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Traduction de «autres—il semble donc » (Français → Anglais) :

Il semble donc nécessaire d'accorder une plus grande attention aux autres plates-formes d'accès à l'internet, notamment les appareils de communications mobiles et la télévision numérique.

It therefore seems necessary to give more policy attention to alternative platforms for Internet access, such as mobile communication devices and digital TV.


il semble donc approprié d'exclure clairement les aides d'État couvrant les coûts d'élimination des déchets d'abattoirs ou les autres frais de fonctionnement des abattoirs.

it would therefore seem appropriate to clearly exclude State aid for the cost of the disposal of slaughterhouse waste, or other operating costs of slaughterhouses.


Il semble donc que les câbliers n’offrent pas des services de transport maritime direct au sens des règlements communautaires précités, c’est-à-dire le transport par mer entre un port d’un État membre et un port ou une installation offshore d’un autre État membre.

Therefore, cable-laying vessels do not appear to deliver straightforward maritime transport services, within the meaning of these EC Regulations, that is to say the carriage of goods by sea between any port of a Member State and any port or off-shore installation of another Member State.


L’effet du seuil d’exonération semble donc être celui d’une exonération en faveur des boucheries et autres magasins, tandis que la partie largement majoritaire de la distribution, réalisée par les grands magasins, est taxée.

The effect of the ceiling therefore appears to be to exempt butchers and other stores, while the large majority of distributors, which is made up of large stores, have to pay the levy.


Toutefois, étant donné que la procédure européenne d'injonction de payer est une procédure écrite non contentieuse, sans débat sur le fond du litige, et qui se prête donc particulièrement bien à un traitement électronique (voir infra point 3.5.), elle semble davantage pouvoir être traitée par une juridiction centralisée que d’autres procédures nécessitant un débat sur le fond et l’examen des moyens de preuve, pour lesquelles une plus grande proximité de la juridiction avec les parties peut être nécessaire.

Nevertheless, in the light of the written and non-adversarial nature of the procedure, where no debate on the substance of the claim takes place, and which is thus particularly suited for electronic processing (see below under 3.5.), the European order for payment procedure does appear better suited for centralised court handling than other procedures which require a debate on the substance and consideration of evidence and therefore may call for closer proximity of the court to the litigants.


il semble donc approprié d'exclure clairement les aides d'État couvrant les coûts d'élimination des déchets d'abattoirs ou les autres frais de fonctionnement des abattoirs.

it would therefore seem appropriate to clearly exclude State aid for the cost of the disposal of slaughterhouse waste, or other operating costs of slaughterhouses.


Il semble donc nécessaire d'accorder une plus grande attention aux autres plates-formes d'accès à l'internet, notamment les appareils de communications mobiles et la télévision numérique.

It therefore seems necessary to give more policy attention to alternative platforms for Internet access, such as mobile communication devices and digital TV.


Il me semble donc assez caractéristique que la Commission, dans sa proposition, ne fasse pas la moindre allusion au fait que cette adhésion pourrait tout de même entraîner des problèmes pour l'autre partie, à savoir la République populaire de Chine.

I therefore think it is quite remarkable that, in its proposal, the Commission does not say so much as a word to hint that accession might nonetheless lead to problems for the other party, namely the People’s Republic of China.


Il semble donc que les autorités centrales ne soient pas suffisamment informées de la législation applicable en vigueur dans les autres États et des amendements qui lui ont été apportés.

It would also seem that the central authorities are not informed sufficiently of the applicable legislation in force in the other States and of any amendments.


Il semble donc que les autorités centrales ne soient pas suffisamment informées de la législation applicable en vigueur dans les autres États et des amendements qui lui ont été apportés.

It would also seem that the central authorities are not informed sufficiently of the applicable legislation in force in the other States and of any amendments.




D'autres ont cherché : semble     semble donc     seuil d’exonération semble     d’exonération semble donc     elle semble     prête donc     autres—il semble donc     


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autres—il semble donc ->

Date index: 2025-08-19
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