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Traduction de «client varie donc » (Français → Anglais) :

La responsabilité du client varie donc, premièrement, en fonction du type de carte et, deuxièmement, en fonction du droit qui régit le contrat, que ce soit pour l'émission des cartes ou les effets résultant, sur le plan de la responsabilité civile, de la perte, du vol ou de la contrefaçon de la carte.

The customer's liability thus varies, depending first on the type of card and secondly on the law which governs the contract, for the issuing of it or which governs the civil liability consequences which arise from its being lost, stolen or copied.




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client varie donc ->

Date index: 2022-02-26
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