Traduction de «ces instructions selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

selon le degré d'instruction
classification according to literacy

suivant les instructions reçues [ selon les ordres ]
under direction

selon les instructions du procureur général
as the Attorney General directs

budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive
incremental budgeting

jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée
judgment on quick ruling

architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet
CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture

effectuer des plantations selon les consignes données
plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules

préparer des médicaments selon une prescription
prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

30 (1) Dès l’entrée en vigueur du présent article, le gouverneur en conseil donne au Conseil des instructions concernant l’approbation des taxes de télégraphe et de téléphone à exiger par la nouvelle société, en vigueur pendant la période transitoire. Le Conseil se conforme aux instructions selon les modalités prévues à la loi fédérale qui l’investit de pouvoirs et fonctions relativement à l’objet des instructions.
30 (1) The Governor in Council shall, forthwith after the coming into force of this section, issue to the Commission a direction respecting the approval of the telegraph tolls and telephone tolls of the new corporation in force from time to time in the transitional period and the Commission shall give effect to the direction under and in accordance with the Act of Parliament that establishes the powers, duties and functions of the Commission in relation to the subject-matter of the direction.

En vertu de l'article 8, paragraphe 1, des instructions au greffier, une régularisation peut également être demandée, selon les circonstances de l'espèce, lorsqu'une requête n'est pas conforme aux présentes instructions pratiques.
Under Article 8(1) of the Instructions to the Registrar, a request for an application to be put in order may also be made, depending on the circumstances of the case, where an application is not in conformity with these Practice Directions.

7. Les fabricants veillent à ce que l’instrument destiné à être utilisé pour les applications énumérées à l’article 1er, paragraphe 2, points a) à f), soit accompagné d’instructions et d’informations rédigées dans une langue aisément compréhensible par les utilisateurs finals, selon ce qui est déterminé par l’État membre concerné. Ces instructions et ces informations, ainsi que tout étiquetage, sont clairs, compréhensibles et intelligibles.
7. Manufacturers shall ensure that the instrument intended to be used for the applications listed in points (a) to (f) of Article 1(2) is accompanied by instructions and information in a language which can be easily understood by end-users, as determined by the Member State concerned. Such instructions and information, as well as any labelling, shall be clear, understandable and intelligible.

Le titulaire d’une approbation de modification mineure apportée à un certificat de type doit fournir au moins un ensemble de variantes associées, apportées le cas échéant aux instructions pour le maintien de la navigabilité du produit sur lequel la modification mineure doit être effectuée, et préparées conformément à la base de certification de type applicable, à chaque propriétaire connu d’un ou de plusieurs aéronefs, de moteurs ou d’hélices incorporant la modification mineure, au moment de la livraison de l’aéronef concerné ou de la délivrance de son premier certificat de navigabilité (selon la circonstance qui se présente en dernier), et doit tenir, ultérieurement et sur demande, ces variantes aux instructions à la disposition de toute autre personne tenue de se conformer à l’une quelconque des dispositions de ces instructions».
The holder of a minor change approval to a type-certificate shall furnish at least one set of the associated variations, if any, to the instructions for continued airworthiness of the product on which the minor change is to be installed, prepared in accordance with the applicable type-certification basis, to each known owner of one or more aircraft, engine, or propeller incorporating the minor change, upon its delivery, or upon issuance of the first certificate of airworthiness for the affected aircraft, whichever occurs later, and thereafter make those variations in instructions available, on request, to any other person required to comply with any of the terms of those instructions’.

Le présent règlement établit les conditions selon lesquelles les instructions pour l’emploi des dispositifs médicaux, visées à l’annexe I, point 15), de la directive 90/385/CEE et à l’annexe I, point 13), de la directive 93/42/CEE, peuvent être fournies sous forme électronique et non sur un support papier.
This Regulation establishes the conditions under which the instructions for use of medical devices referred to in point 15 of Annex 1 to Directive 90/385/EEC and in point 13 of Annex I to Directive 93/42/EEC may be provided in electronic form instead of in paper form.

J'étais commissaire à l'époque, mais, selon l'information que j'ai révisée, le commissaire à l'époque a donné des instructions selon lesquelles, pour les célébrations du 125 anniversaire, on ne pouvait pas utiliser des fonds internes.
I wasn't the Commissioner at the time, but according to the information I reviewed, the Commissioner at the time issued instructions not to use internal funds for the 125th Anniversary celebrations.

La notice d'instructions des machines permettant plusieurs usages selon l'équipement mis en œuvre et la notice d'instructions des équipements interchangeables doivent comporter les informations nécessaires pour permettre le montage et l'utilisation en toute sécurité de la machine de base et des équipements interchangeables qui peuvent être montés sur celle-ci.
The instructions for machinery allowing several uses depending on the equipment used and the instructions for the interchangeable equipment must contain the information necessary for safe assembly and use of the basic machinery and the interchangeable equipment that can be fitted.

Le règlement prévoit en particulier un nouveau mécanisme qui permet à l'État requérant de procéder directement à un acte d'instruction selon son droit interne.
In particular, the Regulation provides for a new mechanism that enables a requesting Member State to directly perform the taking of evidence in accordance of the law of that Member State.

Sur la base des renseignements communiqués par le gouvernement britannique et le gouvernement français, la Commission a estimé que les instructions selon lesquelles les aspects militaires de l'opération ne devaient pas être notifiés étaient admissibles en l'espèce.
On the basis of the information provided by the United Kingdom and French governments the Commission has accepted that the instructions not to notify the military aspects of the operation were acceptable in this case.