Vertaling van "compris les titres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

titres compris dans le portefeuille de négociation
securities included in the trading book

vol affrété pour voyage à forfait [ ITC,VAFO | affrètement pour voyage tout compris | voyage affrété tout compris | voyage tout compris ]
inclusive tour charter [ ITC | inclusive tour charter flight ]

Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un mépris des obligations sociales et une indifférence froide pour autrui. Il y a un écart considérable entre le comportement et les normes sociales établies. Le comportement n'est guère modifié par les expériences vécues, y compris par les sanctions. Il existe une faible tolérance à la frustration et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité y compris de la violence; il y a une tendance à blâmer autrui ou à justifier un comportement amenant le sujet à entrer en conflit avec la société par des rationalisations plausibles. | Personnalité:amorale | antisociale | asociale | psychopathique | sociopathique
Definition: Personality disorder characterized by disregard for social obligations, and callous unconcern for the feelings of others. There is gross disparity between behaviour and the prevailing social norms. Behaviour is not readily modifiable by adverse experience, including punishment. There is a low tolerance to frustration and a low threshold for discharge of aggression, including violence; there is a tendency to blame others, or to offer plausible rationalizations for the behaviour bringing the patient into conflict with society. | Personality (disorder):amoral | antisocial | asocial | psychopathic | sociopathic

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

compris | y compris
including | inclusive | incl. [Abbr.]

Service mobile maritime, y compris le Système maritime mondial de secours en cas de détresse (SMMSD), et service mobile aéronautique, y compris les liaisons entre le service téléphonique public et les aéronefs
Maritime Mobile Service, including Global Maritime Distress and Safety System (GMDSS), Aeronautical Mobile Service, including Public Telephone Service with Aircraft

Instructions nautiques : Terre-Neuve : Côtes Est et Sud de Cape Bonavista à Ferryland Head (y compris Placentia Bay) [ Terre-Neuve : Côtes Est et Sud de Cape Bonavista à Ferryland Head (y compris Placentia Bay) ]
Sailing Directions: Newfoundland: East and South Coasts, Cape Bonavista to Ferryland Head (including Placentia Bay) [ Newfoundland: East and South Coasts, Cape Bonavista to Ferryland Head (including Placentia Bay) ]

message bien reçu | bien compris | r | compris
roger | ROGER

Mélanome malin du membre supérieur, y compris l'épaule
Malignant melanoma of upper limb, including shoulder

Mélanome malin de la paupière, y compris le canthus
Malignant melanoma of eyelid, including canthus

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

les engagements créés après cette date, même s'ils sont créés au titre d'accords pertinents conclus avant cette date, y compris au titre d'accords-cadres entre les parties contractantes régissant des engagements multiples.
liabilities created after that date, regardless of whether they are created under relevant agreements entered into before that date, including under master or framework agreements between the contracting parties governing multiple liabilities.

1. Les instruments financiers prennent l'une quelconque des formes visées au titre VIII du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 et sont mis en œuvre conformément à ces dispositions, et peuvent être combinés entre eux et à des subventions financées sur le budget de l'Union, y compris au titre du règlement (UE) no 1291/2013.
1. Financial instruments may take any of the forms referred to in, and shall be implemented in accordance with, Title VIII of Regulation (EU, Euratom) No 966/2012 and may be combined with each other and with grants funded under the Union budget, including under Regulation (EU) No 1291/2013.

1. L'utilisateur de services de paiement n'obtient du prestataire de services de paiement gestionnaire du compte la correction d'une opération que s'il signale sans tarder au prestataire de services de paiement qu'il a constaté une opération de paiement non autorisée ou mal exécutée donnant lieu à une réclamation, y compris au titre de l'article 80, et au plus tard dans les treize mois suivant la date de débit, à moins que, le cas échéant, le prestataire de services de paiement n'ait pas fourni ou mis à disposition les informations relatives à cette opération de paiement conformément au titre III.
1. The payment service user shall obtain rectification from the account servicing payment service provider only if he notifies the payment service provider without undue delay on becoming aware of any unauthorised or incorrectly executed payment transactions giving rise to a claim, including that under Article 80, and no later than 13 months after the debit date, unless, where applicable, the payment service provider has failed to provide or make available the information on that payment transaction in accordance with Title III.

