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Code de correspondance
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Contribuer au prorata
Contribuer en proportion
Contribuer proportionnellement
Correspondance avec les contribuables
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Entreprise d'achat et de vente par correspondance
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Surdité psychogène
Système de correspondance avec les contribuables
Tableau de correspondance

Vertaling van "correspondance contribuent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Système centralisé de la correspondance avec les contribuables

Centralized Taxpayer Correspondence System


Correspondance avec les contribuables

Taxpayer Correspondence


Système de correspondance avec les contribuables

On-Line Taxpayer Correspondence System


contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement

to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally


Définition: Les limites des territoires cutanés anesthésiés correspondent plus aux conceptions personnelles du patient sur le fonctionnement du corps qu'à des connaissances médicales. Il peut y avoir atteinte de certains types de sensibilité, avec conservation des autres, ne correspondant à aucune lésion neurologique connue. La perte de sensibilité peut s'accompagner de paresthésies. La perte de la vision ou de l'audition est rarement totale dans les troubles dissociatifs. | Surdité psychogène

Definition: Anaesthetic areas of skin often have boundaries that make it clear that they are associated with the patient's ideas about bodily functions, rather than medical knowledge. There may be differential loss between the sensory modalities which cannot be due to a neurological lesion. Sensory loss may be accompanied by complaints of paraesthesia. Loss of vision and hearing are rarely total in dissociative disorders. | Psychogenic deafness




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maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La répartition des responsabilités entre les deux nouveaux groupes devrait permettre d’assurer la correspondance entre l'expertise rassemblée au sein des groupes et leur domaine de compétence respectif et contribuer à un meilleur équilibre des tâches.

The division of responsibilities between the two new Panels should aim at ensuring that the expertise of each Panel corresponds to their respective field of competence and contributes to a better balance of the work.


Selon les cas, la participation de la société civile peut prendre différentes formes, comme, par exemple: contribuer aux analyses par pays, participer à la conception des stratégies et des politiques nationales ainsi que des critères de performance et des systèmes de suivi correspondants, contribuer à l’évaluation des critères d’admissibilité, soutenir l’établissement d’informations par des sources locales et participer à des dialogues multilatéraux entre parties prenantes.

Depending on this, the involvement of civil society may take different forms, such as: contributing to country analyses, participating in the definition of national strategies and policies as well as in the definition of performance criteria and related monitoring systems, contributing to the assessment of the eligibility criteria, supporting the production of local evidence, delivering social services, participating in multi-stakeholder policy dialogues.


1. La mission militaire de l'Union dispose d'une cellule de projets pour recenser et mettre en œuvre les projets qui correspondent aux objectifs de la mission et contribuent à l'exécution du mandat; ces projets seront financés par les États membres ou des États tiers.

1. The EU military mission shall have a project cell for identifying and implementing projects, to be financed by Member States or third States which are consistent with the mission's objectives and contribute to the mandate's delivery.


et qu’une somme effective devient payable par la suite au contribuable à titre de contrepartie pour avoir disposé ou consenti à l’expiration du droit gouvernemental donné ou de tout autre droit gouvernemental acquis par lui dans le but d’assurer le maintien, sans interruption, de droits qui correspondent sensiblement à ceux qu’il possédait en vertu du droit gouvernemental donné, pour l’application de l’article 14 de la loi modifiée, la somme devenue ainsi payable au contribuable est réputée être la somme qui, si cette personne et le c ...[+++]

and an actual amount subsequently becomes payable to the taxpayer as consideration for the disposition by the taxpayer of, or for the taxpayer allowing the expiration of, the particular government right or any other government right acquired by the taxpayer for the purpose of effecting the continuation, without interruption, of rights that are substantially similar to the rights that the taxpayer had under the particular government right, for the purpose of section 14 of the amended Act, the amount that has so become payable to the taxpayer shall be deemed to be the amount that would, if that person and the taxpayer had at all times been ...[+++]


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(5) La période de service ouvrant droit à pension au crédit d’une personne relativement à une période pour laquelle elle a choisi de contribuer au compte de pension de retraite pour avoir été employée, durant cette période, autrement qu’à plein temps comme maître de poste dans un bureau de poste à commission ou comme adjoint d’un maître de poste dans un bureau de poste à commission, correspond à la proportion de la période de son emploi comme tel maître de poste ou adjoint pour laquelle elle a choisi de ...[+++]

(5) The period of pensionable service to the credit of a person in respect of a time with regard to which he elected to contribute to the Superannuation Account on the basis that he was engaged, during that time, otherwise than on a full-time basis as a postmaster in a revenue post office or as an assistant to a postmaster in a revenue post office shall be the proportion of the period of his employment as such postmaster or assistant for which he has elected to contribute to the Superannuation Account that the rate of salary in respect of which he contributed or contributes for that period is of the minimum rate of salary authorized at t ...[+++]


L'accent sera donc mis sur les secteurs prioritaires qui correspondent aux objectifs stratégiques de l'Union, lorsqu'il convient de réunir une masse critique d'initiatives, que des solutions de transport interopérables ou multimodales intégrées à l'échelle de l'Union peuvent contribuer à éliminer les goulets d'étranglement dans le système de transport, ou que la centralisation des efforts à un niveau transnational ainsi qu'une meilleure utilisation et une diffusion efficace des résultats de la recherche disponibles permettent de rédui ...[+++]

This means that emphasis will be placed on priority areas that match European policy objectives where a critical mass of effort is necessary, where Europe-wide, interoperable or multimodal integrated transport solutions can help remove bottlenecks in the transport system, or where pooling efforts transnationally and making better use of and effectively disseminating existing research evidence can reduce research investment risks, pioneer common standards and shorten time to market of research results.


Tableaux de correspondance: les tableaux de correspondance contribuent à la transparence et améliorent l'accès au droit.

Correlation tables: Correlation tables contribute to transparency and improve access to law.


1. Des tiers peuvent contribuer à un projet ou programme ad hoc donné, établi conformément aux articles 19 ou 20, et au budget correspondant.

1. Third parties may contribute to a particular ad hoc project or programme, established in accordance with Articles 19 or 20, and to the budget associated with it.


48.2. Outre le paiement prévu à l'article 48.1, la banque centrale concernée contribue aux réserves de la BCE, aux provisions équivalant à des réserves et au montant qui doit encore être affecté aux réserves et aux provisions, qui correspond au solde du compte de pertes et profits au 31 décembre de l'année précédant l'abrogation de la dérogation.

48.2. In addition to the payment to be made in accordance with Article 48.1, the central bank concerned shall contribute to the reserves of the ECB, to those provisions equivalent to reserves, and to the amount still to be appropriated to the reserves and provisions corresponding to the balance of the profit and loss account as at 31 December of the year prior to the abrogation of the derogation.


Deuxièmement, on nous en fait parfois le reproche, au gouvernement, lorsque nous plaçons l'argent des contribuables loin de leurs yeux, en ce sens que nous versons des montants d'argent à ces conseils subventionnaires, argent qui vient des contribuables, mais comment savons-nous que ce qui est choisi en vertu du système d'évaluation par les pairs, qui ne rend pas compte aux contribuables, correspond à ce sur quoi les contribuables souhaitent voir leur argent dépensé, à quelque chose d'utile?

Secondly, sometimes we're criticized in government when we put the taxpayers' money too far away from the say of the taxpayer, in the sense that we put huge amounts of money into these granting councils, so it's taxpayers' money, but how do we know that what's being selected by the peer review system, which isn't accountable to the taxpayers, is what the taxpayers want the money spent on, that it's something useful?


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