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Vertaling van "coïncinération ou incinération soient inférieures " (Frans → Engels) :

La réduction de la fréquence des mesures périodiques de deux fois par an à une fois tous les deux ans pour les métaux lourds et de deux fois par an à une fois par an pour les dioxines et les furannes peut être autorisée par l'autorité compétente dans le permis délivré, à condition que les émissions résultant de la coïncinération ou incinération soient inférieures à 50 % des valeurs limites d'émission déterminées conformément à l'annexe II ou à l'annexe V, selon le cas, et à condition que l'on dispose de critères pour les prescriptions à respecter.

The reduction of the frequency of the periodic measurements for heavy metals from twice a year to once every two years and for dioxins and furans from twice a year to once a year may be authorised in the permit by the competent authority provided that the emissions resulting from co-incineration or incineration are below 50 % of the emission limit values determined in accordance with Annex II or Annex V respectively and that criteria for the requirements to be met are available.


Par dérogation à l'interdiction prévue à l'article 2, point d), les États membres peuvent autoriser l'expédition de sous-produits animaux tirés de porcs autres que les porcs sauvages, y compris les cadavres d'animaux non transformés provenant d'exploitations ou les carcasses provenant d'abattoirs agréés conformément au règlement (CE) no 853/2004, qui sont situés dans des zones énumérées dans la partie III de l'annexe vers un établissement de transformation, d'incinération ou de coïncinération, tel que visé à l'article 24, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement (CE) no 1069/2009, situé en dehors des zones énumérées dans la partie III de ...[+++]

By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of animal by-products of porcine origin other than feral pigs, including unprocessed bodies of dead animals from holdings or carcases from slaughterhouses approved in accordance with Regulation (EC) No 853/2004 located in the areas listed in Part III of the Annex to a processing, incineration or co-incineration plant, as referred to in Article 24(1)(a),(b) an ...[+++]


2. Par dérogation à l'interdiction prévue à l'article 2, point d), les États membres peuvent autoriser l'expédition de carcasses non transformées de porcs autres que des porcs sauvages et de sous-produits animaux tirés de porcs autres que des porcs sauvages (ci-après les «sous-produits animaux») à partir d'abattoirs situés dans des zones énumérées dans la partie III de l'annexe vers un établissement de transformation, d'incinération ou de coïncinération situé en dehors des zones énumérées dans la partie III de l'annexe, pour autant que les cond ...[+++]

2. By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of unprocessed carcases of pigs other than feral pigs and of animal by-products of porcine origin other than feral pigs from slaughterhouses (hereinafter: animal by-products) from areas listed in Part III of the Annex to a processing, incineration or co-incineration plant located outside the areas listed in Part III of the Annex, provided that:


2. Par dérogation à l'interdiction prévue à l'article 2, point d), les États membres peuvent autoriser l'expédition de sous-produits animaux tirés de porcs autres que les porcs sauvages, y compris les cadavres d'animaux non transformés provenant d'exploitations ou les carcasses provenant d'abattoirs agréés conformément au règlement (CE) no 853/2004, qui sont situés dans des zones énumérées dans la partie III de l'annexe vers un établissement de transformation, d'incinération ou de coïncinération, tel que visé à l'article 24, paragraphe 1, points a), b) et c), du règlement (CE) no 1069/2009, situé en dehors des zones énumérées dans la partie III de ...[+++]

2. By way of derogation from the prohibition provided for in point (d) of Article 2, the Member States concerned may authorise the dispatch of animal by-products of porcine origin other than feral pigs, including unprocessed bodies of dead animals from holdings or carcases from slaughterhouses approved in accordance with Regulation (EC) No 853/2004 located in the areas listed in Part III of the Annex to a processing, incineration or co-incineration plant, as referred to in Article 24(1)(a),(b) ...[+++]


les déchets à coïncinérer ou incinérer soient uniquement constitués de certaines fractions combustibles triées de déchets non dangereux ne se prêtant pas au recyclage et présentant certaines caractéristiques, et qu'il convient de préciser sur la base de l'évaluation visée au point c);

the waste to be co-incinerated or incinerated consists only of certain sorted combustible fractions of non-hazardous waste not suitable for recycling and presenting certain characteristics, and which is further specified on the basis of the assessment referred to in point (c);


2. Les installations d'incinération des déchets et les installations de coïncinération des déchets sont conçues, équipées, construites et exploitées de manière à ce que, même dans les conditions les plus défavorables, les gaz résultant de l'incinération ou de la coïncinération des déchets soient portés, après la dernière injection d'air de combustion, d'une façon contrôlée et homogène, à une température de 850 °C au minimum pendant au moins deux secondes.

2. Waste incineration plants and waste co-incineration plants shall be designed, equipped, built and operated in such a way that the gas resulting from the incineration or co-incineration of waste is raised, after the last injection of combustion air, in a controlled and homogeneous fashion and even under the most unfavourable conditions, to a temperature of at least 850 °C for at least two seconds.


L'autorité compétente peut décider de ne pas imposer de mesures en continu des NOx et d'exiger des mesures périodiques conformément au point 2.1 c) dans les installations d'incinération des déchets existantes de capacité nominale inférieure à six tonnes par heure ou dans les installations de coïncinération des déchets existantes de capacité nominale inférieure à 6 tonne ...[+++]

2.5. The competent authority may decide not to require continuous measurements for HCI, HF and SO2 in waste incineration plants or waste co-incineration plants and require periodic measurements as set out in point 2.1(c) if the operator can prove that the emissions of those pollutants can under no circumstances be higher than the prescribed emission limit values.


Pour les installations d’incinération ou de coïncinération d’une capacité nominale inférieure à deux tonnes par heure, comment ces installations sont-elles signalées au public?

For incineration or co-incineration plant with a nominal capacity of less than two tonnes per hour, how are these plants publicly identified?


1. Toute usine d'incinération ou de coïncinération doit être conçue, équipée, construite et exploitée de manière à ce que les émanations gazeuses produites par l'incinération soient portées, d'une manière contrôlée et homogène, et même dans les conditions les plus défavorables, à une température de 850 °C à mesurer, pendant deux secondes, près de la paroi intérieure ou en tout autre po ...[+++]

1. Incineration or co-incineration plants must be designed, equipped, built and operated in such a way that the gas resulting from the process is raised in a controlled and homogeneous fashion, even under the most unfavourable conditions, to a temperature of 850°C, as measured near the inner wall or at another representative point of the combustion chamber as authorised by the competent authority, for two seconds.


6 - réduit de manière drastique la possibilité que les résidus de la coïncinération et de l'incinération soient utilisés notamment dans la construction civile ;

6. Drastically reduces the scope for using the end waste from incineration and co-incineration, particularly in civil engineering projects.




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coïncinération ou incinération soient inférieures ->

Date index: 2021-09-28
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