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Bien exclu
Bien exclu de la distribution
Bien économique
Biens et services
COVID-19 exclue
Exclu
Facilité dissociée
Loi du tiers exclu
Mécanisme dissocié
Mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
Prescrit
Principe du tiers exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Vertaling van "bien-être sont exclues " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)




tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle


bien exclu de la distribution

property exempt from distribution


étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien


biens et services [ bien économique ]

goods and services






facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié

floating facility


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, l'Autorité n'a pas pu mener à bien l'évaluation du risque pour les couvains d'abeilles et est parvenue à la conclusion qu'un risque élevé pour le développement de ces couvains ne pouvait être exclu pour le propinèbe.

Moreover, the Authority could not finalise the assessment of the risk to honeybee brood and concluded that a high risk to honeybee brood development could not be excluded for propineb.


Les seules nuits d'hôtel accompagnées d'arrangements tels que des billets de comédie musicale ou des soins de bien-être sont exclues, pour autant que ces services ne soient pas vendus expressément au voyageur comme une part significative du voyage ou que l'intérêt principal du voyage ne réside manifestement pas dans ces services accessoires.

Hotel nights with added packages, such as tickets for musicals or spa treatments, should be excluded when that package is not specifically marketed to the traveller as a significant proportion of the trip or the ancillary service clearly does not constitute the essential feature of the trip.


Pour ne pas défavoriser le secteur hôtelier outre mesure, les nuitées seules assorties de réservations telles que des billets de comédie musicale ou des soins de bien-être sont exclues pour autant que ce service accessoire ne constitue pas l'objectif premier du voyage.

In order not to impose a disproportionate burden on the hotel sector, overnight stays in hotels which are combined with tickets for musicals or wellness treatments should be excluded if the ancillary service is clearly not the main feature of the trip.


Afin de garantir qu'une personne physique ne soit pas exclue de la protection à laquelle elle a droit en vertu du présent règlement, le traitement de données à caractère personnel relatives à des personnes concernées qui se trouvent dans l'Union par un responsable du traitement ou un sous-traitant qui n'est pas établi dans l'Union devrait être soumis au présent règlement lorsque les activités de traitement sont liées à l'offre de biens ou de services à ces personnes, qu'un paiement soit exigé ou non.

In order to ensure that natural persons are not deprived of the protection to which they are entitled under this Regulation, the processing of personal data of data subjects who are in the Union by a controller or a processor not established in the Union should be subject to this Regulation where the processing activities are related to offering goods or services to such data subjects irrespective of whether connected to a payment.


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Bien que l’internet fasse partie du quotidien d’un bon nombre de citoyens européens, certaines catégories de la population sont encore exclues de l’éducation aux médias dans l’environnement numérique.

Although the Internet is part of daily life for many European citizens, some categories of the population are still excluded from media literacy in the digital environment.


Plusieurs États membres ont continué à faire état d'activités de revêtement et de retouche de véhicules au titre de la directive «Solvants» (27 % des installations déclarées) bien que ces activités aient été en grande partie exclues du champ d'application de cette dernière.

Several Member States continued reporting on vehicle coating and refinishing under SED (27% of all installations reported), although this activity had been largely removed from its scope.


Pour résumer, nous arrivons donc à la conclusion que les institutions et les politiques continueront à fonctionner après le 1er mai 2004, qu’aucun blocage significatif ne devrait avoir lieu et que, si l’éventualité de problèmes ne peut bien sûr être exclue, ces derniers resteront gérables à tous points de vue.

To sum up, then, we come to the conclusion that institutions and policies will continue to function after 1 May 2004, that no appreciable disruptions are to be expected and that, while the possibility of problems cannot of course be excluded, they will be manageable in every respect.


34 En effet, il ne saurait être exclu que le consommateur moyen, qui est habitué à voir divers produits provenant d’entreprises distinctes conditionnés dans un même type d’emballage, n’identifie pas d’emblée l’utilisation de ce type d’emballage par une entreprise pour la commercialisation d’un produit donné comme étant, en soi, une indication d’origine, quand bien même ledit produit est commercialisé par les concurrents de cette entreprise dans d’autres modes de conditionnement.

It cannot be excluded that the average consumer, who is accustomed to seeing various products from different undertakings packaged in the same type of packaging, does not at first identify the use of that type of packaging by an undertaking for the marketing of a given product as being, of itself, an indication of origin, when the same product is marketed by competitors of that undertaking in other types of packaging.


Les médias et la publicité sont des secteurs de services qui relèvent clairement du champ d'application de la proposition, bien que le contenu des médias et de la publicité en ait malheureusement été exclu, alors que la discrimination dans ces secteurs est une évidence à laquelle nous sommes exposés quotidiennement.

Media and advertising as service sectors are clearly within the scope of this proposal, although the content of media and advertising has regrettably been excluded, where discrimination is a fact we are exposed to in everyday life.


Il existe de ce fait des cas où une personne est exclue du système d'asile alors qu'elle ne peut pas être poursuivie devant une juridiction pénale en raison de l'insuffisance des preuves ou qu'elle a été jugée innocente. Si une demande d'extradition est présentée dans une situation de ce type, la protection contre le refoulement peut avoir pour conséquence que l'intéressé, bien qu'il soit exclu de la procédure d'asile dans l'État membre où il se trouve, ne peut, pour des motifs humanitaires, être expulsé pour passer en justice.

In such situations, if the individual has been requested for extradition, protection against refoulement could mean that the individual is excludable from a Member States' asylum procedure but non-removable for trial for humanitarian reasons.




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bien-être sont exclues ->

Date index: 2021-04-16
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