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Vertaling van "conformité avec les valeurs cibles sera évaluée " (Frans → Engels) :

La conformité avec les valeurs cibles sera évaluée à partir de cette date.

Compliance with target values will be assessed as of this date.


1. La réalisation des valeurs intermédiaires et des valeurs cibles est évaluée en prenant en considération tous les indicateurs et toutes les étapes clés de mise en œuvre inclus dans le cadre de performance fixés au niveau de la priorité au sens de l’article 2, point 8), du règlement (UE) no 1303/2013, sauf dans les cas prévus à l’article 7 du présent règlement.

1. The achievement of milestones and targets shall be assessed by taking into account all indicators and key implementation steps included in the performance framework set at the level of priority in the meaning of Article 2(8) of Regulation (EU) No 1303/2013 except in cases referred to in Article 7 of this Regulation.


1. La réalisation des valeurs intermédiaires et des valeurs cibles est évaluée en prenant en considération tous les indicateurs et toutes les étapes clés de mise en œuvre inclus dans le cadre de performance fixés au niveau de la priorité au sens de l’article 2, point 8), du règlement (UE) no 1303/2013, sauf dans les cas prévus à l’article 7 du présent règlement.

1. The achievement of milestones and targets shall be assessed by taking into account all indicators and key implementation steps included in the performance framework set at the level of priority in the meaning of Article 2(8) of Regulation (EU) No 1303/2013 except in cases referred to in Article 7 of this Regulation.


Dans le cas de mesures en continu, la conformité avec les valeurs limites d'émission visées à l'article 6 est évaluée conformément à l'annexe V, partie 4, point 1, de la directive 2010/75/UE.

In the case of continuous measurements, compliance with the emission limit values referred to in Article 6 shall be assessed as set out in point 1 of Part 4 of Annex V to Directive 2010/75/EU.


La base de connaissances sera évaluée régulièrement afin d’accorder la priorité à certaines questions et de faire en sorte que les efforts d’éducation soient proches des besoins des groupes cibles.

The knowledge base shall be assessed on a regular basis in order to prioritise distinct issues and to keep educational efforts close to the needs of target groups.


Phase 2 — la valeur limite indicative sera révisée par la Commission, en 2013, à la lumière des informations complémentaires sur l’impact sanitaire et environnemental, la faisabilité technique et l’expérience acquise en matière de valeur cible dans les États membres.

Stage 2 — indicative limit value to be reviewed by the Commission in 2013 in the light of further information on health and environmental effects, technical feasibility and experience of the target value in Member States.


1. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires qui n'entraînent pas des coûts disproportionnés pour veiller à ce que, à compter du 31 décembre 2012, les concentrations dans l'air ambiant d'arsenic, de cadmium, de nickel et de benzo(a)pyrène, utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux hydrocarbures aromatiques polycycliques, évaluées conformément à l'article 4, ne dépassent pas les valeurs cibles fixées à l'annexe I.

1. Member States shall take all necessary measures not entailing disproportionate costs to ensure that, as from 31 December 2012, concentrations of arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene, used as a marker for the carcinogenic risk of polycyclic aromatic hydrocarbons, in ambient air, as assessed in accordance with Article 4, do not exceed the target values laid down in Annex I.


1. Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires qui n'entraînent pas des coûts disproportionnés pour veiller à ce que, à compter du 31 décembre 2012, les concentrations dans l'air ambiant d'arsenic, de cadmium, de nickel et de benzo(a)pyrène, utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux hydrocarbures aromatiques polycycliques, évaluées conformément à l'article 4, ne dépassent pas les valeurs cibles fixées à l'annexe I.

1. Member States shall take all necessary measures not entailing disproportionate costs to ensure that, as from 31 December 2012, concentrations of arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene, used as a marker for the carcinogenic risk of polycyclic aromatic hydrocarbons, in ambient air, as assessed in accordance with Article 4, do not exceed the target values laid down in Annex I.


Pour être valables, les données annuelles sur les dépassements utilisées pour contrôler la conformité avec les valeurs cibles et les objectifs à long terme ci-dessous doivent respecter les critères définis au point II de l'annexe III.

In order to be valid, the annual data on exceedances used to check compliance with the target values and long-term objectives below must meet the criteria laid down in Section II of Annex III.


Pour être valables, les données annuelles sur les dépassements utilisées pour contrôler la conformité avec les valeurs cibles et les objectifs à long terme ci-dessous doivent respecter les critères définis au point II de l'annexe III.

In order to be valid, the annual data on exceedances used to check compliance with the target values and long-term objectives below must meet the criteria laid down in Section II of Annex III.




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conformité avec les valeurs cibles sera évaluée ->

Date index: 2025-05-13
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