Vertaling van "connaissance des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

éléments de preuve portés à ma connaissance [ preuve portée à ma connaissance ]
material before me

responsable des connaissances et de l'information Technologies de l'information et de la communication | responsable des connaissances et de l'information TIC | directrice des connaissances et de l'information Technologies de l'information et de la communication | responsable des connaissances et de l'information informatique
ICT information and knowledge managers | ICT knowledge manager | ICT information and knowledge manager | ICT information manager

évaluer les connaissances informatiques | évaluer les connaissances relatives aux TIC | évaluer les connaissances en informatique | évaluer les connaissances en TIC
capture ICT knowledge | assess ICT knowledge | capture IT knowledge

connaissement de bord | connaissement embarqué | connaissement reçu à bord
on board B.L. | on board bill of lading | shipped bill of lading

connaissance directe | connaissance directe (des faits contestés) | connaissance personnelle (des faits)
personal knowledge

connaissement net | connaissement non clausé | connaissement sans remarque
clean bill of lading

gérer le savoir de l’entreprise | gérer les connaissances dans l’entreprise | développer les connaissances de l’entreprise | gérer les connaissances de l’entreprise
manage knowledge | model ontologies | formalise knowledge in ICT-system | manage business knowledge

gestion des connaissances [ capitalisation des connaissances | transmission des savoir-faire | transmission des savoirs ]
knowledge management [ capitalising on knowledge | enhancement of knowledge ]

éléments de connaissement du fret
loadsheet data

élément de connaissance
knowledge element

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Sauf cas de force majeure, lorsque les déclarations prévues au paragraphe 1 sont reconnues incomplètes ou inexactes par les autorités compétentes des États membres, et lorsque la connaissance des éléments manquants ou inexacts est essentielle pour une application correcte des mesures prévues aux articles 12, 15, 17, 18 et 19 du règlement (CE) no 479/2008, l'aide à verser est diminuée proportionnellement d'un montant fixé par l'instance compétente selon la gravité de la violation commise, sans préjudice des sanctions nationales.
2. Except in the case of force majeure, when the declarations provided for in paragraph 1 are deemed to be incomplete or inaccurate by the competent authorities of the Member States, and when knowledge of the missing or inaccurate information is essential for proper application of the measures laid down in Articles 12, 15, 17, 18 and 19 of Regulation (EC) No 479/2008, the aid to be paid shall be reduced proportionately by an amount set by the competent body depending on the seriousness of the infringement, without prejudice to national penalties.

Il peut apporter des connaissances et éléments sur les différentes questions concernant les jeunes, toucher davantage de jeunes, y compris les jeunes défavorisés, et proposer une approche qui leur soit favorable et soit innovante, souple, axée sur les jeunes, non stigmatisante et globale pour répondre à leurs besoins.
It can offer evidence and knowledge on the various issues affecting young people, outreach to a greater number of young people, including those with fewer opportunities, and a flexible, youth-friendly, non-stigmatising, holistic and innovative approach to address the needs of young people.

Tout fonctionnaire ou agent du Parlement européen qui acquiert la connaissance d'éléments de fait laissant présumer l'existence d'éventuels cas de fraude, de corruption ou toute autre activité illégale portant atteinte aux intérêts des Communautés, ou de faits graves, liés à l'exercice d'activités professionnelles, pouvant constituer un manquement aux obligations des fonctionnaires et des agents des Communautés ou du personnel non soumis au statut, susceptible de poursuites disciplinaires et, le cas échéant, pénales, en informe sans délai son chef de service ou son directeur général ou, s'il l'estime utile, son secrétaire général ou l'Office directement s'il s'agit d'un fonctionnaire, d'un agent ou d'un membre du personnel non soumis au statut ou, s'il s'agit d'un manquement aux obligations analogues des députés, le Président du Parlement européen.
Any official or servant of the European Parliament who becomes aware of evidence which gives rise to a presumption of the existence of possible cases of fraud, corruption or any other illegal activity detrimental to the interests of the Communities, or of serious situations relating to the discharge of professional duties which may constitute a failure to comply with the obligations of officials or servants of the Communities or staff not subject to the Staff Regulations liable to result in disciplinary or, in appropriate cases, criminal proceedings, shall inform without delay his Head of Service or Director-General or, if he considers it useful, his Secretary-General or the Office direct, in the case of an official, servant or staff member not subject to the Staff Regulations, or, in the case of failure to comply with the analogous obligations of Members, the President of the European Parliament.

1. Lorsque l’autorité compétente a connaissance des éléments entraînant l’acquisition de la garantie en totalité ou en partie, elle demande sans tarder à l’intéressé le paiement du montant de la garantie acquise, ce paiement devant être effectué dans un délai maximal de 30 jours à compter du jour de la réception de la demande.
1. Once the competent authority is aware of circumstances giving rise to forfeiture of the security, in whole or in part, it shall without delay demand the party required to meet the obligation to pay the sum forfeited, allowing up to 30 days from the day of receipt of demand for payment.

L'autorité d'émission est la mieux placée pour décider, en fonction de sa connaissance des éléments de l'enquête concernée, des mesures d'enquête auxquelles il y a lieu de recourir.
The issuing authority is best placed to decide, on the basis of its knowledge of the details of the investigation concerned, which investigative measure is to be used.

L'autorité d'émission est la mieux placée pour décider, en fonction de sa connaissance des éléments de l'enquête concernée, des mesures qu'il y a lieu d'utiliser.
The issuing authority is best placed to decide, on the basis of its knowledge of the details of the investigation concerned, which measure is to be used.

Les États membres peuvent dispenser les candidats à un permis pour un véhicule de la catégorie C 1 ou C 1 E ne relevant pas du champ d’application du règlement (CEE) no 3821/85 de prouver leur connaissance des éléments énumérés aux points 4.1.1 à 4.1.3».
Member States may exempt applicants to a licence for a category C1 or C1E vehicle outside the scope of Regulation (EEC) No 3821/85 from demonstrating their knowledge of the subjects listed in points 4.1.1 to 4.1.3’.

2 bis. Outre les informations devant être fournies en vertu de l'article 3, la personne arrêtée ou détenue a connaissance des éléments suivants:
2a. In addition of to the information to be given under Article 3, the person arrested or detained shall be informed about the following:

Par exemple, si elle a connaissance d'éléments fournis par des enquêteurs étrangers, elle peut utiliser une commission rogatoire internationale pour les obtenir dans le cadre de la procédure judiciaire.
For example, if they are aware of information supplied by foreign investigators, they can use international letters rogatory to obtain that information in the context of the judicial procedure.

bisLes États membres peuvent dispenser les candidats à un permis pour un véhicule de la catégorie C 1 ou C 1 E ne relevant pas du champ d’application du règlement (CEE) no 3821/85 de prouver leur connaissance des éléments énumérés aux points 4.1.1 à 4.1.3.
4.1a.Member States may exempt applicants to a licence for a category C1 or C1E vehicle outside the scope of Regulation (EEC) No 3821/85 from demonstrating their knowledge of the subjects listed in points 4.1.1 to 4.1.3.