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A165 SÉRIE-F14
Contient de l'aspirine.
Elle contient plusieurs régimes réglementaires.
Normes CSA sur les éléments de maçonnerie en béton
Projet passerelle
Récipient qui contient la drogue
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de pension individuelle
Régime de pension professionnel
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de retraite lié à l'activité professionnelle
Régime de retraite professionnelle
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime professionnel
Régime professionnel de retraite
Régime transitaire
Sac qui contient la drogue
Vomissement contient de la nourriture
Vomissement contient des selles

Vertaling van "contient un régime " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
sac qui contient la drogue [ récipient qui contient la drogue ]

bag [ baggie ]


Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.

Contains lead. Should not be used on surfaces liable to be chewed or sucked by children. Warning! Contains lead.




vomissement contient de la nourriture

Vomit contains food




régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite

occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


Normes CSA sur les éléments de maçonnerie en béton [ A165 SÉRIE-F14 | Normes CSA sur les éléments de maçonnerie en béton (Contient A165.1, A165.2 et A165.3) | CAN/CSA-SÉRIE A165-F04 (C2014) ]

CSA Standards on concrete masonry units [ A165 SERIES-14 | CSA Standards on Concrete Masonry Units (Consists of A165.1, A165.2 and A165.3) | CAN/CSA-A165 SERIES-04 (R2014) ]


Attention - PCB - Emplacement contient des NU 2315 biphényles polychlorés

Attention - PCB - Area Contains UN 2315 Polychlorinated Biphenyls


le demandeur peut limiter la liste des produits ou services que la demande contient

the applicant may restrict the list of goods or services contained in the application
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Grâce à notre expérience d'un accord comme l'ALENA, qui contient un régime de protection de l'investissement très important, nous avons acquis une certaine expertise et nous savons que cela pose certaines difficultés.

We have some expertise now, after having an agreement like NAFTA, which has a very significant investment protection regime, to know that there are some difficulties with that.


Lors de cette réunion, un examen de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil qui procède à une refonte du règlement (CE) n° 517/94 du Conseil du 7 mars 1994 relatif au régime commun applicable aux produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autre arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation, a permis au groupe consultatif de conclure, d'un commun accord, que la proposition ne contient aucune modification de fond a ...[+++]

At that meeting, an examination of the proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council recasting Council Regulation (EC) No 517/94 of 7 March 1994 on common rules for imports of textile products from certain third countries not covered by bilateral agreements, protocols or other arrangements, or by other specific Community import rules resulted in the Consultative Working Party’s concluding, without dissent, that the proposal does not comprise any substantive amendments other than those identified as such.


(8) Au niveau de l'Union, la proposition de nouveau règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la santé animale contient des dispositions relatives aux agents pathogènes à l'origine de maladies animales, et le nouveau règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux contient des dispositions concernant les organismes nuisibles aux végétaux; par ailleurs, la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive ...[+++]

(8) At Union level, the proposal for a new Regulation of the European Parliament and the Council on Animal Health include provisions on disease agents that cause animal diseases, At Union level, the proposal for a new Regulation of the European Parliament and the Council on Animal Health include provisions on animal diseases, and the new Regulation of the European Parliament and the Council on protective measures against pests of plants provides rules for pests of plants, and Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms and repealing Council Directive 90/220/EEC sets out the regime ...[+++]


(8) Au niveau de l'Union, la proposition de nouveau règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la santé animale contient des dispositions relatives aux maladies animales, et le nouveau règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux contient des dispositions concernant les organismes nuisibles aux végétaux; par ailleurs, la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil é ...[+++]

(8) At Union level, the proposal for a new Regulation of the European Parliament and the Council on Animal Health include provisions on animal diseases, and the new Regulation of the European Parliament and the Council on protective measures against pests of plants provides rules for pests of plants, and Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms and repealing Council Directive 90/220/EEC sets out the regime applicable to genetically modified organisms.


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V. considérant que le règlement (CE) n° 1234/2007 relatif à l'OCM unique contient des règles en matière de financement des régimes en faveur de la consommation de fruits et de lait à l'école; considérant que la proposition actuelle de réforme de l'organisation commune des marchés (COM(2011)0626) suggère de porter les taux de cofinancement de l'Union au profit du régime en faveur de la consommation de fruits à l'école de 50 % à 75 % des coûts (et de 75 % à 90 % dans les régions de convergence);

V. whereas Regulation (EC) No 1234/2007 on the SCMO contains rules for the financing of the School Fruit and School Milk Schemes; whereas the current proposal to overhaul the common market organisation (COM(2011)0626) suggests raising EU co-financing rates for the School Fruit Scheme from 50 % to 75 % of costs (and from 75 % to 90 % in convergence regions);


Lors de cette réunion, l'examen de la proposition de directive visant à la refonte de la directive 2003/49/CE du Conseil du 3 juin 2003 concernant un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'États membres différents a permis au groupe consultatif de conclure, d'un commun accord, que la proposition ne contient aucune modification de fond autre que celles qui y sont identifiées comme telles.

At that meeting, an examination of the proposal for a Council Directive recasting Council Directive 2003/49/EC of 3 June 2003 on a common system of taxation applicable to interest and royalty payments made between associated companies of different Member States resulted in the Consultative Working Party’s concluding, without dissent, that the proposal does not comprise any substantive amendments other than those identified as such.


Elle contient plusieurs régimes réglementaires.

It comprises a number of regulatory regimes.


La mesure en cause contient deux régimes: les articles 14 et 15 accordent une exonération de l'IRAP à certaines entreprises et l'article 16 institue le Centre financier euro-méditerranéen.

The measure contains two schemes: Articles 14 and 15 afford an exemption from IRAP to certain undertakings and Article 16 creates the Euro-Mediterranean Financial Centre.


Je répète que, avec les fonds que contient le Régime de pensions du Canada, une fiducie a été établie entre les Canadiens et leur gouvernement.

I go back to saying that with the money that is actually in the Canada pension plan, there is a trust established between the people of Canada and their government.


Cette Charte contient un régime de protection, de garanties.

That charter contains protective mechanisms, guarantees.


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