Traduction de «conseil se réunit régulièrement afin » (Français → Anglais) :

Concernant la coordination, depuis 1998, le groupe «Code de conduite» au Conseil se réunit régulièrement afin d’évaluer le côté potentiellement dommageable de certaines mesures dans le domaine de l’imposition des sociétés.
As far as coordination is concerned, since 1998, the Council Code of Conduct Group meets regularly to assess potentially harmful measures in the area of business taxation.

Le conseil se réunit régulièrement, généralement une fois par semaine, afin de discuter des stratégies et des politiques générales et d’autres questions importantes, et de contribuer à une bonne coordination des activités importantes.
The Board shall meet at regular intervals, normally once a week, to discuss general strategies and policies and other important matters and contribute to a good coordination of relevant activities.

Les dispositifs de gouvernance sont publiés et garantissent que le comité d'utilisateurs rend compte directement au conseil d'administration et se réunit régulièrement.
The governance arrangements shall be publicly available and shall ensure that the user committee reports directly to the board and holds regular meetings.

Dans ce cadre, un groupe de travail composé de représentants de la Commission et de représentants désignés par les États membres se réunit régulièrement, à l'invitation de la Commission, afin de discuter des résultats du contrôle et d'échanger les meilleures pratiques.
In this context, a working group consisting of Commission representatives and representatives appointed by the Member States shall meet regularly at invitation of the Commission to further discuss the results of the monitoring and exchange best practices.

Le dispositif de gouvernance est rendu public et prévoit au minimum que le comité des risques est présidé par un administrateur indépendant, rend compte directement au conseil d'administration et se réunit régulièrement.
The governance arrangements shall be publicly available and shall, at least, determine that the risk committee is chaired by an independent member of the board, reports directly to the board and holds regular meetings.

Le dispositif de gouvernance peut être consulté par les autorités compétentes et prévoit au minimum que le comité des risques est présidé par un expert indépendant, rend compte directement au conseil d'administration ou, dans le cas d'une structure duale, à l'organe exécutif et se réunit régulièrement.
The governance arrangements shall be publicly available to the competent authorities and shall, at least, determine that the risk committee is chaired by an independent expert, reports directly to the board or, where there is a dual organisational structure, the executive board, and holds regular meetings.

Le conseil de coopération se réunit régulièrement au niveau ministériel selon une périodicité qu'il détermine.
It shall meet regularly at ministerial level.

Le conseil de stabilisation et d'association se réunit régulièrement au niveau ministériel une fois par an.
The Stabilisation and Association Council shall meet regularly at ministerial level once a year.

Le Réseau européen pour la recherche pédiatrique de l’EMA (Enpr-EMA) a été fondé après l’adoption de la stratégie d’application par le conseil d’administration de l’EMA en 2008; il a commencé ses activités en 2009 et se réunit régulièrement depuis 2010 (article 44).
The European Network for Paediatric Research at the EMA (Enpr-EMA) was set up after the EMA Management Board adopted the implementing strategy in 2008, launched in 2009 and has met regularly since 2010 (Article 44).

Afin de suivre les progrès accomplis en matière de mise en œuvre de l’accord interinstitutionnel, le GTHN se réunit régulièrement.
In monitoring the progress in implementation of the IIA, the HLTG meets on a regular basis.