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Traduction de «conduite est autorisée figurera clairement » (Français → Anglais) :

Par ailleurs, le type de véhicule dont la conduite est autorisée figurera clairement sur le nouveau permis de conduire et sera donc facile à établir par le titulaire, les autorités administratives et les autorités de contrôle.

At the same time, the right to drive a certain type of vehicle will clearly be established by the new driving licence and thus easy to recognise by the holder, the administrative authorities and the enforcement authorities.


2.2 Si la distinction entre l'exclusion totale du champ d'application de la directive et la simple dérogation autorisée par rapport à certaines dispositions est clairement énoncée dans la directive, elle a conduit dans la pratique à un certain nombre d'interprétations erronées et de confusions, au point que, dans certains cas, la simple dérogation a été identifiée à une exclusion totale.

2.2 The distinction between complete exclusion from the directive’s scope and permitted derogations from certain provisions, although clearly expressed in the directive, has led in practice to some misinterpretation and confusion, so that on several occasions complete exclusion has been equated with mere derogation.




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conduite est autorisée figurera clairement ->

Date index: 2022-09-16
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