Vertaling van "aéronefs ayant déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

l'expérience acquise par les Etats membres ayant déjà eu à faire face à des actes de terrorisme
experience gained by Member States in handling previous terrorist incidents

timbre ayant déjà servi
previously used stamp

jeune ayant déjà abandonné l'école
ever left school

jeune ayant déjà décroché
ever dropped out

taux de personnes ayant déjà subi une détention
percentage of persons previously incarcerated

aéronef ayant reçu une certification acoustique
noise-certificated aircraft

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La personne acquitte la taxe au moment de l’embarquement, à un aéroport situé au Canada et visé à l’alinéa b), à bord d’un aéronef également visé à cet alinéa, sauf si, la taxe ayant déjà été payée à un transporteur aérien titulaire de licence ou à son mandataire, la personne présente, selon les modalités réglementaires, la preuve de ce paiement à une personne relevant d’une catégorie visée à ce règlement.
payable by the person at the time when, in respect of the transportation, he emplanes at the airport in Canada described in paragraph (b) on the aircraft therein described, except where the air transportation tax has been paid before that time to a licensed air carrier or his agent and evidence of the prepayment of tax is submitted by the person, in a manner and form and to a member of a class of persons prescribed by regulation of the Governor in Council.

(3) La taxe imposée par la présente partie sur chaque montant payé ou payable à l’étranger en contrepartie du transport aérien d’une personne au moment de l’embarquement à un aéroport au Canada est perçue par le transporteur aérien titulaire de licence qui prend la personne en charge à bord de son aéronef, appelé au présent paragraphe « fournisseur de transport aérien », sauf si, la taxe ayant déjà été payée à un transporteur aérien titulaire de licence ou à son mandataire, la personne présente, selon les modalités réglementaires, la preuve de ce paiement au fournisseur de transport aérien.
(3) The tax imposed by this Part on each amount paid or payable outside Canada for transportation of a person by air that is payable by the person at the time when he emplanes on an aircraft at an airport in Canada shall be collected by the licensed air carrier on whose aircraft the person emplanes, in this subsection referred to as the “emplaning air carrier”, except where the air transportation tax has been paid before that time to a licensed air carrier or his agent and evidence of the prepayment of tax is submitted by the person to the emplaning air carrier in a manner and form prescribed by regulation of the Governor in Council.

2.4. Courbes isopsophiques prévisionnelles, y compris évaluation du nombre de personnes susceptibles d’être gênées par le bruit des aéronefs, en faisant la distinction entre les zones résidentielles anciennes et les zones résidentielles récemment construites et les projets de futures zones résidentielles ayant déjà obtenu l'accord de la part des autorités compétentes .
2.4. Forecast noise contours – including an assessment of the number of people likely to be affected by aircraft noise – distinguish between established residential areas and , newly constructed residential areas and planned future residential areas that have already been granted authorisation by the competent authorities .

Courbes isopsophiques prévisionnelles, y compris évaluation du nombre de personnes susceptibles d'être gênées par le bruit des aéronefs, en faisant la distinction entre les zones résidentielles anciennes, les zones résidentielles récemment construites et les projets de futures zones résidentielles ayant déjà obtenu l'accord de la part des autorités compétentes.
Forecast noise contours – including an assessment of the number of people likely to be affected by aircraft noise – distinguish between established residential areas, newly constructed residential areas and planned future residential areas that have already been granted authorisation by the competent authorities.

Il convient que les exploitants d’aéronefs n'ayant effectué en 2012 que des vols exclus et disposant déjà d'un compte de dépôt dans le registre de l'Union veillent à ce que «zéro» émission soit indiqué dans le registre pour le 31 mars 2013.
Aircraft operators who have only operated extra-flights in 2012, and have already opened an AOHA in the Union registry, should ensure that ‘zero’ emissions are entered in the registry by 31 March 2013.

(8) Les inspections pourraient être plus nombreuses sur les aéronefs ayant déjà fréquemment présenté des carences dans le passé ou sur des aéronefs appartenant à des compagnies aériennes dont les aéronefs ont déjà souvent attiré l'attention.
(8) Inspections could be stepped up in the case of aircraft in which defects have already been identified frequently in the past, or on aircraft belonging to airlines whose aircraft have frequently attracted attention.

35. souligne que la méthode de l'allocation ne doit pas sanctionner, directement ou indirectement, les compagnies ayant déjà mis en place des aéronefs efficaces, de sorte que l'action à un stade précoce doit être reconnue dans toutes les circonstances et qu'une pression importante doit être exercée sur les transporteurs dont l'efficacité en matière de consommation de carburant est faible;
35. Stresses that the allocation method should not directly or indirectly punish those companies having already introduced efficient airplanes, so that early action has to be recognised under any circumstances and the main pressure to change put on carriers whose fuel efficiency is poor;

Les inspections par sondage peuvent être renforcées sur les aéronefs ayant déjà fréquemment présenté, dans le passé, des carences ou sur des aéronefs appartenant à des compagnies aériennes dont les aéronefs se sont déjà souvent fait remarquer.
Spot-check inspections could be stepped up in the case of aircraft in which defects have already been identified frequently in the past, or on aircraft belonging to airlines whose aircraft have frequently attracted attention..

Toute personne ayant accès à un aéronef, y compris à un aéronef étranger, doit obtenir une attestation de sécurité si elle n'en a pas déjà une.
All persons with access to aircraft, including foreign aircraft, must get security clearance unless they already have one.