Vertaling van "article en seulement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Demande d'inscription d'article imprimé [ Demande d'introduction d'un article, pour articles imprimés seulement ]
Printed Item Entry Request

article unique seulement
single item only

articles courants seulement
current items only

pour recherche de virus seulement | échantillons pour recherche de virus seulement | spécimens pour recherche de virus seulement
virus specimens only

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

Déclaration (n° 4) relative aux articles 24 (ex-article J.14) et 38 (ex-article K.10) du traité sur l'Union européenne
Declaration on Articles 24 (ex Article J.14) and 38 (ex Article K.10) of the Treaty on European Union

code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article
item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code

article évalué par les pairs | article révisé par les pairs | article revu par les pairs | article évalué par un comité de lecture
peer-reviewed article

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mme Paddy Torsney: Non. Je signale seulement qu'il serait nécessaire d'inclure une définition dans l'article 80 seulement s'il y avait des amendements apportés aux articles 81 à 89.
Ms. Paddy Torsney: No. I guess I was just pointing out that it would be necessary to have a definition in clause 80 only if there were to be any amendments to clauses 81 through 89.

Lorsque notre comité sera saisi du projet de loi C-4, mardi ou mercredi prochain, nous devrons en faire une étude article par article, pas seulement les articles que nous avons étudiés.
Once Bill C-4 arrives at this committee, which we anticipate will be next Tuesday or Wednesday, we will be required to do a clause-by-clause consideration of the entire bill, not just the clauses that we've studied.

Cette disposition autorise donc la police à fouiller une personne même s’il n’y a pas eu d’arrestation, mais seulement pour ce qui est de certains articles et seulement si le policier a des motifs raisonnables.
Thus, this provision authorizes the police to conduct a search of the person even if no arrest is made, but only for specified items and only if the police have reasonable belief of certain facts.

Puis, le Comité sénatorial permanent des finances nationales devra étudier ces rapports si le projet de loi est entre ses mains ou attendre qu'il arrive. Il devra ensuite étudier le projet de loi au complet, puis procéder à une étude article par article de tous les articles, pas seulement de ceux qu'ils ont étudiés.
Then, the Standing Senate Committee on National Finance is going to be required to study those reports if the bill has arrived or wait for the bill to come, and then study the entire bill and conduct clause-by-clause consideration on all clauses, not just the ones they've studied.

dans le cas de virements par lots pour lesquels le prestataire de services de paiement du donneur d'ordre est situé en dehors de la Communauté, les informations complètes sur le donneur d'ordre visées à l'article 4 seulement dans le virement par lots, mais non dans les virements individuels regroupés dans les lots.
for batch file transfers where the payment service provider of the payer is situated outside the Community, complete information on the payer as referred to in Article 4 in the batch file transfer only, but not in the individual transfers bundled therein.

Dans le cas des amendes, lorsque le débiteur constitue une garantie financière acceptée par le comptable en lieu et place d’un paiement provisoire, le taux d’intérêt applicable à compter de la date limite visée à l’article 78, paragraphe 3, point b), est le taux visé au paragraphe 2 du présent article, majoré seulement d’un point et demi de pourcentage».
In the case of fines, where the debtor provides a financial guarantee which is accepted by the accounting officer in lieu of a provisional payment, the interest rate applicable from the deadline referred to in Article 78(3)(b) shall be the rate referred to in paragraph 2 of this Article increased by only one and a half percentage points’.

Lorsque les réseaux de transport d'au moins deux États membres sont, en partie ou dans leur intégralité, un élément d'un seul et même bloc de contrôle, aux fins du mécanisme de compensation entre gestionnaires de réseaux de transport (GRT) visé à l'article 3 seulement, le bloc de contrôle dans son ensemble est considéré comme étant un élément du réseau de transport d'un des États membres en cause, afin d'éviter que les flux à l'intérieur des blocs de contrôle soient considérés comme des flux transfrontaliers et donnent lieu à des compensations au titre de l'article 3.
If transmission networks of two or more Member States form part, entirely or partly, of a single control block, for the purpose of the inter-transmission system operator (TSO) compensation mechanism referred to in Article 3 only, the control block as a whole shall be considered as forming part of the transmission network of one of the Member States concerned, in order to avoid flows within control blocks being considered as cross-border flows and giving rise to compensation payments under Article 3.

Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète;
However, when two or more headings each refer to only part of the materials or substances contained in mixed or composite goods or to only part of the items in a set put up for retail sale, those headings are to be regarded as equally specific in relation to those goods, even if one of them gives a more complete or precise description of the goods.

Ils peuvent par ailleurs déroger à l'article 6 seulement pour ce qui concerne l'application, aux entreprises mentionnées ci-avant, des limites chiffrées et des critères.
They may also derogate from Article 6, but only in so far as the limits and criteria to be applied to the above undertakings are concerned.

À mesure que progressons, nous devons convenir que nous traitons l'article 133 seulement en ce qui concerne l'entrée en vigueur des articles 2 à 46 et 127 à 132.
I do not think we have to change our original outlook. I think that as we proceed we need to agree that we are dealing with clause 133 as it affects clauses 2 to 46 and 127 to 132 coming into force.