2. La divulgation de toute information requise au titre de la présente directive, y compris au titre de l'article 14, peut être refusée ou restreinte par l'autorité compétente lorsque les conditions fixées à l'article 4 de la directive 2003/4/CE sont remplies.
2. Disclosure of any information required under this Directive, including under Article 14, may be refused or restricted by the competent authority where the conditions laid down in Article 4 of Directive 2003/4/EC are fulfilled.

«titre exécutoire», tout(e) décision, jugement, arrêt, ordonnance ou injonction de payer prononcé(e) par un tribunal ou une autre autorité compétente, y compris les titres exécutoires par provision, que le paiement soit immédiat ou échelonné, qui permet au créancier de recouvrer sa créance auprès du débiteur par procédure d’exécution forcée.
‘enforceable title’ means any decision, judgment or order for payment issued by a court or other competent authority, including those that are provisionally enforceable, whether for immediate payment or payment by instalments, which permits the creditor to have his claim against the debtor collected by means of forced execution.

L'utilisateur de services de paiement n'obtient du prestataire de services de paiement la correction d'une opération que s'il signale sans tarder à son prestataire de services de paiement qu'il a constaté une opération de paiement non autorisée ou mal exécutée donnant lieu à une revendication, y compris au titre de l'article 75, et au plus tard dans les treize mois suivant la date de débit, à moins que, le cas échéant, le prestataire de services de paiement n'ait pas fourni ou mis à disposition les informations relatives à cette opération de paiement conformément au titre III.
The payment service user shall obtain rectification from the payment service provider only if he notifies his payment service provider without undue delay on becoming aware of any unauthorised or incorrectly executed payment transactions giving rise to a claim, including that under Article 75, and no later than 13 months after the debit date, unless, where applicable, the payment service provider has failed to provide or make available the information on that payment transaction in accordance with Title III.

c) des indications sur l'utilisation et la forme envisagées de la participation financière des fonds et, le cas échéant, de la BEI et des autres instruments financiers - y compris, à titre d'information, le montant total du FEOGA section "garantie" pour les mesures visées à l'article 33 du règlement (CE) n° 1257/1999; les besoins envisagés en matière d'assistance technique; des indications sur l'additionnalité conformément à l'article 11, paragraphe 2, ce qui, dans le cas de l'objectif n° 1, doit prendre la forme d'un tableau financier indicatif global récapitulant les ressources publiques ou assimilables et, le cas échéant, les ressources privées estimées, ainsi que les dépenses structurelles communautaires pour chacune des priorités proposées dans le plan.
(c) an indication of the planned use and form of the financial contribution from the Funds and, where appropriate, the EIB and the other financial instruments including, for information, the total amount from the EAGGF Guarantee Section for the measures referred to in Article 33 of Regulation (EC) No 1257/1999; the expected requirement for technical assistance; an indication as regards additionality in accordance with Article 11(2), whereby for Objective 1 this should take the form of an indicative overall financing table summarising the public or equivalent and, where appropriate, estimated private resources and the Community structural resources allocated corresponding to each priority proposed in the plan.

c) un plan de financement indicatif précisant, conformément aux articles 28 et 29, pour chaque axe prioritaire, le montant de l'enveloppe financière envisagée, pour chaque année, pour la participation des différents Fonds, le cas échéant de la BEI, et des autres instruments financiers - y compris à titre d'information le montant total du FEOGA section "garantie" pour les mesures visées à l'article 33 du règlement (CE) n° 1257/1999 - lorsqu'ils contribuent directement au plan de financement concerné, ainsi que le montant total des financements publics éligibles et des financements privés estimés de l'État membre correspondant à la participation de chaque Fonds.
(c) an indicative financing plan specifying, in accordance with Articles 28 and 29, for each priority and each year, the financial allocation envisaged for the contribution of each Fund, where appropriate the EIB, the other financial instruments - including, for information, the total amount from the EAGGF Guarantee Section for the measures referred to in Article 33 of Regulation (EC) No 1257/1999 - where they contribute directly to the financing plan concerned and the total amount of eligible public and estimated private funding relating to the contribution of each Fund.