Traduction de «base duquel seront » (Français → Anglais) :

Le facteur coût peut également prendre la forme d’un prix ou d’un coût fixe sur la base duquel les opérateurs économiques seront en concurrence sur les seuls critères de qualité.
The cost element may also take the form of a fixed price or cost on the basis of which economic operators will compete on quality criteria only.

Le facteur coût peut également prendre la forme d'un prix ou d'un coût fixe sur la base duquel les opérateurs économiques seront en concurrence sur les seuls critères de qualité.
The cost element may also take the form of a fixed price or cost on the basis of which economic operators will compete on quality criteria only.

Le facteur coût peut également prendre la forme d'un prix ou d'un coût fixe sur la base duquel les opérateurs économiques seront en concurrence sur les seuls critères de qualité .
The cost element may also take the form of a fixed price or cost on the basis of which economic operators will compete on quality criteria only.

Le gestionnaire de l'infrastructure communique aux entreprises ferroviaires, cinq jours au moins avant le mouvement de train, l'horaire de service sur la base duquel les retards seront calculés.
The infrastructure manager shall communicate to the railway undertakings the working timetable, on the basis of which delays will be calculated, at least five days before the train run.

18. demande à la Commission, après consultation des États membres, d'arrêter clairement un calendrier sur la base duquel seront évalués les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la GIZC dans l'Union;
18. Calls on the Commission, after consulting the Member States, to set a clear timetable for examining progress in the implementation of ICZM in the European Union;

18. demande à la Commission, après consultation des États membres, d'arrêter clairement un calendrier sur la base duquel seront évalués les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la GIZC dans l'Union européenne;
18. Calls on the Commission, after consulting Member States, to set a clear timetable for examining progress in the implementation of ICZM in the European Union;

considérant que les connaissances scientifiques actuellement disponibles ne permettent pas d'établir un niveau au-dessous duquel les risques pour la santé n'existent plus, mais qu'en réduisant l'exposition à l'amiante, on diminuera le risque de produire des maladies liées à l'amiante; que la présente directive comporte des prescriptions minimales qui seront revues sur la base de l'expérience acquise et de l'évolution de la technique dans ce domaine;
Whereas, although current scientific knowledge is not such that a level can be established below which risks to health cease to exist, a reduction in exposure to asbestos will nonetheless reduce the risk of developing asbestos-related disease; whereas this Directive includes minimum requirements which will be reviewed on the basis of experience acquired and of developments in technology in this area;

CONSIDERANT QUE LES MARCHES DE TRAVAUX INFERIEURS A 1 000 000 D'UNITES DE COMPTE PEUVENT , POUR LE MOMENT , ETRE LAISSES EN DEHORS DE LA CONCURRENCE TELLE QU'ELLE EST ORGANISEE PAR LA PRESENTE DIRECTIVE ET QU'IL CONVIENT DE PREVOIR QUE LES MESURES DE COORDINATION NE DOIVENT PAS LEUR ETRE APPLIQUEES ; QUE , SUR LA BASE DE L'EXPERIENCE ACQUISE , LA COMMISSION SOUMETTRA ULTERIEUREMENT AU CONSEIL UNE NOUVELLE PROPOSITION DE DIRECTIVE VISANT A ABAISSER LE SEUIL A PARTIR DUQUEL LES MESURES DE COORDINATION SERONT APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ;
WHEREAS WORKS CONTRACTS OF LESS THAN 1 000 000 UNITS OF ACCOUNT CAN , FOR THE MOMENT , BE EXEMPTED FROM COMPETITION AS PROVIDED FOR UNDER THIS DIRECTIVE , AND IT IS APPROPRIATE TO PROVIDE FOR THEIR EXEMPTION FROM CO-ORDINATION MEASURES ; WHEREAS , IN THE LIGHT OF EXPERIENCE , THE COMMISSION WILL AT A LATER DATE SUBMIT TO THE COUNCIL A NEW PROPOSAL FOR A DIRECTIVE WHOSE AIM IS TO LOWER THE THRESHOLD FOR THE APPLICATION OF CO-ORDINATION MEASURES TO PUBLIC WORKS CONTRACTS ;