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Vertaling van "certains dangers déjà identifiés " (Frans → Engels) :

Le document de travail de la Commission de juillet 1997 avait déjà identifié un certain nombre de perspectives clés pour le processus ASEM.

The Commission Working Document of July 1997 had already identified a number of key perspectives for the ASEM process.


Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission pour dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction sur le territoire de l'Union est interdite, et énumérant les pays tiers concernés; dresser la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets faisant l'objet d'exigences particulières, et établir les exigences particulières applicables à leur introduction et à leur circulation sur le territoire de l'Union; dresser la liste provisoire des végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque dont l'introduction sur le territoire de l'Union doit être interdite, et énumérant les pays tiers concernés; ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation implementing powers should be conferred on the Commission with respect to: listing the plants, plant products and other objects which are prohibited from being introduced into the Union territory, and the third countries concerned; listing the plants, plant products and other objects subject to special requirements, and the special requirements concerned for their introduction into, and movement within, the Union territory; the provisional listing of the high-risk plants, plant products and other objects whose introduction into the Union territory is to be prohibited, and the third countries concerned; the procedure for risk assessment in connection with that ...[+++]


Les pays de l’UE et l’UE peuvent décider de mettre en place cet identifiant de manière volontaire et progressive, les premières mises en services ayant déjà été réalisées dans certains pays de l’UE et au niveau de l’UE.

EU countries and the EU can decide to introduce this identifier on a voluntary and gradual basis. ELI has already been introduced in some EU countries and at EU level.


Les pays de l’UE et l’UE peuvent décider de mettre en place cet identifiant de manière volontaire et progressive, les premières mises en services ayant déjà été réalisées dans certains pays de l’UE et au niveau de l’UE.

EU countries and the EU can decide to introduce this identifier on a voluntary and gradual basis. ELI has already been introduced in some EU countries and at EU level.


Afin d'établir une distinction entre les spécimens sauvages et les spécimens reproduits artificiellement de Tillandsia xerographica, il convient que cette espèce, qui est d'ores et déjà inscrite à l'annexe B, soit accompagnée d'une annotation précisant que le commerce des spécimens reproduits artificiellement n'est autorisé que pour les spécimens présentant certaines caractéristiques morphologiques identifiables (cataphylles).

In order to distinguish between wild and artificially propagated specimens of Tillandsia xerographica, this species already included in Annex B needs to be accompanied by an annotation which specifies that trade of artificially propagated specimens is allowed only for those specimens which possess certain recognizable morphological characteristics (cataphylls).


Dans le cas d'établissements où les substances dangereuses présentes dépassent certaines quantités, il importe que l'exploitant communique à l'autorité compétente les informations nécessaires pour lui permettre d'identifier l'établissement, les substances dangereuses présentes et les dangers potentiels.

Where dangerous substances are present in establishments above certain quantities the operator should provide the competent authority with sufficient information to enable it to identify the establishment, the dangerous substances present and the potential dangers.


Elle définit les exigences minimales que les États membres doivent respecter afin de renforcer les systèmes de surveillance déjà en place. Ces systèmes collectent, analysent et diffusent les données relatives à ces phénomènes. L'objectif est d'identifier et de caractériser les dangers, d'évaluer l'exposition et définir les risques qui y sont liés.

It has laid down minimum requirements applicable in the Member States to reinforce their existing monitoring systems, through which they collect, analyse and disseminate data on these phenomena with a view to identifying and characterising hazards, assessing exposure and defining the associated risks.


52. Dans certains cas, il se peut que le traité CE puisse fournir d'ores et déjà le fondement juridique permettant de résoudre les problèmes identifiés, quand bien même le présent plan d'action ne prend pas position sur la compatibilité des obstacles identifiés avec le droit communautaire.

52. In some cases, the EC Treaty may already provide the legal base to solve the problems identified, although the present Action Plan does not take a position on the compatibility of the barriers identified with Community law.


Le document de travail de la Commission de juillet 1997 avait déjà identifié un certain nombre de perspectives clés pour le processus ASEM.

The Commission Working Document of July 1997 had already identified a number of key perspectives for the ASEM process.


La Commission a déjà identifié, dans les pays de l'UE et de l'AELE-EEE [5], un certain nombre de bonnes pratiques dont on pourrait s'inspirer aux fins des mesures à prendre en la matière.

The Commission has already identified a number of good practices in the EU and EFTA-EEA countries [5], which can serve as examples when conceiving such support measures.


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