Vertaling van "commission pourra étudier quelles " (Frans → Engels) :

La commission préparatoire de l'OTICE a entrepris d'étudier quelle serait la meilleure manière de renforcer son régime de vérification, notamment en développant des capacités de surveillance des gaz rares et en s'efforçant d'associer pleinement les États signataires du TICE à la mise en œuvre du régime de vérification.
The Preparatory Commission of the CTBTO is engaged in identifying how its verification regime could best be strengthened, including through the development of noble gas monitoring capabilities and efforts aimed at fully involving States Signatories of the CTBT in the implementation of the verification regime.

La commission préparatoire de l’OTICE a entrepris d’étudier quelle serait la meilleure manière de renforcer son système de vérification, notamment en développant des capacités de surveillance des gaz rares et en s’efforçant d’intégrer pleinement les États signataires qui participent à la mise en œuvre du régime de vérification.
The Preparatory Commission of the CTBTO is engaged in identifying how its verification system could best be strengthened, including through the development of noble gas monitoring capabilities and efforts aimed at fully involving States Signatories in the implementation of the verification regime.

22. note qu'au cours des dernières années, les informations relatives à la sensibilité des poissons sont de plus en plus nombreuses et fait remarquer que la politique commune de la pêche comporte une stratégie de développement durable de l'aquaculture européenne, qui souligne la nécessité d'améliorer le bien-être des poissons d'élevage; se félicite des recommandations du Conseil de l'Europe sur le traitement des poissons d'élevage et attend avec impatience les lignes directrices sur le bien-être animal édictées par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) pour les poissons d'élevage; fait part de son inquiétude quant à l'impact du commerce international sur les poissons d'ornement, compte tenu du risque de surexploitation des espèces populaires, des dommages que l'utilisation de la technique non sélective du cyanure de sodium pour capturer les poissons peut causer sur l'environnement fragile des récifs coralliens, et du taux de mortalité élevé des poissons lié à un transport non respectueux des animaux et des méthodes d'exploitation défectueuses tout au long de la chaîne d'approvisionnement; estime qu'une gestion adéquate du secteur de l'aquaculture pourrait contribuer à la conservation à long terme et à l'utilisation durable des récifs coralliens et, en conséquence, prie instamment la Commission d'étudier quelles solutions pourraient être apportées à ces problèmes;
22. Notes that information on the sentience of fish has gradually accumulated over recent years and notes that the common fisheries policy includes a strategy for the sustainable development of European aquaculture, highlighting the need to improve the welfare of farmed fish; welcomes the Council of Europe recommendations on the treatment of farmed fish, and looks forward to the World Organisation for Animal Health (OIE) welfare guidelines for farmed fish; expresses concern over the impact of international trade in ornamental fish, which can lead to over-harvesting of popular species, damage to fragile coral reef environments through the use of the non-selective technique of sodium cyanide to capture fish and high degrees of mortality of fish associated with insensitive shipping and poor farming practices along the supply chain; considers that, if managed properly, the aquarium industry could support long-term conservation and sustainable use of coral reefs; therefore urges the Commission to consider what steps can be taken to reduce these problems;

Quoi qu'il en soit, la première tâche de l'Agence européenne de sécurité maritime, qui sera créée prochainement, sera de coordonner techniquement l'application de la réglementation communautaire, de telle sorte que la Commission pourra étudier quelles mesures elle devra adopter à l'avenir, tout en prenant en considération l'expérience acquise par l'Agence.
In any event, the main task of the European Maritime Safety Agency, which is soon to be created, is to technically coordinate the application of Community rules, and the Commission will study which measures must be adopted in the future, in view of the experiences of the Agency.

La commission préparatoire de l’OTICE a entrepris d’étudier quelle serait la meilleure manière de renforcer son système de vérification, notamment en développant la capacité de surveillance des gaz rares et en s’efforçant d’intégrer pleinement les États signataires qui participent à la mise en œuvre du régime de vérification.
The Preparatory Commission of the CTBTO is engaged in identifying how its verification system could best be strengthened, including through the development of noble gas monitoring capacity and efforts aimed at fully involving States Signatories in the implementation of the verification regime.

En mai 2007, le Secrétariat général du Conseil et la Commission européenne ont mené conjointement une mission d’information, en coopération avec les autorités du pays, en vue d’étudier quelle pourrait être la contribution de l’Union européenne au projet.
In May 2007 the General Secretariat of the Council and the European Commission carried out a joint information-gathering mission in cooperation with the country's authorities with a view to identifying how the European Union could contribute to the plan.

179. invite la Commission à étudier un système en vertu duquel une différence entre les crédits demandés et les besoins réels de plus de x % pour un exercice donné entraînera l'obligation d'accompagner les prévisions pour les années suivantes par un rapport d'audit indépendant et, si cette différence persistait, le montant octroyé pourra être réduit à raison de l'écart constaté;
179. Calls on the Commission to consider a system whereby a difference between the amount requested and actual requirements of more than x % in a specific year will entail the obligation to submit estimates for subsequent years accompanied by a report drawn up by an independent auditor, and, if this difference persists, the amount granted may be reduced by the same proportion as the surplus;

(2) Le rapport de la Commission relatif à la seconde phase de l'initiative SLIM (Simplification de la législation sur le marché intérieur) recommande d'étudier quelles sont les mentions nécessaires en matière de taxe sur la valeur ajoutée à l'établissement d'une facture et quelles sont les exigences juridiques et techniques en matière de facturation électronique.
(2) The Commission report on the second phase of the SLIM exercise (Simpler Legislation for the Single Market) recommended that a study be carried out to determine what details should be required for VAT purposes when drawing up an invoice and what the legal and technical requirements are as regards electronic invoicing.

18. demande à la Commission d'étudier effectivement les cas où les subventions communautaires devraient être remplacées par des prêts et de voir dans quelle mesure et dans quelles conditions elle peut abandonner progressivement ses activités liées aux sites industriels, conformément au principe de subsidiarité;
18. Calls on the Commission to give careful consideration to cases in which Community subsidies should be replaced by loans and to investigate to what extent, and how soon, the Commission can phase out its activities relating to industrial sites, observing the subsidiarity principle;

49. invite la Commission à étudier, dans le cadre de l'examen d'une éventuelle nouvelle procédure de décision relative à un renforcement simultané de la continuité et de la flexibilité, à quel niveau et dans quelles conditions une plus grande concentration des moyens financiers pourrait se révéler utile et nécessaire, ainsi qu'à préciser comment se définit la valeur ajoutée européenne de la promotion de la recherche et à quelles technologies et/ou projets les moyens financiers limités que l'on entend dépenser de manière plus rationnelle doivent être concentrés, par exemple:
49. Calls on the Commission, as part of its assessment of possible new decision-making procedures to enhance both continuity and flexibility, to examine where and how greater concentrations of financial resources might be useful and necessary; it is particularly important in this context to establish how the European added value of research funding should be defined and on which technologies and/or projects the limited financial resources available should be concentrated in order to achieve optimum use of resources, for example: