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COA
Controlling d'application
Controlling de produit
Controlling des applications
Contrôle de gestion de produit
Contrôle de gestion des applications
Contrôle de gestion lié à l'application
Contrôle de la qualité des produits agricoles
Contrôle des produits finis
Contrôle qualitatif des produits agricoles
Droit sur chaque produit
Laboratoire de contrôle biologique
Laboratoire de contrôle des produits biologiques
OCPCh
OCPCh-DFE
Office de contrôle des produits agricoles
Office de normes des produits agricoles
Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques

Traduction de «contrôler chaque produit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exportation de chaque produit vers toutes les destinations

export of each product to all destinations


les Etats membres mettent en vigueur un droit sur chaQue produit

Member States shall introduce a duty on each product




contrôle de gestion de produit (1) | contrôle de gestion lié à l'application (2) | contrôle de gestion des applications (3) | controlling de produit (4) | controlling d'application (5) | controlling des applications (6) [ COA ]

application controlling


Ordonnance du DFE du 12 septembre 1997 sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires | Ordonnance du DFE sur le contrôle des produits chimiques [ OCPCh-DFE ]

FDEA Ordinance of 12 September 1997 on the Control of Chemicals with Civilian and Military Uses | FDEA Chemicals Control Ordinance [ ChCO-FDEA ]


Ordonnance du 17 octobre 2007 sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires | Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques [ OCPCh ]

Ordinance of 17 October 2007 on the Control of Chemicals with Civilian and Military Uses | Chemicals Control Ordinance [ ChCO ]


office provincial de normalisation des produits agricoles [ office de normes des produits agricoles | office de contrôle des produits agricoles ]

provincial regulatory commission [ provincial supervisory board ]




laboratoire de contrôle des produits biologiques [ laboratoire de contrôle biologique ]

biologics control laboratory


contrôle qualitatif des produits agricoles [ contrôle de la qualité des produits agricoles ]

quality control of agricultural products
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le PPT contrôle chaque produit grâce à des programmes de surveillance, d'inspection et de vérification de la conformité aux règlements, et notamment en octroyant des permis annuels aux fabricants, aux importateurs et aux distributeurs.

The TPP monitors each product through surveillance and inspection programs and in compliance with the regulations, including annual licences for manufacturers, importers and distributors.


7.32 (1) Sous réserve des articles 7.33 et 7.34, chaque produit contrôlé dans un lieu de travail, sauf un produit contrôlé visé à l’alinéa 7.28(1)c), qui est destiné à être utilisé dans un lieu de travail et chaque contenant dans lequel un tel produit contrôlé est emballé qui se trouve dans le lieu de travail doivent, s’ils sont reçus d’un fournisseur, porter l’étiquette du fournisseur.

7.32 (1) Subject to sections 7.33 and 7.34, each controlled product, other than a controlled product referred to in paragraph 7.28(1)(c), in a work place that is intended for use in the work place and each container in which such a controlled product is contained in a work place shall, if the controlled product or the container was received from a supplier, have applied to it a supplier label.


11.37 (1) Sous réserve des articles 11.39 à 11.41, chaque produit contrôlé, sauf un produit contrôlé visé à l’alinéa 11.33c), qui se trouve dans un lieu de travail ou chaque contenant dans lequel un tel produit contrôlé est emballé qui se trouve dans le lieu de travail doivent, s’ils sont reçus d’un fournisseur :

11.37 (1) Subject to sections 11.39 to 11.41, each controlled product, other than a controlled product referred to in paragraph 11.33(c), in a work place and each container in which such a controlled product is contained in a work place shall, if the controlled product or the container was received from a supplier,


265 (1) Sous réserve des articles 266 à 268, chaque produit contrôlé, autre qu’un produit contrôlé visé à l’alinéa 261c), qui se trouve à bord d’un bâtiment, et est destiné à y être utilisé ainsi que chaque contenant renfermant un tel produit qui se trouve à bord d’un bâtiment, portent l’étiquette du fournisseur, s’ils ont été reçus de ce dernier.

265 (1) Subject to sections 266 to 268, each controlled product, other than a controlled product referred to in paragraph 261(c), that is on a vessel and is intended for use on that vessel and each container in which the controlled product is contained on a vessel must, if the controlled product or the container was received from a supplier, have applied to it a supplier label.


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Un numéro unique de contrôle des produits a été attribué à chaque type de produit fabriqué et vendu par les producteurs-exportateurs indiens, et à chaque type de produit fabriqué et vendu par l’industrie de l’Union.

A unique product control number (PCN) was allocated to each product type, produced and sold by the Indian exporting producers and to each one produced and sold by the Union industry.


4. L'organisme notifié effectue les examens et essais appropriés, en tenant compte du point 2.2, afin de vérifier la conformité du produit aux exigences de la directive, soit par contrôle et essai de chaque produit comme spécifié au point 5, soit par contrôle et essai des produits sur une base statistique comme spécifié au point 6, au choix du fabricant.

4. The notified body must carry out the appropriate examinations and tests taking account of section 2.2 in order to verify the conformity of the product with the requirements of the Directive either by examining and testing every product as specified in section 5 or by examining and testing products on a statistical basis as specified in section 6, as the manufacturer decides.


3. L'organisme notifié effectue les examens et essais appropriés, afin de vérifier la conformité du produit aux exigences de la directive, soit par contrôle et essai de chaque produit comme spécifié au point 4, soit par contrôle et essai des produits sur une base statistique comme spécifié au point 5, au choix du fabricant.

3. The notified body shall carry out the appropriate examinations and tests in order to check the conformity of the product with the requirements of the Directive either by examination and testing of every product as specified in point 4 or by examination and testing of products on a statistical basis, as specified in point 5, at the choice of the manufacturer.


3. L'organisme notifié effectue les examens et essais appropriés, afin de vérifier la conformité du produit aux exigences de la directive, soit par contrôle et essai de chaque produit comme spécifié au point 4, soit par contrôle et essai des produits sur une base statistique comme spécifié au point 5, au choix du fabricant (22)().

3. The notified body must carry out the appropriate examinations and tests in order to check the conformity of the product with the requirements of the directive either by examination and testing of every product as specified in point 4 or by examination and testing of products on a statistical basis, as specified in point 5, at the choice of the manufacturer (23)().


4. L'organisme notifié effectue les examens et essais appropriés, afin de vérifier la conformité du produit aux exigences de la directive, soit par contrôle et essai de chaque produit comme spécifié au point 5, soit par contrôle et essai des produits sur une base statistique comme spécifié au point 6, au choix du fabricant.

4. The notified body must carry out the appropriate examinations and tests in order to verify the conformity of the product with the requirements of the Directive either by examining and testing every product as specified in Section 5 or by examining and testing products on a statistical basis as specified in Section 6, as the manufacturer decides.


En application de la Convention-cadre sur le contrôle du tabac de l'Organisation mondiale de la santé, il a été convenu à l'échelle internationale que tous les pays exigeraient de leurs producteurs de produits du tabac qu'ils indiquent sur chaque produit qu'ils fabriquent l'origine et le fabricant du produit.

As part of the WHO Framework Convention on Tobacco Control, it was agreed internationally that every country would require their tobacco producers to indicate on every product they produced the origin and the manufacturer of the product.




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contrôler chaque produit ->

Date index: 2023-10-16
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