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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bâtiment à simple rez-de-chaussée
Bâtiment à étages
Construction cantilever
Construction en porte-à-faux
Construction à charpente claire
Construction à charpente à claire-voie
Construction à console
Construction à haute qualité gouvernementale
Construction à petits éléments cloués
Construction à plusieurs niveaux
Construction à poteaux continus d'un étage à l'autre
Construction à simple rez-de-chaussée
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Futur terrain à bâtir
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Ordonnance sur le transit alpin
Otransa
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Terrain en attente de construction
Terrain à constructibilité différée
ZAD
Zone d'aménagement différé
établissement ne comportant qu'un rez-de-chaussée
établissement à plusieurs étages

Vertaling van "constructives à cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
construction à poteaux continus d'un étage à l'autre [ construction à charpente claire | construction à charpente à claire-voie | construction à petits éléments cloués ]

balloon construction


technique de construction à ossature-bois dite de la rivière Rouge [ technique de construction pièce sur pièce à tenon en coulisse typique de la rivière Rouge | technique de construction à ossature de bois typique de la rivière Rouge ]

Red River frame construction technique


construction cantilever [ construction en porte-à-faux | construction à console ]

cantilever framing [ cantilevering construction ]


bâtiment à étages | construction à plusieurs niveaux | établissement à plusieurs étages

multistory building


bâtiment à simple rez-de-chaussée | construction à simple rez-de-chaussée | établissement ne comportant qu'un rez-de-chaussée

one-story building


bâtiment à simple rez-de-chaussée | construction à simple rez-de-chaussée

one-story building | one-story dwelling


construction à haute qualité gouvernementale (HQE)

environmentally sound and affordable construction


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


zone d'aménagement différé | terrain en attente de construction | terrain à constructibilité différée | futur terrain à bâtir [ ZAD ]

land set aside for building | zone of deferred development


Ordonnance du 28 février 2001 sur la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes | Ordonnance sur le transit alpin [ Otransa ]

Ordinance of 28 February 2001 on the Construction of the Swiss Transalpine Rail Link | Alpine Transit Ordinance [ ATraO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette phase comporte, notamment, la construction ou la rénovation de 7 stations d'épuration d'eaux résiduaires de niveau secondaire ainsi que la construction de 200 km d'émissaires.

This phase includes in particular the construction or renovation of seven waste-water treatment stations at secondary level and the construction of 200 km of discharges.


6. Si une fourniture est réputée, en vertu du sous-alinéa 184.1(2)a)(i) de la Loi, avoir été effectuée en Colombie-Britannique par une caution qui exerce, à l’égard d’un immeuble situé dans cette province, une activité de construction en exécution, même partielle, de ses obligations en vertu d’un cautionnement, qu’un paiement contractuel, au sens de l’alinéa 184.1(2)a) de la Loi, relatif à l’activité de construction devient dû avant le 1 avril 2013 ou est payé avant cette date sans être devenu dû et qu’un autre paiement contractuel relatif à cette activité devient dû à cette ...[+++]

6. If a supply is deemed under subparagraph 184.1(2)(a)(i) of the Act to have been made in British Columbia by a surety as a result of the surety carrying on a particular construction of real property situated in that province as full or partial satisfaction of the surety’s obligation under a bond, if a contract payment (within the meaning of paragraph 184.1(2)(a) of the Act) in respect of the particular construction becomes due or is paid without having become due before April 1, 2013 and if another contract payment in respect of the particular construction becomes due on or after that day without having been paid before that day or is ...[+++]


4. Lorsqu'un paiement d'intérêts au sens du paragraphe 1 est effectué en faveur d'une entité ou d'une construction juridique visée à l'article 4, paragraphe 2, ou crédité sur un compte de cette entité ou de cette construction juridique, il est réputé échoir à une personne physique visée à l'article 2, paragraphe 4.

