Traduction de «comprises qu'il l'aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

drogues non inscrites dans les annexes | drogues non comprises dans les annexes
non scheduled drugs

TVA incluse | TVA comprise
VAT included

plage de teinte comprise entre deux isolignes
layer

languette comprise
tongue measure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- s’oppose à ce que les États membres excluent, conformément à l’article 2, paragraphe 2, point b), de ladite directive, des personnes qui, au cours de la période comprise entre la date à laquelle cette directive aurait dû être transposée et la date à laquelle cette transposition a été effectuée, ont bénéficié de l'effet direct plus favorable de la directive.
- precludes Member States from excluding under Article 2(2)(b) of that directive persons which during the date on which that directive should have been implemented and the date on which it was implemented, benefited from more favourable direct effect of the Directive.

En Europe, les températures moyennes devraient connaître d'ici à 2010 une augmentation comprise entre 2°C et 6,3°C par rapport aux températures de 1990, ce qui aurait de profonds effets sur la biodiversité.
In Europe, average temperatures are expected to rise by between 2oC and 6.3oC above 1990 temperatures by the year 2100. This would have profound effects on biodiversity.

Dans un marché comprenant plusieurs gammes de puissance, il y aurait un chevauchement non marginal dans l'EEE entre les parties uniquement dans la gamme de puissance comprise entre 0,5 MW et 2 MW.
If a market including a number of power bands were to be considered, the Parties would have non-marginal overlaps in the EEA only in the power range between 0,5 MW and 2 MW.

L’interprétation que la Cour donne d’une règle du droit de l’Union éclaire et précise, si besoin est, la signification et la portée de cette règle, telle qu’elle doit ou aurait dû être comprise et appliquée depuis le moment de sa mise en vigueur.
The interpretation which the Court of Justice gives to a rule of European Union law clarifies and defines, where that is necessary, the meaning and scope of that rule as it must be or ought to have been understood and applied from the time of its coming into force.

qu’à partir du 1er janvier 2014, au cas où la conduite aurait lieu pendant la période comprise entre vingt-deux heures et six heures, il y ait plusieurs conducteurs à bord du véhicule ou que la période de conduite visée à l’article 7 soit réduite à trois heures.
after 1 January 2014, if driving during the period from 22,00 to 06,00, the vehicle is multi-manned or the driving period referred to in Article 7 is reduced to three hours.

Selon les autorités françaises, l’ensemble des coûts réels qu’aurait eu à supporter en tant qu’actionnaire la République française s’élèverait à une fourchette comprise entre [.] millions d’euros et [.] millions d’euros.
According to the French authorities, the actual costs which the French State as shareholder would have to pay as a whole fall within an inclusive range of between EUR [.] million and EUR [.] million.

d)qu’à partir du 1er janvier 2014, au cas où la conduite aurait lieu pendant la période comprise entre vingt-deux heures et six heures, il y ait plusieurs conducteurs à bord du véhicule ou que la période de conduite visée à l’article 7 soit réduite à trois heures.
(d)after 1 January 2014, if driving during the period from 22,00 to 06,00, the vehicle is multi-manned or the driving period referred to in Article 7 is reduced to three hours.