Traduction de «certains éléments nouveaux » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

la pièce ne contient pas d'éléments nouveaux
the document contains no new pleadings

mise en exploitation d'éléments nouveaux
release for operational use

éléments nouveaux et substantiels
substantial new elements

Convention sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention
Convention on the Unification of Certain Points of Substantive Law on Patents for Invention

concentrations atmosphériques intégrées dans le temps de certains éléments
time-integrated airborne concentrations

Redéfinition de certains éléments du cadre de responsabilisation en matière de Langues officielles
Redefinition of Certain Elements of the Official Languages Accountability Framework

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

recevoir de nouveaux éléments de preuve
admit additional evidence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La nouvelle proposition qui fait l'objet du présent rapport introduit certains éléments nouveaux qui établissent un lien plus clair avec la règlementation européenne sur la sécurité des denrées alimentaires.
The new proposal that is the subject of this report introduces a number of new elements that establish a clearer link with EU legislation on food safety.

Le deuxième rapport sur le SPG en général se compose d'éléments nouveaux par rapport au premier rapport bisannuel, publié en 2016, à savoir, des aperçus des missions de surveillance qui ont eu lieu au cours de la période 2016-2017, une vue d'ensemble de certains projets d'assistance technique et de développement financés par l'UE dans le cadre du SPG+ et une illustration spécifique des efforts consentis en vue d'un engagement plus fort à l'égard de certains bénéficiaires de l'initiative TSA.
The second report on GSP in general comprises new features compared to the first biennial report, published in 2016; namely, snapshots of monitoring missions that took place during 2016-2017, an overview of selected EU-funded technical assistance and development projects relevant to GSP+, and a dedicated illustration of the efforts regarding enhanced engagement with certain EBA beneficiaries.

Certains éléments nouveaux sont introduits, par exemple l'adoption de mesures non contraignantes, alors que d'autres sont clarifiés, notamment les dispositions relatives au déploiement ainsi qu'aux normes et à l'évaluation de conformité.
Some new elements are introduced, e.g. adoption of non-binding measures while other are clarified, e.g. provisions on deployment and standards and conformity assessment.

Un grand nombre des mesures contenues par la proposition figuraient depuis des années dans le règlement, mais certains éléments nouveaux doivent être étudiés.
Much of the proposal comprises measures that have been in the regulation for years, but certain new elements merit consideration.

«enchère électronique» un processus itératif selon un dispositif électronique de présentation de nouveaux prix, revus à la baisse, et/ou de nouvelles valeurs portant sur certains éléments des offres, qui intervient après une première évaluation complète des offres, permettant que leur classement puisse être effectué sur la base d’un traitement automatique.
‘Electronic auction’ means a repetitive process involving an electronic device for the presentation of new prices, revised downwards, and/or new values concerning certain elements of tenders, which occurs after an initial full evaluation of the tenders, enabling them to be ranked using automatic evaluation methods.

Étant donné que de nouvelles modifications sont apportées à ces directives, il convient, dans un souci de clarté, que les dispositions en question fassent l'objet d'une refonte, et que soient rassemblées en un seul texte les principales dispositions existant dans ce domaine ainsi que certains éléments nouveaux découlant de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes (ci-après dénommée «Cour de justice»).
Now that new amendments are being made to the said Directives, it is desirable, for reasons of clarity, that the provisions in question should be recast by bringing together in a single text the main provisions existing in this field as well as certain developments arising out of the case-law of the Court of Justice of the European Communities (hereinafter referred to as the Court of Justice).

À l'occasion de nouvelles modifications, il est procédé à la refonte desdites directives, dans un souci de clarté et afin de rassembler dans un seul texte les principales dispositions existant dans ce domaine ainsi que certains éléments nouveaux découlant de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes.
Since further amendments are to be made to these Directives, they are recast in the interests of clarity and in order to bring together in a single text the main provisions existing in this field as well as certain developments arising out of the case-law of the Court of Justice of the European Communities.

En outre, il a introduit certains éléments nouveaux en ce qui concerne les exemptions dont les bateaux construits pour utilisation personnelle font l'objet, les dispositions relatives aux équipements de lutte contre l'incendie, la simplification des procédures de mesure acoustique pour les PME et, par ailleurs, il a évoqué des éléments qui devraient éventuellement être intégrés dans le rapport de la Commission.
It introduced some innovations on exceptions for craft built for own use, provisions on fire fighting equipment, simplification of noise testing for SMEs and possible items to be included in the Commission's report.

Ce rapport d'étape met toutefois en évidence des éléments nouveaux concernant le marché de l'emploi et son évolution, ainsi que certains facteurs de compétitivité des régions.
However, the interim report does provide evidence of new factors affecting the employment market and trends there and some factors concerning the competitiveness of regions.

(3) Le protocole de Madrid a été adopté pour introduire un certain nombre d'éléments nouveaux dans le système d'enregistrement international des marques mis en place par l'arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques du 14 avril 1891, tel que modifié (ci-après dénommé "arrangement de Madrid")(5).
(3) The Madrid Protocol was adopted in order to introduce certain new features into the system of the international registration of marks existing under the Madrid Agreement concerning the international registration of marks of 14 April 1891 as amended (hereafter referred to as the Madrid Agreement)(5).