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Abus d'une substance psycho-active
Accorder l'exécution en nature
Actifs sous forme de dépôts
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Constituer une sûreté
Constitué en vertu d'une loi fédérale
Constitué sous le régime d'une loi fédérale
Créances sous forme de dépôts
Delirium tremens
Donner des arrhes
Donner en fiducie
Donner en témoignage
Donner un cautionnement à la grosse
Donner un témoignage d'opinion
Donner une sûreté
Dont la base est constituée par
Dont le sous-sol contient
Dont le sous-sol est constitué par
Démence alcoolique SAI
Déposer sous serment
Dépôts qui constituent des créances pour les banques
Exprimer des opinions comme témoignages
Faire un témoignage d'opinion
Fournir un cautionnement à la grosse
Fournir un témoignage sous forme d'opinion
Fournir une contrepartie
Fournir une contrepartie à titre onéreux
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Prononcer un jugement
Présenter une preuve sous forme d'opinion
Psychose SAI
Reconnaître peu de force probante à la preuve
Rendre
Rendre
Rendre témoignage
Rendre un jugement
Reposant sur
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sociétés constituant un sous-groupe
Témoigner
Témoigner oralement
Témoigner sous serment

Vertaling van "constituent une sous-catégorie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certai ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfun ...[+++]


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


constitué en vertu d'une loi fédérale [ constitué en personne morale sous le régime d'une loi fédérale | constitué sous le régime d'une loi fédérale ]

incorporated under a law of Canada [ incorporated by a law of Canada | incorporated by or under an Act of Parliament | federally incorporated | incorporated federally ]


section,2)sous-section,3)division,4)groupe,5)classe,6)catégorie,7)sous-catégorie

section,2)subsection,3)division,4)group,5)class,6)category,7)subcategory


accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaître peu de force probante à la preuve | rendre | rendre (un) ...[+++]

give give


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


actifs sous forme de dépôts | créances sous forme de dépôts | dépôts qui constituent des créances pour les banques

deposit claims


dont le sous-sol est constitué par [ reposant sur | dont la base est constituée par | dont le sous-sol contient ]

underlain by


Rapport consolidé des catégories et sous-catégories d'immobilisations

Fixed Assets Category and Sub-Category Consolidated


sociétés constituant un sous-groupe

sub-group company
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les groupes les plus exposés au risque de pauvreté et d'exclusion restent les chômeurs, les travailleurs pauvres, les enfants de moins de 18 ans, les jeunes peu qualifiés, les familles nombreuses et monoparentales, les femmes de 65 ans et, si l'on vise des publics spécifiques, les demandeurs d'asile ou encore les gens du voyage qui, certes, ne constituent pas une catégorie homogène.

The groups most vulnerable to the risk of poverty and exclusion are still the same: the unemployed, the working poor, children under 18, unskilled young people, large and single-parent families, women over 65 and, in terms of specific populations, asylum seekers and travellers, who admittedly do not constitute a homogeneous category.


Aux fins de prendre cet engagement à l'égard des créanciers locaux, les actifs et les droits se situant dans l'État membre où le débiteur a un établissement devraient constituer une sous-catégorie dans la masse de l'insolvabilité et, lors de la répartition de ceux-ci ou des produits résultant de leur réalisation, le praticien de l'insolvabilité de la procédure d'insolvabilité principale devrait respecter les droits de priorité qui auraient été conférés aux créanciers si une procédure d'insolvabilité secondaire avait été ouverte dans cet État membre.

For the purposes of giving an undertaking to local creditors, the assets and rights located in the Member State where the debtor has an establishment should form a sub-category of the insolvency estate, and, when distributing them or the proceeds resulting from their realisation, the insolvency practitioner in the main insolvency proceedings should respect the priority rights that creditors would have had if secondary insolvency proceedings had been opened in that Member State.


La phase Euro 4 pour les cyclomoteurs devrait être introduite trois ans plus tôt (d'ici 2014) dans la mesure où ces véhicules constituent la sous-catégorie la plus problématique de la catégorie L en termes d'émissions.

The Euro 4 level for mopeds should be introduced 3 years earlier (by 2014) as mopeds are the most problematic L-vehicle sub-category in terms of emissions.


Ce changement au règlement est justifié par le fait que de nouveaux acteurs vont rentrer sur ce marché en raison de la nouvelle obligation de découplage.Il est en outre nécessaire de clarifier que les autres fournisseurs de services d'itinérance constituent une sous catégorie des fournisseurs d'origine, l'article 2 m) n'étant pas tout à fait clair à cet égard.

Ce changement au règlement est justifié par le fait que de nouveaux acteurs vont rentrer sur ce marché en raison de la nouvelle obligation de découplage.Il est en outre nécessaire de clarifier que les autres fournisseurs de services d’itinérance constituent une sous catégorie des fournisseurs d’origine, l’article 2 m) n’étant pas tout à fait clair à cet égard.


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Les services sociaux d'intérêt général (SSIG) constituent une sous catégorie des services d'intérêt général (SIG), et sont parfois considérés à tort comme des services "économiques" dans les interprétations en vigueur.

Social Services of General Interest (SSGI) are subdivisions of Services of General Interest (SGI) and under prevailing interpretations are sometimes, wrongly categorised as ‘economic’ services.


Les substances donnant un goût sucré aux aliments sont des édulcorants: ils constituent une autre catégorie d’additifs alimentaires.

Substances providing a sweet taste are sweeteners which constitute a specific category of food additives.


Les substances donnant un goût sucré aux aliments sont des édulcorants: ils constituent une autre catégorie d’additifs alimentaires.

Substances providing a sweet taste are sweeteners which constitute a specific category of food additives.


Les aéronefs d’État de type «transport» constituent la principale catégorie d’appareils exploités au titre de la circulation aérienne générale dans l’espace aérien auquel le présent règlement s’applique.

Transport type State aircraft represent the largest category of State aircraft flying as general air traffic in the airspace in which this Regulation applies.


(8) Les assistants parlementaires accrédités constituent donc une catégorie d'autres agents spécifiques au Parlement européen, notamment en ce qui concerne le fait qu'ils fournissent, sous la direction et l'autorité d'un ou de plusieurs députés au Parlement européen et dans le cadre d'une relation de confiance mutuelle , une assistance directe à ce ou à ces députés dans l'exercice de leurs fonctions de député au Parlement européen .

(8) Accredited parliamentary assistants thus constitute a category of other servants specific to the European Parliament, in particular with regard to the fact that they provide, under the direction and authority of one or several Members of the European Parliament and in a relationship of mutual trust, direct assistance to that Member or those Members in the exercise of their functions as Members of the European Parliament .


(8) Les assistants parlementaires accrédités constituent donc une catégorie d'autres agents spécifiques au Parlement européen, notamment en ce qui concerne le fait qu'ils fournissent, sous l'autorité et la responsabilité d'un député au Parlement européen ou de plusieurs et dans le cadre d'une relation de confiance mutuelle, une assistance directe à ce député, ou à ces députés, dans l'exercice de leurs fonctions de député au Parlement européen.

(8) Accredited parliamentary assistants thus constitute a category of other servants specific to the European Parliament, in particular with regard to the fact that they provide, under the direction and authority of a Member or Members of the European Parliament and in a relationship of mutual trust, direct assistance to that Member or those Members in the exercise of their functions as Members of the European Parliament.


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