiative and its realisation in the individual Member States of the Union differ very widely and the reasons for those differences could be an important factor to be taken into consideration in a package of measures,


L'attitude et l'engagement personnels à l'égard de l'esprit d'entreprise varient sensiblement selon les Etats membres de l'Union européenne, et les écarts se creusent encore si on effectue une comparaison à l'échelle régionale.

People's attitudes towards and involvement in entrepreneurship vary widely across the EU Member States, and differences are even greater between regions.




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coûts de litige varient sensiblement selon ->

Date index: 2024-05-14
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