Traduction de «contrat «produit en main» » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accord «produit en main» [ contrat «produit en main» ]
product-in-hand agreement

marché produit en main [ contrat produit en main ]
product-in-hand contract [ product in hand contract ]

contrat clés en main | contrat clefs en main | contrat de livraison clefs en main
turnkey contract | turnkey operation

contrat clé en main | marché clé en main
turnkey contract

contrat clés en main | contrat clefs en main
turn-key contract | turnkey contract

contrat clé en main
turnkey contract

contrat marché en main
Market-in-hand agreement

contrat clé en main
turn-key contract

usine produits en main
fully operational plant

production artisanale [ produit artisanal | produit fait à la main ]
craft production [ craft product | handmade goods ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a lancé de nouveaux dispositifs de financement pour les projets BERD/ISPA comportant, pour la première fois, le financement conjoint de grands contrats clés en main pour mettre en oeuvre les projets (par exemple, l'installation de traitement des eaux usées de Krakow).
The Commission has initiated new types of funding arrangements in EBRD/ISPA projects including, for the first time, joint financing of large turn-key contracts to implement projects (e.g. Krakow waste water treatment).

Valeur du contrat dans le cas de contrats clés en mains, montant de la part dans un contrat de sous-traitance, etc.
Contract value in relation to turnkey contract, portion of sub-contracts, etc.

Le formulaire doit inclure des informations, notamment sur le produit (dans le cas d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé, d’un produit de vacances à long terme ou de contrats d’échange) ou le service (dans le cas d’un contrat de revente), les droits du consommateur et l’ensemble des coûts.
The form should include information notably about the product (in the case of a timeshare contract, long-term holiday product contract or an exchange contract) or the service (in the case of a resale contract), the consumer’s rights and all costs.

Si le contrat de crédit est lié à d’autres produits, le prêteur mentionne les caractéristiques essentielles de ces autres produits et indique clairement si le consommateur a le droit de résilier le contrat de crédit ou les produits liés séparément, dans quelles conditions et avec quelles conséquences ainsi que, le cas échéant, les conséquences éventuelles d’une suppression des services auxiliaires requis dans le cadre du contrat de crédit.
Where the credit agreement is bundled with other products the creditor shall state the key features of those other products and clearly state whether the consumer has a right to terminate the credit agreement or the bundled products separately, the conditions for and implications of doing so, and, where applicable, of the possible consequences of terminating the ancillary services required in connection with the credit agreement.

2. Les interdictions visées à l'article 3 bis s'appliquent sans préjudice de l'exécution des obligations prévues dans des contrats conclus avant le 23 janvier 2012 ou dans des contrats accessoires nécessaires à l'exécution de ces obligations lorsque la fourniture de pétrole brut et de produits pétroliers iraniens ou du produit de la fourniture de ces produits sert au remboursement d'encours relatifs à des contrats conclus avant le 23 janvier 2012 à des personnes ou entités établies sur le territoire des États membres ou relevant de leur juridiction, dès lors que ces contrats prévoient explicitement ces remboursements.
2. The prohibitions set out in Article 3a shall be without prejudice to the execution of obligations provided for in contracts concluded before 23 January 2012 or in ancillary contracts necessary for the execution of such obligations where the supply of Iranian crude oil and petroleum products or the proceeds derived from their supply are for the reimbursement of outstanding amounts with respect to contracts concluded before 23 January 2012 to persons or entities within the territories of Member States or under their jurisdiction, where those contracts specifically provide for such reimbursements.

Directive 2008/122/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange
Directive 2008/122/EC of the European Parliament and of the Council of 14 January 2009 on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts

Il est établi dans le contrat que la main-d’œuvre de la filière électrique est essentiellement variable par le recours au chômage technique et par l’utilisation de l’effectif, dans la mesure du possible, dans la filière fonte.
It is established in the contract that the workforce of the electric plant will essentially vary through use of layoffs and, where possible, through use of staff in the casting plant.