4. Where an interest payment as defined in paragraph 1 is made to an entity or a legal arrangement referred to in Article 4(2) or credited to an account held by such entity or legal arrangement, it shall be deemed to accrue to an individual referred to in Article 2(4).


pour toute partie des revenus des actifs ayant généré ce paiement ou des autres actifs représentant ce paiement à laquelle aucune personne physique visée au point a) ne peut prétendre lorsque l'entité ou la construction juridique reçoit le paiement ou lorsque celui-ci est attribué en son nom, toute personne physique qui a contribué directement ou indirectement aux actifs de l'entité ou de la construction juridique concernée, que cette personne physique puisse ou non prétendre aux actifs ou aux revenus de l'entité ou de la construction ...[+++]

for any part of the income arising from the assets producing such payment, or of the other assets representing such payment, to which none of the individuals referred to in point (a) are entitled when the entity or legal arrangement receives the payment or when the payment is secured on its behalf, any individual who has directly or indirectly contributed to the assets of the entity or legal arrangement concerned, regardless of whether such individual is entitled to the assets or income of the entity or legal arrangement.


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Cette rubrique ne comprend pas l'énergie utilisée dans les moteurs fixes (voir la rubrique «Autres secteurs»), par les tracteurs hors route (voir la rubrique «Agriculture»), ou pour les usages militaires des véhicules routiers (voir «Autres secteurs — Non spécifié ailleurs»), ni le bitume utilisé pour le revêtement de routes, ni l'énergie utilisée pour alimenter les moteurs sur les chantiers de construction (voir le sous-secteur «construction» de la rubrique «Industrie»).

Excludes energy used in stationary engines (see other sectors), for non-highway use in tractors (see agriculture), military use in road vehicles (see other sectors — not elsewhere specified), bitumen used in road surfacing and energy used in engines at construction sites (see industry subsector construction).


promouvoir une approche transparente fondée sur l’obligation de diligence à l’égard de la clientèle, qui empêche les personnes physiques de contourner la directive par personne morale (par exemple, une fondation) ou construction juridique interposée (par exemple, une fiducie) située dans un pays hors UE ne garantissant pas l’imposition effective de cette personne morale/construction sur l’ensemble de ses revenus issus de produits financiers couverts par la directive.

promote a transparent approach based on the obligation to customer due diligence which prevents individuals from circumventing the Directive by using an interposed legal entity (for example, a foundation) or arrangement (for example, a trust) located in a country outside the EU which does not ensure the effective taxation of this legal entity/arrangement on all of its income from financial products covered by the Directive.


Même sans connaître peut-être cette notion, les Italiens ont toujours su que leur intérêt national passait par la construction d'une Europe toujours plus unie et plus forte et supposait la pleine participation de l'Italie à cette construction.

Without perhaps knowing the actual concept, Italians have always known that their national interest lay in the construction of an increasingly united and strong Europe and in Italy's full participation in that enterprise.


La Commission a dû pour la première fois se prononcer sur la prorogation de l'application de ces régimes d'aide dans le secteur de la construction navale en 1999, en vertu du règlement (CE) n° 1540/98 concernant les aides à la construction navale, entré en vigueur au début de cette année.

The Commission first had to examine the extension in 1999 of these aid programmes in the light of Regulation No 1540/98 establishing new rules on aid to shipbuilding, which entered into force at the beginning of the year.


Cette opération concerne divers segments du marché de la construction tels que le bâtiment, le génie civil, les équipements électriques et mécaniques, les conduites de gaz ou de pétrole, les installations pétrolières marines, les matériaux de construction et la construction de maisons individuelles.

The operation concerns segments of the market for construction services such as building constructions, civil engineering, mechanical and electrical, pipeline, off-shore engineering, building products and private house building.


Cette prolongation de deux ans s'inscrit dans le cadre des efforts actuellement entrepris par la Commission au sein de l'OCDE pour soutenir l'initiative des Etats-Unis qui souhaitent parvenir, au cours de cette période, à la conclusion d'un accord entre les grandes nations du monde qui possèdent une industrie de la construction navale, qui permette d'aboutir à une élimination progressive et équilibrée des aides et autres obstacles à une concurrence normale dans le secteur de la construction et de la réparation navales.

The two year extension ties in with the Commission's present efforts inside the OECD to support the US initiative to reach an international agreement, within this period, between the world's major shipbuilding nations on a balanced phasing out of aid and other obstacles to normal competition in shipbuilding and ship repair.


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