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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bureau des affaires scientifiques et réglementaires
Cadre réglementaire commun pour la sécurité
Communication de type réglementaire
Communication de type réseau local
Communication réglementaire
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
PPC
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Syndrome asthénique
Unité de communications mobile de type 1
Unité de communications mobile de type I
Unité mobile de communications de type 1
Unité mobile de communications de type I

Vertaling van "communication de type réglementaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
communication de type réglementaire

prescribed type of communication


Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanie ...[+++]


unité de communications mobile de type I [ unité de communications mobile de type 1 | unité mobile de communications de type I | unité mobile de communications de type 1 ]

type 1 mobile communications unit [ type I mobile communications unit ]


Politiques, planification et communications [ PPC | Direction des politiques, de la planification et des communications | Bureau des affaires scientifiques et réglementaires ]

Policy, Planification and Communications [ PPC | Policy, Planification and Communications Directorate | Policy, Planning and Communications Directorate ]


directive relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques

Directive on a common regulatory framework for electronic communications networks and services | Framework Directive


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]




cadre réglementaire commun pour la sécurité

common regulatory framework for safety


communication de type réseau local

LAN-like communication
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un moyen pour y parvenir serait que la Commission ait le pouvoir de contester et le cas échéant de demander la suspension des décisions prises par les ARN si elle estime qu'elles ne sont pas justifiées par rapport au cadre réglementaire. Pour ce type de décision, la Commission consulterait le groupe à haut niveau pour les communications et, si nécessaire, le comité des communications.

One way of achieving this would be for the Commission to have the power to challenge, and if necessary, require NRAs to suspend, the decisions taken if it considered they were not justified according to the regulatory framework. In deciding whether to do so, the Commission would consult the High Level Communications Group, and if necessary, the Communications Committee.


5. Lorsque les autorités nationales concluent que les exigences d’un des actes réglementaires énumérés aux annexes IV et XI de la directive 2007/46/CE, à l’exception du présent règlement, ne sont plus satisfaites, elles demandent que de nouveaux essais soient menés et qu’une nouvelle réception par type ou une extension, le cas échéant, soit délivrée par l’autorité chargée de la réception par type qui a accordé la réception par type initiale au titre de l’acte réglementaire en question.

5. Where national authorities concludes that the requirements of one of the regulatory acts listed in Annex IV and Annex XI to Directive 2007/46/EC, with the exception of this Regulation, are no longer fulfilled, they shall require that fresh tests are conducted and a new type-approval or an extension as the case may be, be granted by the type-approval authority that has granted the initial type-approval under the regulatory act in question.


2. Les réceptions par type et les marquages réglementaires qui sont conformes aux règlements de la CEE-ONU ou à leurs amendements pour lesquels l'Union a émis un vote favorable ou auxquels l'Union a adhéré, tels qu'ils sont énumérés dans l'acte délégué visé au paragraphe 4, point a), sont considérés comme étant équivalents aux réceptions UE par type et aux marquages réglementaires requis conformément au présent règlement.

2. Type-approvals granted and statutory markings that are in conformity with UNECE regulations, or amendments thereto, which the Union has voted in favour of or to which the Union has acceded as set out in the delegated act referred to in point (a) of paragraph 4, shall be recognised as being equivalent to the EU type-approvals granted and statutory marking required in accordance with this Regulation.


a) relativement à toute communication visée à l’alinéa (1)a) qui est de type réglementaire et a eu lieu avec le titulaire d’une charge publique désignée au cours du mois, le nom du titulaire, la date de la communication, les renseignements, réglementaires et autres, utiles à la détermination de l’objet de la communication et tout autre renseignement prévu par règlement;

(a) sets out, with respect to every communication referred to in paragraph (1)(a) that is of a prescribed type and that was made in that month involving a designated public office holder and relating to the undertaking,


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Conjointement avec M. Froman, j’encouragerai les négociateurs à faire preuve de créativité afin qu’un aperçu commun des composantes réglementaires et des règles du partenariat transatlantique puisse être présenté en janvier 2014 pour examen politique.

Together with Ambassador Froman, I will encourage negotiators to be creative with the aim to present a commonly agreed outline of the regulatory and rules component of TTIP for political review in January 2014.


Les services de médias audiovisuels à la demande présentent la caractéristique d’être «de type télévisuel», ce qui signifie que, s’adressant au même public, ils sont en concurrence avec la radiodiffusion télévisuelle et que, vu le type et le mode d’accès au service, l’utilisateur pourrait normalement s’attendre à bénéficier d’une protection réglementaire dans le cadre de la présente directive.

It is characteristic of on-demand audiovisual media services that they are ‘television-like’, i.e. that they compete for the same audience as television broadcasts, and the nature and the means of access to the service would lead the user reasonably to expect regulatory protection within the scope of this Directive.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0140 - EN - Directive 2009/140/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 modifiant les directives 2002/21/CE relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et services de communications électroniques, 2002/19/CE relative à l’accès aux réseaux de communications électroniques et aux ressources associées, ainsi qu’à leur interconnexion, et 2002/20/CE relative à l’autorisation des réseaux et services de communications électroniques (Texte présentant d ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009L0140 - EN - Directive 2009/140/EC of the European Parliament and of the Council of 25 November 2009 amending Directives 2002/21/EC on a common regulatory framework for electronic communications networks and services, 2002/19/EC on access to, and interconnection of, electronic communications networks and associated facilities, and 2002/20/EC on the authorisation of electronic communications networks and services (Text with EEA relevance) - DIRECTIVE 2009/140/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 25 November 2009 // amending Directives 2002/21/EC on a common regu ...[+++]


Tout en respectant l'approche territoriale, le gouvernement fédéral doit absolument faire des éléments suivants ses priorités: une déduction fiscale pour l'achat de laissez-passer dans le transport en commun, un cadre réglementaire qui impose de lourdes pénalités en cas de non-respect des engagements, l'élimination des incitatifs fiscaux accordés aux entreprises productrices d'hydrocarbures, une déduction fiscale pour l'achat de véhicules écologiques.

The federal government must respect the territorial approach and give top priority to making public transit passes tax deductible, setting up a regulatory framework with heavy fines for non-compliance, eliminating tax incentives to oil and gas producers, and offering tax deductions for purchasing environmental vehicles.


Les lignes directrices précisent les étapes spécifiques que les régulateurs américains et européens sont encouragés à suivre dans les dialogues bilatéraux et qui incluent l'engagement de consultations régulières au stade initial, l'échange de données et d'informations et la communication des approches réglementaires envisagées.

The Guidelines outline specific cooperative steps that U.S. and European regulators are encouraged to follow in bilateral dialogues, including early and regular consultations, data and information exchanges, and sharing of contemplated regulatory approaches.


La nécessité d'une telle approche a été soulignée à la fois dans le rapport du groupe Bangemann au Conseil européen de juin 1994 à Corfou, et dans la communication intitulée ' Cadre réglementaire pour un marché intérieur des services de la société de l'information ' présentée en mars 1995 à la Commission par les commissaires Monti, Bangemann et Oreja[2] [1] .

The need for such an approach was emphasised both in the Bangemann Group report to the June 1994 Corfu European Council and in the March 1995 Communication to the Commission from Commissioners Monti, Bangemann and Oreja on "Information Society Services: Building a Regulatory Framework"(1) .




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communication de type réglementaire ->

Date index: 2022-09-13
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