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Traduction de «ces substances seront progressivement remplacées » (Français → Anglais) :

Les limites actuellement en vigueur (phase III A) seront progressivement remplacées par les limites plus strictes de la phase III B, à compter du 1 janvier 2011.

Currently valid limits (Stage III A) will be replaced by the more stringent Stage III B limits progressively as of 1 January 2011.


Les limites actuellement en vigueur (phase III A) seront progressivement remplacées par les limites plus strictes de la phase III B à compter du 1 janvier 2011.

Currently valid limits (Stage III A) are being replaced by the more stringent Stage III B limits progressively as of 1 January 2011.


Par ailleurs, 3 millions € seront alloués pour aider six pays d'Amérique latine à supprimer progressivement les substances appauvrissant la couche d'ozone, ce qui s'inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du protocole de Montréal.

In addition, €3 million will support six countries in Latin America in the sustainable phasing-out of ozone-depleting substances, thus implementing the Montreal Protocol.


Pour ce qui est de la santé et de l’environnement, le processus d’autorisation vise à garantir que les risques émanant de substances extrêmement préoccupantes sont maîtrisés et que ces substances seront progressivement remplacées par des produits de substitution appropriés lorsque ceux-ci seront économiquement et techniquement viables.

With respect to health and environment, the authorisation process aims to ensure that risks from Substances of Very High concern (SVHC) are controlled and that those substances are progressively replaced by suitable alternatives where these are economically and technically viable.


Mais il signifie aussi, et surtout, que les substances dangereuses seront progressivement remplacées par des produits moins nocifs. En outre, les évaluations des risques prendront en considération les groupes vulnérables, tels que les enfants, les femmes enceintes et les personnes âgées.

Moreover, risk assessments will take into consideration vulnerable groups, such as children, pregnant women and the elderly.


Les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE seront remplacées pendant une période de transition durant laquelle la classification, l’étiquetage et l’emballage doivent être effectués selon le règlement (CE) no 1272/2008 à partir du 1er décembre 2010 pour les substances et à partir du 1er juin 2015 pour les mélanges; cependant, entre le 1er décembre 2010 et le 1er juin 2015, les substances devront être classifiées à la fois selon la directive 67/548/CEE et selon le règlement (CE) no 1272/2008.

Directives 67/548/EEC and 1999/45/EC will be replaced over a transitional period according to which substances must be classified, labelled and packaged according to Regulation (EC) No 1272/2008 from 1 December 2010 and mixtures from 1 June 2015, although from 1 December 2010 until 1 June 2015 classification of substances according to both Directive 67/548/EEC and Regulation (EC) No 1272/2008 is required.


Les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE seront remplacées pendant une période de transition conformément à laquelle la classification, l’étiquetage et l’emballage doivent être réalisés selon le règlement (CE) no 1272/2008 à partir du 1er décembre 2010 pour les substances et à partir du 1er juin 2015 pour les mélanges; cependant, entre le 1er décembre 2010 et le 1er juin 2015, les substances devront être classifiées à la fois selon la directive 67/548/CEE et selon le règlement (CE) no 1272/2008.

Directives 67/548/EEC and 1999/45/EC will be replaced over a transitional period according to which substances must be classified, labelled and packaged according to Regulation (EC) No 1272/2008 from 1 December 2010 and mixtures from 1 June 2015, although from 1 December 2010 until 1 June 2015 classification of substances according to both Directive 67/548/EEC and Regulation (EC) No 1272/2008 is required.


Stavros Dimas, membre de la Commission. - (EL) Monsieur le Président, je suis d’accord avec presque tout ce qu’a déclaré Mme Doyle et je tiens à dire que, avec l’entrée en vigueur de la convention de Stockholm, douze des substances les plus dangereuses du monde seront progressivement éliminées.

Stavros Dimas, Μember of the Commission (EL) Mr President, I agree with almost everything Mrs Doyle said and I should like to say that, with the entry into force of the Stockholm Convention, twelve of the most dangerous substances in the world will gradually be abolished.


Stavros Dimas, membre de la Commission . - (EL) Monsieur le Président, je suis d’accord avec presque tout ce qu’a déclaré Mme Doyle et je tiens à dire que, avec l’entrée en vigueur de la convention de Stockholm, douze des substances les plus dangereuses du monde seront progressivement éliminées.

Stavros Dimas, Μember of the Commission (EL) Mr President, I agree with almost everything Mrs Doyle said and I should like to say that, with the entry into force of the Stockholm Convention, twelve of the most dangerous substances in the world will gradually be abolished.


Il est nécessaire, par conséquent, d'arrêter des règles particulières prévoyant des LMR harmonisées provisoires, mais obligatoires, en vue d'établir progressivement les LMR, au fur et à mesure que les décisions relatives à chaque substance active seront prises dans le cadre des évaluations prévues conformément à la directive 91/414/CEE.

It is therefore necessary to adopt separate rules providing for temporary but mandatory harmonised MRLs, with a view to setting MRLs progressively as decisions are taken on individual active substances as part of the evaluations under Directive 91/414/EEC.




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ces substances seront progressivement remplacées ->

Date index: 2023-04-29
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