Traduction de «basé à bruxelles pourrait aussi » (Français → Anglais) :

Ce réseau pourrait aussi être utilisé comme base pour le déploiement de diverses approches innovantes, par exemple en matière de tarification des transports.
It could also become the basis for the deployment of various innovative approaches, for example in terms of transport pricing.

Elle pourrait aussi fournir des informations spontanément sur cette base.
It could also spontaneously provide information on that basis.

La base de données pourrait aussi jouer un rôle important pour prévenir et faire cesser d'éventuelles violations du droit d'auteur, en particulier dans le cas de la modification du statut d'œuvres orphelines des œuvres ou des phonogrammes.
The database could also play an important role in preventing and bringing to an end possible copyright infringements, particularly in the case of changes to the orphan work status of the works and phonograms.

Instaurer une coordination et une coopération à l’intérieur de l’UE pourrait aussi jeter les bases du renforcement de la coopération transatlantique en matière de recherche.
Establishing an intra-European coordination and cooperation could also be the foundation of enhanced transatlantic research cooperation.

Le programme d'obligations de la KDB pourrait aussi être examiné sous l'angle de l'article 6, point b), du règlement de base [qui correspond globalement à l'article 14 b) de l'accord SMC], qui fait référence aux prêts accordés par les pouvoirs publics et à l'article 6, point c), du règlement de base [qui correspond globalement à l'article 14 c) de l'accord SMC], qui fait référence aux garanties de prêt accordées par les pouvoirs publics.
The KDB debenture programme might also be considered in the light of Article 6(b) of the basic Regulation (which generally corresponds to Article 14(b) of the SCM Agreement), which refers to government loans, and Article 6(c) of the basic Regulation (which generally corresponds to Article 14(c) of the SCM Agreement), which refers to a loan guarantee by a government.

Le groupe de travail «Défense» de la Convention a intégré dans ses recommandations la création d'une agence, fonctionnant sur une base intergouvernementale, qui serait chargée de la recherche stratégique en matière d'armements et pourrait aussi contribuer à l'amélioration des capacités.
The defence working group of the Convention included in its recommendations the creation of an agency on an intergovernmental basis, which would deal with armaments and strategic research and could also contribute to ensuring that capabilities are improved.

L'attribution du registre se ferait sur la base d'un appel à la concurrence entre les consortiums éligibles. L'organisation chargée du registre pourrait aussi sous-traiter tout ou partie de ses opérations techniques, y compris la gestion des bases de données et la gestion des domaines génériques de deuxième niveau.
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