Vertaling van "ces photographies peuvent servir " (Frans → Engels) :

Des cartes géographiques, des photographies et des diagrammes annotés peuvent contribuer utilement à ces informations et peuvent servir à illustrer la structure de l'organisation au niveau de la gestion et ses liens avec d'autres composantes de l'organisation.
Annotated maps, photographs and diagrams are effective in providing this information and may also be used to illustrate the organisation's management structure and relationship to other parts of the organisation.

les documents ne peuvent être reproduits d'aucune façon, notamment par photocopie ou photographie,
documents shall not be copied by any means, such as photocopying or photographing;

– les documents ne peuvent être reproduits d'aucune façon, notamment par photocopie ou photographie,
– documents shall not be copied by any means, such as photocopying or photographing;

2. Avant d'adopter la décision de suspension de de suspendre la mainlevée ou de de procéder à la retenue des marchandises, les autorités douanières peuvent, sans divulguer d'informations autres que celles portant sur le nombre d'articles réel ou supposé et sur leur nature, images photographies comprises, le cas échéant, demander à toute personne habilitée à présenter une demande concernant la violation alléguée des droits de propriété intellectuelle qu'elle leur fournisse toutes les informations utiles.
2. Before adopting suspending the decision of suspension of release of or detention of detaining the goods, the customs authorities may, without disclosing any information other than the actual or supposed number of items, their nature and images photographs of those items as appropriate, request any person entitled to submit an application concerning the alleged infringement of intellectual property rights to provide them with any relevant information.

Les autorités douanières peuvent fournissent également fournir au titulaire de la décision, à sa demande , des informations sur le nombre d'articles réel ou supposé, sur leur nature, ainsi que des images photographies de ces articles le cas échéant.
The customs authorities may shall also provide the holder of the decision, at his or her request, with information about the actual or supposed number of items, their nature and images photographs of those items as appropriate.

2. Avant de suspendre la mainlevée ou de procéder à la retenue des marchandises, les autorités douanières peuvent, sans divulguer d'informations autres que celles portant sur le nombre d'articles réel ou supposé et sur leur nature, photographies comprises, le cas échéant, demander à toute personne habilitée à présenter une demande concernant la violation alléguée des droits de propriété intellectuelle qu'elle leur fournisse toutes les informations utiles.
2. Before suspending the release of or detaining the goods, the customs authorities may, without disclosing any information other than the actual or supposed number of items, their nature and photographs of those items as appropriate, request any person entitled to submit an application concerning the alleged infringement of intellectual property rights to provide them with any relevant information.

les photographies, qui ne peuvent servir qu’à confirmer l’identité d’une personne trouvée à la suite d’une consultation alphanumérique effectuée dans le SIS II, sont conformes aux exigences suivantes: le rapport hauteur/largeur des photographies du visage prises de face sera, dans la mesure du possible, de 3/4 ou 4/5.
photographs, that shall only be used to confirm the identity of a person who has been located as a result of an alphanumeric search made in SIS II, are compliant with the following requirements: full frontal face pictures aspect rate shall be, as far as possible, 3:4 or 4:5.

Si les autorités compétentes estiment que certains éléments pouvant entrer dans la composition de la marge de solvabilité d'une entreprise d'assurances ou de réassurance liée, autres que ceux visés au point C.2, ne peuvent pas être rendus effectivement disponibles pour couvrir l'exigence de marge de solvabilité de l'entreprise d'assurances ou de réassurance participante pour laquelle la solvabilité ajustée est calculée, ces éléments ne peuvent être inclus dans le calcul que dans la mesure où ils peuvent servir à couvrir l'exigence de marge de solvabilité de l'entreprise liée.
If the competent authorities consider that certain elements eligible for the solvency margin of a related insurance undertaking or a related reinsurance undertaking other than those referred to in Section C.2 cannot effectively be made available to cover the solvency margin requirement of the participating insurance undertaking or the participating reinsurance undertaking for which the adjusted solvency is calculated, those elements may be included in the calculation only in so far as they are eligible for covering the solvency margin requirement of the related undertaking.

(5) Les études réalisées et les résultats obtenus par d'autres pays ayant adopté des avertissements relatifs à la santé accompagnés de photographies en couleurs ont fait apparaître que les avertissements faisant appel à des photographies en couleurs ou à d'autres illustrations peuvent constituer un moyen efficace de décourager le tabagisme et d'informer les citoyens sur les risques sanitaires liés à la consommation de tabac.
(5) As research and experience in other countries which have adopted health warnings with colour photographs has proved, health warnings which include colour photographs or other illustrations can be an effective means of discouraging smoking and informing citizens about the health risks related to smoking.

(2) Les États membres peuvent décider de faire apposer des avertissements relatifs à la santé sous la forme de photographies en couleurs ou d'autres illustrations sur les conditionnements de certains ou de tous les produits du tabac, à l'exception des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion.
(2) Member States can decide whether health warnings in the form of colour photographs or other illustrations are required on the packages of some or all types of tobacco products, except for tobacco for oral use and other smokeless tobacco products.